1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut national d'histoire de l'art
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Institut national d'histoire de l'art
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation concerne : Marché de maintenance des installations de plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage ,GTC
Description: La présente consultation concerne : Marché de maintenance des installations de plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage ,GTC
Identifiant de la procédure: a105d1af-cf37-44e0-95db-ffa67994f807
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71321300 Services de conseil en matière de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des installations de plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et GTC
Description: Maintenance des installations de plomberie, chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et GTC
Identifiant interne: 2024-001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71321300 Services de conseil en matière de plomberie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/04/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Institut national d'histoire de l'art - Tribunal administratif paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Institut national d'histoire de l'art
Numéro d’enregistrement: ORG-001
Ville: Paris
Code postal: 75002
Pays: France
Téléphone: 0147038938
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif paris
Adresse postale: 7 rue du jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 918a9d83-8c9e-42d4-a3d6-080d4e9359c6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 15/03/2024 16:17:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 164905-2024
Numéro de publication au JO S: 56/2024
Date de publication: 19/03/2024