2021-OJS63-158743-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Université Paris-Est Créteil

Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle

Ville: Créteil Cedex

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

Code postal: 94010

Pays: France

Point(s) de contact: Pôle Achat Public

Courriel: Marches.publics@u-pec.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.u-pec.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=727192&orgAcronyme=f2h

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=727192&orgAcronyme=f2h

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Éducation

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Travaux annuels d'entretien et de rénovation des différents bâtiments des campus de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne en onze lots séparés

Numéro de référence: 2021PFTVXENTRE

II.1.2.

Code CPV principal
45262522 Travaux de maçonnerie

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

La présente consultation a pour objet des travaux annuels d'entretien et de rénovation des différents bâtiments des campus de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne en onze lots séparés.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de gros œuvre: ouvertures et percements, béton et maçonnerie, faïence et sols durs pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de gros œuvre: ouvertures et percements, béton et maçonnerie, faïence et sols durs pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de plafonnage, cloisonnement, doublage, coffrage et flocage pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de plafonnage, cloisonnement, doublage, coffrage et flocage pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de désamiantage pour différents bâtiments de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de désamiantage pour différents bâtiments de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels d'ossature et de menuiserie pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels d'ossature et de menuiserie pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de Voirie et réseaux divers (VRD) pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45233200 Travaux de revêtement divers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de Voirie et réseaux divers (VRD) pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de peinture et sols souples pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de peinture et sols souples pour différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de serrurerie, métallerie et menuiseries métalliques des différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421131 Pose de portes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de serrurerie, métallerie et menuiseries métalliques des différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels d'occultation et protection solaire pour les différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421145 Travaux d'installation de volets roulants

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels d'occultation et protection solaire pour les différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels de vitrerie pour les différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels de vitrerie pour les différents sites de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels d'entretien et de rénovation concernant les mobiliers fixes de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels d'entretien et de rénovation concernant les mobiliers fixes de l'Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux annuels d'isolation, étanchéité et bardage extérieurs pour différents sites de l'université

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261213 Travaux de couverture métallique

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code NUTS: FR107 Val-de-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Travaux annuels d'isolation, étanchéité et bardage extérieurs pour différents sites de l'université.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Chacun des lots sera renouvelable trois (3) fois, à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Fin obligatoire au 30.6.2025.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

— lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants (DUME, DC1 joint au dossier de consultation ou forme libre);

— une déclaration sur l'honneur (DUME, DC1 joint au dossier de consultation, ou forme libre), voir mention obligatoires dans le règlement de consultation);

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (DUME, DC2, ou forme libre).

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles (DUME, DC2, ou forme libre);

— une déclaration appropriée de banque ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 30/04/2021 Heure locale: 16:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/05/2021 Heure locale: 10:00

Lieu:

Upec

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Date prévisionnelle le 5.5.2021 (10h00). L'ouverture n'est pas ouverte au public.

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2e semestre 2025.

VI.3.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre à marchés subséquents, conformément à l'article R. 2162-3 du code de la commande publique. Les lots 1, 7, 8, 9 de l'accord-cadre sont mono-attributaire. Les lots 2, 3, 4, 5, 6, 10 et 11 sont quant à eux multi-attributaires. Le nombre d'opérateurs économiques retenus pour l'ensemble de la durée de validité de l'accord-cadre sera de trois (3) par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières. À titre indicatif et non contractuel, les estimations de consommation annuelle sont les suivantes par lot:

— lot 1: 200 000 EUR HT,

— lot 2: 500 000 EUR HT,

— lot 3: 1 300 000 EUR HT,

— lot 4: 200 000 EUR HT,

— lot 5: 150 000 EUR HT,

— lot 6: 350 000 EUR HT,

— lot 7: 100 000 EUR HT,

— lot 8: 100 000 EUR HT,

— lot 9: 25 000 EUR HT,

— lot 10: 25 000 EUR HT,

— lot 11: 1 545 000 EUR HT.

Chacun des lots du présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale allant du 1.7.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30.6.2022. Tous les lots seront renouvelables trois fois (3), à compter du 1.7.2022; et par reconduction tacite. Les accords-cadres prendront obligatoirement fin au 30.6.2025. Les candidats sont dans l'obligation de visiter l'ouvrage concerné. Ces visites seront organisées par site et sur rendez-vous, tous lots confondus (voir le règlement de la consultation). Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — cliquez sur «recherche avancée» puis indiquez dans «référence»: 2021pftvxentre (attention à bien respecter la casse).

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun

Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle

Ville: Melun

Code postal: 77000

Pays: France

Téléphone: +33 160566630

Fax: +33 160566610

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement des différends de Paris — préfecture de la région Île-de-France — préfecture de Paris

Adresse postale: 5 rue Leblanc

Ville: Paris

Code postal: 75911

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun

Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle

Ville: Melun

Code postal: 77000

Pays: France

Téléphone: +33 160566630

Fax: +33 160566610

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
26/03/2021