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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRAND ANNECY
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et installation de poteaux d'information voyageurs
Description: L'accord-cadre porte sur : - la fourniture et la pose de poteaux d'arrêts information voyageur non publicitaires qui seront installés aux arrêts desservis par les lignes des réseaux urbain et interurbain du Grand Annecy ; - la fourniture de pièces détachées en vue d'une maintenance pour les poteaux proposés. Les modalités techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure: 94d072f8-67c5-41f0-9f43-f72fba43c687
Identifiant interne: 20240041
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et installation de poteaux d'information voyageurs
Description: L'accord-cadre porte sur : - la fourniture et la pose de poteaux d'arrêts information voyageur non publicitaires qui seront installés aux arrêts desservis par les lignes des réseaux urbain et interurbain du Grand Annecy ; - la fourniture de pièces détachées en vue d'une maintenance pour les poteaux proposés. Les modalités techniques sont indiquées dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Identifiant interne: F-PF-1501585
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233290 Installation de panneaux de signalisation
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le présent accord-cadre est conclu pour une période de deux ans à compter sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction 2 fois pour une période d'une année, soit une durée maximum de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 429430-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai de livraison et d'installation sur site
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Grand Annecy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: URBANEO
Offre:
Identifiant de l’offre: URBANEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 3 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20240041
Titre: Fourniture et installation de poteaux d'information voyageurs
Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: FDC91049-0C12-4BE4-09003755B54F5CFC
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRAND ANNECY
Numéro d’enregistrement: 44811
Adresse postale: 46, avenue des Iles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: La Présidente
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Grand Annecy
Numéro d’enregistrement: 1747975
Adresse postale: 46 avenue des îles
Ville: Annecy
Code postal: 74007
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0450634848
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: FDC9109D-CDA9-8504-2EEE60E866C7B5DD
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: FDC910B0-EE93-5541-5A92C2F5ED632E8C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: URBANEO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1501585-1-0-1
Adresse postale: Zi Du Parc A Stock
Ville: Libercourt
Code postal: 62820
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0472166195
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 329c61a4-63b1-4f5c-b4c0-e64f7b965889 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2025 12:18:43 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 157983-2025
Numéro de publication au JO S: 49/2025
Date de publication: 11/03/2025