163505-2018 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
163505-2018 - Mise en concurrenceFrance-Mulhouse: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
OJ S 74/2018 17/04/2018
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: GHR Mulhouse sud Alsace
Nom officiel: GHR Mulhouse sud Alsace
Adresse postale: Établissement support du groupement hospitalier de territoire de Haute-Alsace, 87 avenue d'Altkirch
Ville: Mulhouse Cedex
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68051
Pays: France
Courriel: marches-publics@ghrmsa.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ghrmsa.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et sud Alsace
Adresse postale: Établissement support du groupement hospitalier de territoire de Haute-Alsace, 87 avenue d'Altkirch
Ville: Mulhouse Cedex
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Code postal: 68051
Pays: France
Courriel: marches-publics@ghrmsa.fr
Téléphone: +33 389647826
Fax: +33 389647130
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Groupe hospitalier de la région de Mulhouse et sud Alsace
Adresse postale: Établissement support du groupement hospitalier de territoire de Haute-Alsace, 87 avenue d'Altkirch
Ville: Mulhouse Cedex
Code postal: 68051
Pays: France
Téléphone: +33 389647826
Courriel: marches-publics@ghrmsa.fr
Fax: +33 389647130
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Autre type: Établissement public de santé
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Marchés à bons de commande de travaux du groupe hospitalier de la région de Mulhouse et sud Alsace, établissement support du GHT de Haute-Alsace
Numéro de référence: 18S0004
II.1.2.
Code CPV principal
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché aura pour objet les travaux d'entretien. Il s'agit d'un marché à bons de commande. Les travaux pourront avoir lieu sur les différents sites du groupement; les prestations réalisées dans le cadre du marché seront réputées avec frais de transport et ne pourront donner lieu à des majorations liées au frais de déplacement.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Maçonnerie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Maçonnerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements routiers voiries
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements routiers voiries
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Étanchéité zinguerie
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Étanchéité zinguerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie chauffage VMC
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie chauffage VMC
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Traitement d'air
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Traitement d'air
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fluides médicaux
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Fluides médicaux
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité courants forts
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Électricité courants forts
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité courants faibles
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Électricite courants faibles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie bois
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Menuiserie bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtements sols souples/sols durs
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Revêtements sols souples/sols durs
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peintures revêtements muraux
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Peintures revêtements muraux
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Faux plafonds — plaques de plâtre
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Faux plafonds — plaques de plâtre
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Paillasse agencement mobilier
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Paillasse agencement mobilier
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelages
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Carrelages
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Miroiterie — Vitrerie
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Miroiterie — Vitrerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité voies
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Électricité voies
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fenêtres et portes
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Fenêtres et portes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Espaces verts
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Espaces verts
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Protections solaires
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Protections solaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage de mise en service
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Nettoyage de mise en service
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sécurité incendie
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Sécurité incendie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Désamiantage
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Désamiantage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Signalétique
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Sites du GHRMSA
II.2.4.
Description des prestations
Signalétique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Début: 24/08/2018 Fin: 31/12/2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 2 fois par période de 12 mois, dans la limite de 40 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sanitaire et chauffage
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Sanitaire et chauffage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Électricité
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Faux-plafonds
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Faux-plafonds
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plâtrerie
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Plâtrerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Étanchéité toitures planes
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Étanchéité toitures planes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture et zinguerie
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Couverture et zinguerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros œuvre
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Gros œuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Signalisation routière
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Signalisation routière
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal un mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voie et reseaux divers
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Voie et réseaux divers
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Travaux de peinture
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Travaux de revêtement de sol
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Travaux de revêtement de sol
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelages
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Carrelages
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Clôtures et portails
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Clôtures et portails
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Volets roulants
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF12 Haut-Rhin
Lieu principal d'exécution:
Centre hospitalier de Rouffach
II.2.4.
Description des prestations
Volets roulants
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Début: 01/01/2020 Fin: 31/12/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Sauf dénonciation du GHRMSA par lettre recommandée avis de réception postal 1 mois avant l'échéance de la période en cours, conformément aux dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le marché est ensuite reconductible de manière tacite, 1 fois par période de 12 mois, dans la limite de 12 mois. Le titulaire du marché ne peut refuser les reconductions.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Capacités professionnelles, techniques, et financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner accompagnée des documents mentionnés aux articles 48-I et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/05/2018 Heure locale: 16:00
Date: 22/05/2018 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/05/2018 Heure locale: 14:00
Date: 25/05/2018 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
Le groupe hospitalier de la région de Mulhouse sud Alsace — 87 avenue d'Altkirch — BP 1070 — 68051 Mulhouse Cedex, en tant qu'établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT) de Haute-Alsace, a compétence pour passer les marchés au nom des établissements composant le GHT de Haute-Alsace:
— le groupe hospitalier de la région de Mulhouse sud Alsace — 87 avenue d'Altkirch — BP 1070 — 68051 Mulhouse Cedex,
— le centre hospitalier de Rouffach — 27, rue du 4e RSM — 68250 Rouffach,
— le centre hospitalier de Pfastatt — 1 rue Henri Haeffely — 68120 Pfastatt.
Conformément aux dispositions de l'article 43 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 39 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et permet le dépôt des candidatures et des offres par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com.
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire
— ressources selon l'état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) du GHRMSA et du CH Rouffach que regroupent le GHT de Haute-Alsace,
— le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— les prix sont révisables en cas de reconduction — une avance sera accordée selon les modalités des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Nom officiel: Tribunal administratif
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Fax: +33 388364466
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Nom officiel: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Téléphone: +33 383342523
Fax: +33 383312224
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé pré-contractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/04/2018
13/04/2018