156891-2020 - Mise en concurrenceFrance-Le Mans: Consommables médicaux
OJ S 66/2020 02/04/2020
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CH le Mans
Adresse postale: Etablissement support GHT 72, sis 194 avenue Rubillard
Ville: Le Mans Cedex 09
Code NUTS: FRG04 Sarthe
Code postal: 72037
Pays: France
Courriel: Celluledesmarches@ch-lemans.fr
Téléphone: +33 244710297
Fax: +33 243434411
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-lemans.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=563571&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre Hospitalier
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie et chirurgie maxillo-faciale, stériles et non stériles. Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL
Numéro de référence: PHDM20-004
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de dispositifs médicaux consommables pour orthopédie, traumatologie et chirurgie maxillo-faciale, stériles et non Stériles Pour le CHM, le CH de La Ferté Bernard et le PSSL (dans le cadre du GHT 72).
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
A/ avec tige autobloquante, avec ou sans ciment
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
A/ avec tige autobloquante, avec ou sans ciment.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: la valeur technique / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1: intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: cout d'utilisation / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de quatre années. Le titulaire ne peut la refuser.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 — dispositifs medicaux consommables pour orthopedie et ostéosynthèse
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
A/ avec tige anatomique, sans ciment, amodularite diaphyso-metaphysaire
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
A/ avec tige anatomique, sans ciment, amodularite diaphyso-metaphysaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1: Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COÛT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
A/ avec tige autobloquante type charnley et collerette (a cimenter) et tige droite (sans ciment)
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
A/ avec tige autobloquante type charnley et collerette (a cimenter) et tige droite (sans ciment)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1: Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COÛT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
A/ avec tige lateralisee avec ou sans ciment - avec ou sans collerette
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
A/ avec tige lateralisee avec ou sans ciment - avec ou sans collerette
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1: Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COÛT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
B/ prothese de hanche pour revision et/ou reconstruction
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
B/ prothese de hanche pour revision et/ou reconstruction
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1:Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COUT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
C/ prothese de genou unicompartimentale - abord mini-invasif
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
C/ prothese de genou unicompartimentale - abord mini-invasif
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1:Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COUT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
C/ prothese de reconstruction et/ou revision de genou
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
C/ prothese de reconstruction et/ou revision de genou
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1:Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COUT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
C/ prothese totale de genou anatomique (pour navigation) avec ou sans ciment
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
C/ prothese totale de genou anatomique (pour navigation) avec ou sans ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1: Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COUT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
C/ prothese totale de genou anatomique a plateau fixe avec ou sans ciment
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
C/ prothese totale de genou anatomique a plateau fixe avec ou sans ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère 1: LA VALEUR TECHNIQUE / Pondération: 60
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.1: Intérêt thérapeutique et technique / Pondération: 55
Critère de qualité - Nom: Sous critère 1.2: Prestations du fournisseur et performance environnementale / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère 2: COUT D'UTILISATION / Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
C/ prothese totale de genou anatomique, avec ou sans ciment
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
C/ prothese totale de genou anatomique, avec ou sans ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
D/ prothese totale D'Epaule anatomique avec coiffe continente
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
D/ prothese totale D'Epaule anatomique avec coiffe continente
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
D/ prothese totale D'Epaule inversee pour rupture de coiffe
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
D/ prothese totale D'Epaule inversee pour rupture de coiffe
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
E/ prothese de cheville
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
E/ prothese de cheville
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
E/ prothese partielle et totale du coude
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
E/ prothese partielle et totale du coude
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
E/ trapezometacarpienne sans ciment
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
E/ trapezometacarpienne sans ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
F/ ciment orthopedique
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
F/ ciment orthopedique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
F/ obturateur biodegradable a ciment
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
F/ obturateur biodegradable a ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
G/ substitut osseux D'Origine HUMAINE
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
G/ substitut osseux D'Origine HUMAINE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
H/ implant D'Arthrodese pour orteils et doigts
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
H/ implant D'Arthrodese pour orteils et doigts
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
H/ implant D'Interposition SCAPHO-TRAPEZ-TRAPEZOIDIENNE
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
H/ implant D'Interposition SCAPHO-TRAPEZ-TRAPEZOIDIENNE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ ancre a expansion resorbable et non resorbable pour reinsertion tendineuse et ligamentaire pour c
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ ancre a expansion resorbable et non resorbable pour reinsertion tendineuse et ligamentaire pour c
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ ancre méniscale
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ ancre méniscale
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ bandelette pour ligamentoplastie du genou (Technique Dt-Tls)
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ bandelette pour ligamentoplastie du genou (Technique Dt-Tls)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ implant de suture percutanee pour tendon D'Achille
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ implant de suture percutanee pour tendon D'Achille
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ systeme D'Ancrage tendineux pour chirurgie de L'Epaule sous arthroscopie avec ou sans nœud
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ systeme D'Ancrage tendineux pour chirurgie de L'Epaule sous arthroscopie avec ou sans nœud
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ systeme D'Ancrage tendineux pour reparation du ligament femoro-patellaire
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ systeme D'Ancrage tendineux pour reparation du ligament femoro-patellaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
I/ vis D'Interference
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
I/ vis D'Interference
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ cages intersomatiques pour voie anterieure
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ cages intersomatiques pour voie anterieure
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ cages intersomatiques pour voie posterieure
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ cages intersomatiques pour voie posterieure
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ clamp pour securisation de vis
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ clamp pour securisation de vis
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ implant intravertebral pour reduction de fractures
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ implant intravertebral pour reduction de fractures
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ kit D'Extraction UNIVERSEL
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ kit D'Extraction UNIVERSEL
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ pour rachis dorso-lombaire par voie posterieure chirurgie ouverte et percutanee
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ pour rachis dorso-lombaire par voie posterieure chirurgie ouverte et percutanee
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ pour rachis cervical par voie anterieure en titane
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ pour rachis cervical par voie anterieure en titane
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ pour rachis cervico-dorsal ou dorsal avec fixation cervicale posterieure, en titane
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ pour rachis cervico-dorsal ou dorsal avec fixation cervicale posterieure, en titane
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ pour rachis dorso-lombaire voie posterieure par chirurgie ouverte
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ pour rachis dorso-lombaire voie posterieure par chirurgie ouverte
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ pour rachis dorso-lombaire voie posterieure par chirurgie percutanee
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ pour rachis dorso-lombaire voie posterieure par chirurgie percutanee
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ prothese de disque cervical a plateau mobile
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ prothese de disque cervical a plateau mobile
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
J/ systeme dynamique de fixation posterieure
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
J/ systeme dynamique de fixation posterieure
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
K/ implants pour chirurgie maxillo-faciale
Lot nº: 40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
K/ implants pour chirurgie maxillo-faciale
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
L/ fixateur externe a usage unique radiotransparent
Lot nº: 41
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
L/ fixateur externe a usage unique radiotransparent
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
L/ fixateur externe dynamique du doigt
Lot nº: 42
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
L/ fixateur externe dynamique du doigt
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
L/ fixateur externe statique du doigt
Lot nº: 43
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
L/ fixateur externe statique du doigt
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
L/ fixateur externe monoxial radiotransparent
Lot nº: 44
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
L/ fixateur externe monoxial radiotransparent
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
L/ fixateur externe modulaire
Lot nº: 45
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
L/ fixateur externe modulaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M/ broches de kirshner
Lot nº: 46
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
M/ broches de kirshner
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M/ broches ou clous de steinman
Lot nº: 47
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
M/ broches ou clous de steinman
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M/ embout protecteur de broche
Lot nº: 48
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
M/ embout protecteur de broche
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
M/ fils D'Acier pour haubanage - rouleau de 10 M
Lot nº: 49
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
M/ fils D'Acier pour haubanage - rouleau de 10 M
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N /plaques D'Osteotomie pour vis de diametre 6,5 MM
Lot nº: 50
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N /plaques D'Osteotomie pour vis de diametre 6,5 MM
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaque pour fracture per-trochanterienne (type dhs)
Lot nº: 51
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaque pour fracture per-trochanterienne (type dhs)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaque a compression verrouillable pour chirurgie du pied
Lot nº: 52
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaque a compression verrouillable pour chirurgie du pied
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaque a compression verrouillable pour chirurgie du pied
Lot nº: 53
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaque a compression verrouillable pour chirurgie du pied
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques a compression verrouillable anatomiques a usage unique pour poignet
Lot nº: 54
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques a compression verrouillable anatomiques a usage unique pour poignet
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques a compression verrouillable pour main
Lot nº: 55
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques a compression verrouillable pour main
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques a compression verrouillable pour poignet
Lot nº: 56
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques a compression verrouillable pour poignet
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques a compression verrouillable hors femur/main/pied
Lot nº: 57
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques a compression verrouillable hors femur/main/pied
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques anatomiques peri-prothetiques verrouillables
Lot nº: 58
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques anatomiques peri-prothetiques verrouillables
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques de compression verrouillables pour chirurgie du pied
Lot nº: 59
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques de compression verrouillables pour chirurgie du pied
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques femorales a compression verrouillables
Lot nº: 60
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques femorales a compression verrouillables
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques mini-fragments pour vis de diametre de 1,5 à 2,8 mm
Lot nº: 61
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques mini-fragments pour vis de diametre de 1,5 à 2,8 mm
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques pour petits fragments pour vis de diametre 3,5 et 4 MM
Lot nº: 62
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques pour petits fragments pour vis de diametre 3,5 et 4 MM
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ plaques verrouillables pour arthrodese de cheville
Lot nº: 63
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ plaques verrouillables pour arthrodese de cheville
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ vis canulée pour chirurgie de la main et du pied
Lot nº: 64
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ vis canulée pour chirurgie de la main et du pied
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ vis perforees
Lot nº: 65
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ vis perforees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ vis perforees pour epiphysiolyse
Lot nº: 66
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ vis perforees pour epiphysiolyse
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ vis pour gros fragments
Lot nº: 67
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ vis pour gros fragments
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
N/ vis pour petits fragments
Lot nº: 68
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
N/ vis pour petits fragments
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O /clou centromedullaire pour humerus
Lot nº: 69
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O /clou centromedullaire pour humerus
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O/ clou centromedullaire pour femur pour fracture pertrochanterienne
Lot nº: 70
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O/ clou centromedullaire pour femur pour fracture pertrochanterienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O/ clou centromedullaire pour femur pour fracture trochantero-diaphysaire
Lot nº: 71
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O/ clou centromedullaire pour femur pour fracture trochantero-diaphysaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O/ clou centromedullaire pour femur/tibia pour fracture diaphysaire
Lot nº: 72
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O/ clou centromedullaire pour femur/tibia pour fracture diaphysaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O/ clou centromedullaire retrograde pour femur (supracondylien)
Lot nº: 73
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O/ clou centromedullaire retrograde pour femur (supracondylien)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O/ clou flexible titane
Lot nº: 74
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O/ clou flexible titane
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
O/ clou pour arthrodese de cheville
Lot nº: 75
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
O/ clou pour arthrodese de cheville
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
P/ implants de cerclage avec plaques
Lot nº: 76
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
P/ implants de cerclage avec plaques
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q / lame pour canal carpien 4mm
Lot nº: 77
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q / lame pour canal carpien 4mm
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur b.braun (aeculap)
Lot nº: 78
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur b.braun (aeculap)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur de soutter
Lot nº: 79
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur de soutter
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur stryker
Lot nº: 80
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur stryker
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur synthes (airpendrive, trs)
Lot nº: 81
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur synthes (airpendrive, trs)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur zimmer
Lot nº: 82
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q/ lames de scie a u.u. Pour moteur zimmer
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Q/ micro-couteau & mini fraise a u.u. Pour moteur shaver
Lot nº: 83
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
Q/ micro-couteau & mini fraise a u.u. Pour moteur shaver
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ dispositifs pour mosaicoplastie (a usage unique ou non)
Lot nº: 84
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ dispositifs pour mosaicoplastie (a usage unique ou non)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ doigtier japonais
Lot nº: 85
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ doigtier japonais
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ electrodes D'Electrochirurgie sous arthroscopie
Lot nº: 86
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ electrodes D'Electrochirurgie sous arthroscopie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ fraise a u.u. Pour chirurgie percutanée du pied
Lot nº: 87
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ fraise a u.u. Pour chirurgie percutanée du pied
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ meche en carbure
Lot nº: 88
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ meche en carbure
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ membrane de protection pour extremites nerveuse et/ou tendineuse dans la chirurgie de main
Lot nº: 89
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ membrane de protection pour extremites nerveuse et/ou tendineuse dans la chirurgie de main
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ systeme D'Irrigation PULSÉE
Lot nº: 90
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ systeme D'Irrigation PULSÉE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
R/ tubulures pour pompes arthroscopie "Linvatec"
Lot nº: 91
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
R/ tubulures pour pompes arthroscopie "Linvatec"
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ tige femorale - tETE - cupule ceramique ceramique - cupules cotyloidiennes double mobilite
Lot nº: 92
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ tige femorale - tETE - cupule ceramique ceramique - cupules cotyloidiennes double mobilite
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ cupule full pe sans ciment et tige femorale courte
Lot nº: 93
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ cupule full pe sans ciment et tige femorale courte
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ ptg par stabilisation par plateau ultracongruent
Lot nº: 94
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ ptg par stabilisation par plateau ultracongruent
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ prothese de genou unicompartimentale par stabilisation
Lot nº: 95
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ prothese de genou unicompartimentale par stabilisation
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Classe 18.28 18.28 - dispositifs medicaux consommables pour orthopedie & OSTEOSYNTHESE
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ prothese modulaire inversee avec tige verrouillable
Lot nº: 96
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ prothese modulaire inversee avec tige verrouillable
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ implant ligamentoplastie du lca (technique Kj)
Lot nº: 97
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ implant ligamentoplastie du lca (technique Kj)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ clou extremite proximale de femur
Lot nº: 98
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ clou extremite proximale de femur
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ lames de scie a u.u. Pour moteur conmed
Lot nº: 99
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ lames de scie a u.u. Pour moteur conmed
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
S/ tubulures pour pompes arthroscopie "Fms Duo"
Lot nº: 100
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
S/ tubulures pour pompes arthroscopie "Fms Duo"
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ avec tige autobloquante, avec ciment type pf
Lot nº: 101
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ avec tige autobloquante, avec ciment type pf
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ pour patient allergique au nickel avec tige autobloquante, avec ciment type pf
Lot nº: 102
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ pour patient allergique au nickel avec tige autobloquante, avec ciment type pf
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ avec tige autobloquante, sans ciment type pf
Lot nº: 103
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ avec tige autobloquante, sans ciment type pf
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ avec tige autobloquante, sans ciment, col fixe type corail
Lot nº: 104
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ avec tige autobloquante, sans ciment, col fixe type corail
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ prothese totale de genou anatomique, a concept cinematique, avec ou sans ciment
Lot nº: 105
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ prothese totale de genou anatomique, a concept cinematique, avec ou sans ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ prothese totale de genou anatomique, avec ou sans ciment
Lot nº: 106
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ prothese totale de genou anatomique, avec ou sans ciment
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ prothese totale D'Epaule anatomique avec coiffe continente
Lot nº: 107
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ prothese totale D'Epaule anatomique avec coiffe continente
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ prothese totale D'Epaule inversee semi-contrainte pour rupture de coiffe
Lot nº: 108
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ prothese totale D'Epaule inversee semi-contrainte pour rupture de coiffe
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T /plaques D'Osteotomie pour vis de diametre 6,5 MM
Lot nº: 109
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T /plaques D'Osteotomie pour vis de diametre 6,5 MM
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ plaque a compression verrouillable pour chirurgie du pied en dépôt temporaire pour le CHLFB
Lot nº: 110
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ plaque a compression verrouillable pour chirurgie du pied en dépôt temporaire pour le CHLFB
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ lames de scie a u.u. Pour moteur conmed
Lot nº: 111
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ lames de scie a u.u. Pour moteur conmed
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
T/ osteotomie et osteosynthese du pied / agrafes de compression ancillaire (pince)
Lot nº: 112
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG04 Sarthe
II.2.4.
Description des prestations
T/ osteotomie et osteosynthese du pied / agrafes de compression ancillaire (pince)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2020 Fin: 30/06/2021
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, cet accord cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de l'accord cadre maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets de l'accord cadre, réalisé au cours des trois derniers exercices.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques; La liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis de l'accord cadre; Le savoir-faire environnemental (charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel). Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/05/2020 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/05/2020 Heure locale: 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le public n'est pas autorisé.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Premier semestre 2024.
VI.3.
Informations complémentaires
Les critères de choix sont indiqués dans le règlement de consultation et sont identiques à ceux écrits pour les premiers lots dans le présent avis. Pour le Pôle Santé Sarthe et Loir, les lots suivants prendront effet au 1.11.2020 : sept, seize, dix-sept, dix-huit, vingt-cinq, quarante-et-un, quarante-cinq, quarante-six, quarante-neuf, cinquante, cinquante-et-un, cinquante-deux, cinquante-six, cinquante-sept, cinquante-huit, soixante, soixante-deux, soixante-quatre, soixantee-cinq, soixante-sept, soixante-huit, soixante-neuf, soixante-douze, soixante-quatorze, quatre-vingt-douze, quatre-vingt-treize, quatre-vingt-quatorze, quatre-vingt-dix-sept, quatre-vingt-dix-neuf. Des échantillons pour la mise en place d'essais pourront être demandés si besoin par les pharmaciens. Les pharmaciens en préciseront les quantités souhaitées dans la demande.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Toutefois le différend peut être soumis à l'avis du comité consultatif du règlement amiable.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics: DIRECCTE des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
31/03/2020