5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32323500 Système de surveillance vidéo
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/04/2025 11:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: TA de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: TA de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Auxonne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Auxonne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TA de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ville d'Auxonne
Organisation qui traite les offres: Ville d'Auxonne