154331-2023 - Mise en concurrenceFrance-Foix: Services d'analyses
OJ S 52/2023 14/03/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ctre hospitalier intercom val d ariege
Numéro national d'identification: 26090023800148
Adresse postale: bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09017
Pays: France
Courriel: marion.locatelli@chi-val-ariege.fr
Téléphone: +33 561033030
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chi-val-ariege.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege (Chiva)
Adresse postale: centre Hospitalier Intercommunal Des Vallees De L''Ariege, Bp 90064
Ville: Foix Cedex
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09017
Pays: France
Courriel: direction@chi-val-ariege.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chi-val-ariege.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Ariege Couserans
Adresse postale: centre Hospitalier Ariege Couserans, Site de Rozès
Ville: Saint-Girons
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09201
Pays: France
Courriel: direction@ch-ariege-couserans.fr
Téléphone: +33 561962020
Fax: +33 561666171
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chi-val-ariege.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Saint Louis
Adresse postale: centre Hospitalier Saint Louis, Place du Breilh
Ville: Ax-les-Thermes
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09110
Pays: France
Courriel: a.boitier@ch-axlesthermes.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chi-val-ariege.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: residence Jules Rousse
Adresse postale: residence Jules Rousse, Rue Lafrau
Ville: Tarascon-sur-Ariege
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Code postal: 09401
Pays: France
Courriel: direction@chi-val-ariege.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chi-val-ariege.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
réalisation de prestations de contrôle des eaux, de l'environnement, des dispositifs médicaux, du linge et des aliments pour le Ght des Pyrénées Ariégeoises
Numéro de référence: 2322
II.1.2.
Code CPV principal
71620000 Services d'analyses
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 684 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
les analyses d'eau
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71620000 Services d'analyses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean de Verges
II.2.4.
Description des prestations
les analyses d'eau
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
les contrôles microbiologiques sur endoscopes
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71620000 Services d'analyses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean de Verges
II.2.4.
Description des prestations
les contrôles microbiologiques sur endoscopes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
l'Environnement des zones à atmosphères contrôlées
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71620000 Services d'analyses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean de Verges
II.2.4.
Description des prestations
l'Environnement des zones à atmosphères contrôlées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
les analyses d'eau en secteur dialyse
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71620000 Services d'analyses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean de Verges
II.2.4.
Description des prestations
les analyses d?eau en secteur dialyse
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
le processus lingerie
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71620000 Services d'analyses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean de Verges
II.2.4.
Description des prestations
le processus lingerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
le processus alimentaire
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71620000 Services d'analyses
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ21 Ariège
Lieu principal d'exécution: chemin de Barrau 09000 - saint Jean de Verges
II.2.4.
Description des prestations
le processus alimentaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/04/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/04/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La valeur estimée correspond au chiffre d'affaires maximum sur la durée maximale, toutes structures confondues
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
voir le règlement de la consultation
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
09/03/2023