156407-2024 - Résultats
France – Véhicules à moteur – Acquisition de véhicules
OJ S 53/2024 14/03/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Adresse électronique: commandepublique@saint-genis-pouilly.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de véhicules
Description: Acquisitions de véhicules type citadine hybride, utilitaire léger, polybenne, télescopique et balayeuse
Identifiant de la procédure: df2ac298-bc2e-40dc-999f-b51bff7693a5
Identifiant interne: F-PF-1264629
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses, 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 3 véhicules type citadine hybride
Description: 3 véhicules type citadine hybride variante électrique possible. Reprise d'un véhicule
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 34144430 Balayeuses, 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 2 véhicules type utilitaire léger
Description: 2 véhicules type utilitaire léger essence variante hybride possible. Reprise d'un véhicule
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34144430 Balayeuses, 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 1 véhicule type utilitaire léger polybenne
Description: 1 véhicule type utilitaire léger polybenne diesel. Reprise d'un véhicule
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires, 34144430 Balayeuses, 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 1 véhicule type télescopique
Description: 1 véhicule type télescopique diesel. Reprise d'un véhicule
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34100000 Véhicules à moteur, 34144430 Balayeuses, 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 1 véhicule type engin balayeuse de voirie
Description: 1 véhicule type engin balayeuse de voirie GNR. Reprise d'un véhicule
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144430 Balayeuses, 34144430 Balayeuses, 34144700 Véhicules utilitaires, 34144900 Véhicules électriques
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Deffeuille Automobiles
Offre: 
Identifiant de l’offre: Deffeuille Automobiles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 63 308,79 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20230000005001
Titre: 3 véhicules type citadine hybride
Date de conclusion du marché/concession: 27/06/2023
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Deffeuille Automobiles
Offre: 
Identifiant de l’offre: Deffeuille Automobiles
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 41 328,42 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20230000005002
Titre: 2 véhicules type utilitaire léger
Date de conclusion du marché/concession: 27/06/2023
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: VAUDAUX JEAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 93 800,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 20230000005004
Titre: 1 véhicule type télescopique
Date de conclusion du marché/concession: 27/06/2023
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAIRIE DE SAINT-GENIS-POUILLY
Numéro d’enregistrement: 21010354500013
Adresse postale: 94 avenue de la République
Ville: Saint Genis Pouilly
Code postal: 01630
Pays: France
Point de contact: BERTRAND Hubert
Adresse électronique: commandepublique@saint-genis-pouilly.fr
Téléphone: 0450205276
Adresse internet: http://www.saint-genis-pouilly.fr
Profil de l’acheteur: http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement: 1129605
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement: 1129604
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement: 1129603
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Deffeuille Automobiles
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Cessy
Code postal: 01170
Pays: France
Adresse électronique: loic.cuynet@hotmail.fr
Téléphone: 0630492636
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Deffeuille Automobiles
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Cessy
Code postal: 01170
Pays: France
Adresse électronique: loic.cuynet@hotmail.fr
Téléphone: 0630492636
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VAUDAUX JEAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 138 Rte De Taninges
Ville: Vetraz Monthoux
Code postal: 74100
Pays: France
Adresse électronique: info@vaudaux.fr
Téléphone: 04 50 36 78 80
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 224961ae-ccaf-4d5b-8a54-06d3760e5c4d  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2024 11:11:08 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 156407-2024
Numéro de publication au JO S: 53/2024
Date de publication: 14/03/2024