See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Cannes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE CANNES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origines et adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du parc roulant de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants pour la première période : VDC : Minimum = 40 000 euro(s) HT / Maximum = 205 000 euro(s) HT CACPL : Minimum = 24 000 euro(s) HT/ Maximum = 120 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure: 7e47d044-10ad-47eb-9c4c-072c73626026
Identifiant interne: 20230953
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origines et adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du parc roulant de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montants pour la première période : VDC : Minimum = 40 000 euro(s) HT / Maximum = 205 000 euro(s) HT CACPL : Minimum = 24 000 euro(s) HT/ Maximum = 120 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant interne: F-PF-1363869
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 23/02/2024. Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Pour la Ville de Cannes, montant minimum par période 40 000 euros Ht/montant maximum par période 205 000 euros Ht; Pour la Cacpl, montant minimum par période 24 000 euros Ht/montant maximum par période 120 000 euros Ht; L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 79 530,28 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AD POIDS LOURDS COMPTOIR VI
Offre:
Identifiant de l’offre: AD POIDS LOURDS COMPTOIR VI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 79 530,28 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023 0953
Titre: Fourniture de pièces détachées d'origines et adaptables pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du parc roulant de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Date de conclusion du marché/concession: 29/02/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Cannes
Numéro d’enregistrement: 21060029200010
Adresse postale: Place Cornut Gentille Cs 30140
Ville: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France
Point de contact: adjudicateur Le Pouvoir
Téléphone: 0497064550
Télécopieur: 0497064540
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: VILLE DE CANNES
Numéro d’enregistrement: 1649613
Adresse postale: Ville de Cannes rue des fauvettes
Ville: Cannes
Code postal: 06400
Pays: France
Point de contact: Direction des achats
Téléphone: 0497064550
Télécopieur: 0497064540
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Communauté d'agglomération Cannes-Pays de Lérins
Numéro d’enregistrement: 1649614
Adresse postale: Ville de Cannes Place Cornut Gentille, Cs 30140
Ville: Cannes
Code postal: 06414
Pays: France
Téléphone: 0489822700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 675664
Adresse postale: 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 675663
Adresse postale: 18 avenue des fleurs Cs 611039
Ville: Nice
Code postal: 06050
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AD POIDS LOURDS COMPTOIR VI
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 29 31 Avenue De Bruxelles Zi Des Estroublans
Ville: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France
Téléphone: 0490063868
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c26c0dfb-e2e1-4748-a94f-78a174e2789e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2024 10:11:52 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 154235-2024
Numéro de publication au JO S: 53/2024
Date de publication: 14/03/2024