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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE VELIZY-VILLACOUBLAY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux
Description: Fourniture de végétaux
Identifiant de la procédure: 5d553e65-a5c0-4b41-82b7-faf66ce2f120
Avis précédent: 661544-2023
Identifiant interne: 2023-47
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Conditions énoncées dans les documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de sapins de Noël coupés et de bouleaux coupés
Description: Fourniture de sapins de Noël coupés et de bouleaux coupés
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42131300 Arbres de Noël et autres assemblages de vannes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal: 78140
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Description énoncé dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DES YVELINES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de plantes d'intérieur vertes et fleuries
Description: Fourniture de plantes d'intérieur vertes et fleuries
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal: 78140
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DES YVELINES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture d'arbres, conifères, arbustes, rosiers, plantes grimpantes, fruitiers
Description: Fourniture d'arbres, conifères, arbustes, rosiers, plantes grimpantes, fruitiers
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451300 Arbustes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal: 78140
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DES YVELINES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de plantes vivaces, de graminées et de fougères
Description: Fourniture de plantes vivaces, de graminées et de fougères
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03451100 Plantes à repiquer
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal: 78140
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Description: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal: 78140
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DES YVELINES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et de chrysanthèmes
Description: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et de chrysanthèmes
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY
Code postal: 78140
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Critère:
Type: Prix
Description: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Conditions énoncées dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DES YVELINES
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMMUNE DE VELIZY-VILLACOUBLAY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMMUNE DE VELIZY-VILLACOUBLAY
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 600 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS G.C.P. EVRAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETS G.C.P. EVRAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-47 LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 06/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VERVER EXPORT BV
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VERVER EXPORT BV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-47 LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JURA MORVAN DECORATION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE JURA MORVAN DECORATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-47 LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCEA FANFELLE-GAUSSENS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FANFELLE-GAUSSENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-47 LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEPINIERES ALLAVOINE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PEPINIERES ALLAVOINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-47 LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-47 LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 27/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ETS G.C.P. EVRAS
Numéro d’enregistrement: 420 724 502 000 18
Ville: LONGPONT-SUR-ORGE
Pays: France
Téléphone: 01 60 83 21 12
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SCEA FANFELLE-GAUSSENS
Numéro d’enregistrement: 413 850 009 00015
Ville: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France
Téléphone: 05 59 06 61 61
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: PREFECTURE DES YVELINES
Numéro d’enregistrement: 17780001800067
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: 01 39 49 78 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PEPINIERES ALLAVOINE
Numéro d’enregistrement: 785 075 995 000 49
Ville: BIEVRES
Code postal: 91570
Pays: France
Téléphone: 01 69 33 22 99
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: VERSAILLES
Code postal: 78000
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMMUNE DE VELIZY-VILLACOUBLAY
Numéro d’enregistrement: 217 806 405 00015
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville
Ville: VELIZY-VILLACOUBLAY CEDEX
Code postal: 78146
Pays: France
Téléphone: 01 34 58 50 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS ETABLISSEMENTS EMMANUEL LEPAGE
Numéro d’enregistrement: 338 483 902 00023
Ville: LES PONTS DE CE
Code postal: 49130
Pays: France
Téléphone: 02 41 44 93 55
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: JURA MORVAN DECORATION SAS
Numéro d’enregistrement: 402 399 984 000 44
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Pays: France
Téléphone: 09 70 80 53 20
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: VERVER EXPORT BV
Numéro d’enregistrement: 504 329 251 000 12
Ville: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Pays: Pays-Bas
Téléphone: 00 31 72 50 51 48 1
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 55554b22-1ac3-46c0-8ade-0628a1e35529 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2024 14:46:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 163290-2024
Numéro de publication au JO S: 56/2024
Date de publication: 19/03/2024