2023-OJS55-159158-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ALLIADE HABITAT

Numéro national d'identification: 960506152

Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès

Ville: Lyon

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69007

Pays: France

Courriel: F.loup@alliade.com

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.alliadehabitat.com

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA d'HLM

I.5.

Activité principale
Autre activité: SA D'HLM

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

MARCHE D'ENTRETIEN DES ASCENSEURS DE TYPE ELECTRIQUES ET HYDRAULIQUES - Prestations de type « Etendu »

Numéro de référence: 22S-AOO-FL-ENTRETIEN ASCENSEURS

II.1.2.

Code CPV principal
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat. La valeur annuelle estimée pour les 6 lots est de 207 900 euro(s) HT.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 906 002,80 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

30 (trente) appareils

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Rhône (69)

II.2.4.

Description des prestations

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

28 (vingt-huit) appareils

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Rhône (69)

II.2.4.

Description des prestations

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

37 (trente-sept) appareils

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

II.2.4.

Description des prestations

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

25 (vingt-cinq) appareils

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code NUTS: FRK21 Ain

Lieu principal d'exécution: Rhône (69), Ain (01)

II.2.4.

Description des prestations

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

35 (trente-cinq) appareils

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Rhône (69)

II.2.4.

Description des prestations

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

34 (trente-quatre) appareils

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
50750000 Services d'entretien d'ascenseurs

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK26 Rhône

Lieu principal d'exécution: Rhône (69)

II.2.4.

Description des prestations

Le marché a pour objet l'entretien, le dépannage, la réparation et la mise en sécurité d'une partie des ascenseurs du parc immobilier d'Alliade Habitat.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 233-668697

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

30 appareils - Vénissieux et Givors

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FAST LIFT

Adresse postale: 56 rue Colière

Ville: MIONS

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69780

Pays: France

Adresse internet: https://www.societe.com/societe/fast-lift-420925901.html

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 123 322,50 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

28 appareils - Villeurbanne et Vaulx en Velin

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MP ASCENSEURS

Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray - Bâtiment A9

Ville: MEYZIEU

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69330

Pays: France

Adresse internet: https://www.mpascenseurs.fr/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 130 946,20 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

37 appareils - Bron, Décines Charpieu et Meyzieu

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PACA ASCENSEURS SERVICES

Adresse postale: ZAC DE L'AGAVON- 4 AVENUE LAMARTINE

Ville: PENNES MIRABEAU

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 13170

Pays: France

Adresse internet: https://www.paca-ascenseurs.fr/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 149 200,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

25 appareils- Lyon, Villeurbanne, Miribel et Feyzin

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ACAF LYON

Adresse postale: 7 rue Armand Peugeot

Ville: GENAS

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69740

Pays: France

Adresse internet: https://acaf.fr/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 129 300,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5

Intitulé:

35 appareils - Lyon, Villeurbanne, Ecully, Messimy et Chaponnay

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ACAF LYON

Adresse postale: 7 rue Armand Peugeot

Ville: GENAS

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69740

Pays: France

Adresse internet: https://acaf.fr/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 179 150,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

34 appareils - Lyon, Tassin la demi-lune et Saint Genis Laval

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MP ASCENSEURS

Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray - Bâtiment A9

Ville: MEYZIEU

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69330

Pays: France

Adresse internet: https://www.mpascenseurs.fr/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 194 084,10 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON

Adresse postale: 67 rue Servient

Ville: LYON CEDEX 03

Code postal: 69433

Pays: France

Téléphone: +33 472607012

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON

Adresse postale: 67 rue Servient

Ville: LYON CEDEX 03

Code postal: 69433

Pays: France

Téléphone: +33 472607012

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Pour les contrats passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.2181-1 et R.2181-3 et la date de signature du contrat par l'Acheteur.

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON

Adresse postale: 67 rue Servient

Ville: LYON CEDEX 03

Code postal: 69433

Pays: France

Téléphone: +33 472607012

Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
13/03/2023