159126-2023 - Mise en concurrenceFrance-Hénin-Beaumont: Produits alimentaires divers
OJ S 55/2023 17/03/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de henin beaumont
Adresse postale: 1 place Jean Jaurès, BP 90109
Ville: Hénin Beaumont Cédex
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62252
Pays: France
Point(s) de contact: Service de la commande publique
Courriel: mpub@mairie-heninbeaumont.fr
Téléphone: +33 391830180
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-heninbeaumont.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marches-publics.mairie-heninbeaumont.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché de denrées alimentaires pour la ville d'hénin Beaumont
Numéro de référence: 23FCS018
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition de denrées alimentaires pour la ville d'hénin
beaumont
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 684 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
epicerie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
produits divers épicerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: présentation et esthétique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viennoiseries
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
viennoiseries diverses
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 43 332,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons non alcoolisées
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
boissons non alcoolisées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 334,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
boissons alcoolisées
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15910000 Boissons alcoolisées distillées
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
boissons alcoolisées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 70 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits et légumes
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
fruits et légumes divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 21 667,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
buffets
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55321000 Services de préparation de repas
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
préparation de buffet repas
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 63 334,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
macarons sucrés et salés
Lot nº: 7.1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
macarons sucrés et salés
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
assiettes de charcuteries
Lot nº: 7.2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
assiettes de charcuteries
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
assiettes de fromages
Lot nº: 7.3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
assiettes de fromages
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
assiettes mixtes
Lot nº: 7.4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
assiettes mixtes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
paniers garnis
Lot nº: 7.5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
paniers garnis
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 25
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
triateur
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
55520000 Services traiteur
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
services traiteurs
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 10
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pompes à bière
Lot nº: 9.1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15961000 Bière
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
pompes à bière
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bières artisanales
Lot nº: 9.2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15961000 Bière
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
II.2.4.
Description des prestations
bières artisanales
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Présentation et esthétique / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 33 333,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
marché valable une année reconductible 3 fois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
marché valable une année reconductible 3 fois

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
voir les informations dans le règlement de la consultable téléchargeable à l'adresse :
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
voir les informations dans le règlement de la consultable téléchargeable à l'adresse :
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
voir les informations dans le règlement de la consultable téléchargeable à l'adresse :

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 17/04/2023 Heure locale: 10:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/04/2023 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542450
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/03/2023