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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Avignon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes
Description: Fourniture de fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes
Identifiant de la procédure: f57423c0-dbbe-4e3b-9020-6e0947102abb
Avis précédent: 597176-2023
Identifiant interne: 23G003
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les établissements bénéficiaires des marchés sont les suivantes : Centre Hospitalier d'Avignon, Centre Hospitalier de Carpentras, Centre Hospitalier de Cavaillon-Lauris, Centre Hospitalier de Gordes, Centre Hospitalier de l'Isle sur la Sorgue, Centre Hospitalier d'Orange, Centre Hospitalier de Sault, Centre Hospitalier de Vaison La Romaine
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes pour le Sud Vaucluse (Centres Hospitaliers de Cavaillon, de Gordes et d'Isle-sur-la-Sorgue)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 120 000 euros HT. Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total annuel estimatif du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation Sous-critère 1 : Pondération 15 % Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages Sous-critère 2 : Pondération 10 % Intitulé : Approvisionnements directs Sous-critère 3 : Pondération 10 % Intitulé : Recours à des produits issus de l'agriculture raisonnée Sous-critère 4 : Pondération 10 % Intitulé : Modalités de fonctionnement Sous-critère 5 : Pondération 5 % Intitulé : Optimisation du transport Sous-critère 6 : Pondération 5 % Intitulé : Labels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes pour le Nord Vaucluse (Centres Hospitaliers d'Orange et de Vaison-La-Romaine)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 185 000 euros HT. Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation Sous-critère 1 : Pondération 15 % Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages Sous-critère 2 : Pondération 10 % Intitulé : Approvisionnements directs Sous-critère 3 : Pondération 10 % Intitulé : Recours à des produits issus de l'agriculture raisonnée Sous-critère 4 : Pondération 10 % Intitulé : Modalités de fonctionnement Sous-critère 5 : Pondération 5 % Intitulé : Optimisation du transport Sous-critère 6 : Pondération 5 % Intitulé : Labels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total annuel estimatif du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produits de 4ème gamme Entreprise adaptée et/ou Etablissement et service d'aide par le travail pour tous les établissements bénéficiaires
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 50 000 euros HT. Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation Sous-critère 1 : Pondération 15 % Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages Sous-critère 2 : Pondération 10 % Intitulé : Approvisionnements directs Sous-critère 3 : Pondération 10 % Intitulé : Recours à des produits issus de l'agriculture raisonnée Sous-critère 4 : Pondération 10 % Intitulé : Modalités de fonctionnement Sous-critère 5 : Pondération 5 % Intitulé : Optimisation du transport Sous-critère 6 : Pondération 5 % Intitulé : Labels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total annuel estimatif du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fruits frais, légumes frais et 4ème et 5ème gammes pour le Centre Vaucluse (Centres Hospitaliers d'Avignon, de Carpentras et de Sault)
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 590 000 euros HT. Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation Sous-critère 1 : Pondération 15 % Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages Sous-critère 2 : Pondération 10 % Intitulé : Approvisionnements directs Sous-critère 3 : Pondération 10 % Intitulé : Recours à des produits issus de l'agriculture raisonnée Sous-critère 4 : Pondération 10 % Intitulé : Modalités de fonctionnement Sous-critère 5 : Pondération 5 % Intitulé : Optimisation du transport Sous-critère 6 : Pondération 5 % Intitulé : Labels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total annuel estimatif du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fruits frais et légumes frais issus de l'agriculture biologique pour tous les établissements bénéficiaires
Description: Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R216213 à R216214 du Code de la Commande Publique. Il est conclu avec seulement un maximum annuel de 180 000 euros HT. Il est conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la prestation Sous-critère 1 : Pondération 12 % Intitulé : Qualité et gestion des conditionnements, valorisation des emballages Sous-critère 2 : Pondération 10 % Intitulé : Approvisionnements directs Sous-critère 3 : Pondération 10 % Intitulé : Modalités de fonctionnement Sous-critère 4 : Pondération 5 % Intitulé : Optimisation du transport Sous-critère 5 : Pondération 3 % Intitulé : Labels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Ce critère est apprécié sur la base du montant total annuel estimatif du lot
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nîmes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: A ce stade de la procédure, les voies et délais de recours sont les suivants : - Recours pour excès de pouvoir (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative) : 2 mois à compter de la notification ou la publication de la décision - Recours en contestation de la validité du contrat (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, n° 358994) : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (à savoir le présent avis). Les formalités d'information aux candidats non retenus ayant été respectées et le marché ayant été notifié, les possibilités de former un référé précontractuel ou contractuel sont fermées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 300 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROVENCE PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PROVENCE PRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROVENCE PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PROVENCE PRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 740 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROVENCE PRIMEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PROVENCE PRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2024
Date de conclusion du marché/concession: 28/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRUICO PROVENCE COOPERATIVE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FRUICO PROVENCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 242001
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 26/01/2024
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier d'Avignon
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FRUICO PROVENCE COOPERATIVE
Numéro d’enregistrement: 77555751500043
Ville: GRAVESON
Code postal: 13690
Pays: France
Téléphone: 0490957196
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France
Téléphone: 0466273700
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier d'Avignon
Numéro d’enregistrement: 26840016500018
Adresse postale: 305 rue Raoul Follereau
Ville: AVIGNON Cedex 9
Code postal: 84902
Pays: France
Téléphone: 0432753933
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PROVENCE PRIMEURS
Numéro d’enregistrement: 39070487200048
Ville: AVIGNON
Code postal: 84000
Pays: France
Téléphone: 0490134180
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0002, LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dc86b9c4-688d-475e-b23d-70d49d6cf963 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 09:28:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 167044-2024
Numéro de publication au JO S: 57/2024
Date de publication: 20/03/2024