167822-2025 - Résultats
France – Services liés aux déchets et aux ordures – COLLECTE DES DECHETS 2025-2029
OJ S 52/2025 14/03/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lycée Marguerite de Valois
Adresse électronique: marchespublics16@ac-poitiers.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: COLLECTE DES DECHETS 2025-2029
Description: COLLECTE DES DECHETS RECYCLABLES ET NON RECYCLABLES DES LYCEES ET COLLEGES DE CHARENTE
Identifiant de la procédure: daa5cb1e-32e0-447e-a6a9-138daf1df7f8
Avis précédent: fa9d82f7-82ae-4a4b-a1e1-db6621a4497a-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - BIO-DECHETS ISSUS DE LA PRODUCTION ALIMENTAIRE
Description: Lot 1 - BIO-DECHETS ISSUS DE LA PRODUCTION ALIMENTAIRE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: voir RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: voir CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - BIO-DECHETS ISSUS DES ESPACES VERTS
Description: Lot 2 - BIO-DECHETS ISSUS DES ESPACES VERTS
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - CARTONS, PAPIERS ET FILMS PLASTIQUES
Description: Lot 3 - CARTONS, PAPIERS ET FILMS PLASTIQUES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR CCATP
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - VERRES ALIMENTAIRES
Description: Lot 4 - VERRES ALIMENTAIRES
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - DECHETS METALLIQUES ISSUS DES SERVICES DE RESTAURATION
Description: Lot 5 - DECHETS METALLIQUES ISSUS DES SERVICES DE RESTAURATION
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 - DIB ET AUTRES DECHETS RECYCLABLES
Description: Lot 6 - DIB ET AUTRES DECHETS RECYCLABLES
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 - DECHETS TYPE BOIS & FERRAILLES DIVERSES
Description: Lot 7 - DECHETS TYPE BOIS & FERRAILLES DIVERSES
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 - MATERIELS INFORMATIQUES, D'IMPRESSION ET VIDEO
Description: Lot 8 - MATERIELS INFORMATIQUES, D'IMPRESSION ET VIDEO
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: VOIR RC
Critère: 
Type: Qualité
Description: VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR CCATP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Lycée Marguerite de Valois
Description des délais d'introduction des procédures de recours: VOIR CCATP
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 202 327,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - SABATIER - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - SABATIER- LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 6 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE -SABATIER -LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE -SABATIER - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - SABATIER - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 19 500,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE- SUEZ- LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 115 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - SABATIER - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 2 500,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESOPE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE - ESOPE - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 2 700,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2025
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 94ee4b4b-b9ab-437b-a430-9c0849c12845-01
Organisation qui signe le contrat: Lycée Marguerite de Valois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Lycée Marguerite de Valois
Numéro d’enregistrement: 19160003000016
Adresse postale: 12 Rue Louise Leriget
Ville: Angouleme cedex
Code postal: 16023
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics16@ac-poitiers.fr
Téléphone: +33545974500
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ESOPE
Numéro d’enregistrement: 45345649300023
Ville: MORNAC
Code postal: 16600
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: WILLIAM SABATIER RECYCLAGE
Numéro d’enregistrement: 453322950
Ville: BALZAC
Code postal: 16430
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0005, LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002, LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SUEZ RV CHARENTE LIMOUSIN
Numéro d’enregistrement: 316 099 993 00024
Adresse postale: ZI LA BRACONNE 122 ROUTE DE FOUCAULT
Ville: MORNAC
Code postal: 16600
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4d98ac9d-8de1-40c9-81aa-23b9732648df  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2025 10:28:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 167822-2025
Numéro de publication au JO S: 52/2025
Date de publication: 14/03/2025