166143-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage – Remplacement des portes sur les écluses n°34 à 39, 41, 42 et 46 du Canal des Vosges, versant Moselle
OJ S 52/2025 14/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Voies navigables de France Direction de l'ingénierie et de la maîtrise d'ouvrage
Adresse électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remplacement des portes sur les écluses n°34 à 39, 41, 42 et 46 du Canal des Vosges, versant Moselle
Description: Les travaux ont pour objet le remplacement des portes des écluses n°34 à 39, 41, 42 et 46 du Canal des Vosges, versant Moselle. Cette restauration consistera à : - fabriquer et livrer toutes les portes amont et aval des 9 écluses, - remplacer les portes des 9 écluses durant les chômages du canal des Vosges, - remplacer la passerelle piétonne de l'écluse 34.
Identifiant de la procédure: 97590b7a-fce3-4859-9c0a-81865d7b528d
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 616 300,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Remplacement des portes sur les écluses n°34 à 39, 41, 42 et 46 du Canal des Vosges, versant Moselle
Description: Les travaux ont pour objet principal le remplacement des portes sur les écluses n°34 à 39, 41, 42 et 46 du Canal des Vosges versant Moselle. Les travaux consistent à : - fabriquer et livrer les portes amont et aval des 9 écluses, - remplacer les portes des 9 écluses pendant les chômages, - remplacer la passerelle piétonne de l'écluse 34.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262420 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 616 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant estimé est de 4 616 300 Euros HT soit 5 539 560 Euros TTC
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Autre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 25/04/2025 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Voies navigables de France Direction de l'ingénierie et de la maîtrise d'ouvrage
Numéro d’enregistrement: 13001779101404
Département: Meurthe et Moselle
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: marches-achat.dtne@vnf.fr
Téléphone: 0383953001
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Département: Meurthe et Moselle
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11c89f44-6726-46a2-bbfe-31520fd19263  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 12/03/2025 16:25:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 166143-2025
Numéro de publication au JO S: 52/2025
Date de publication: 14/03/2025