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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région de Bruxelles-Capitale
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AC Renouvellement équipements de base et réseau énergie primaire dans tube transport des ouvrages souterrains du réseau métro STIB. LOT 1 : Renouvellement réseau énergie primaire (11kV et UPS) dans tube de transport des ouvrages souterrains du réseau métro STIB. LOT 2 : Renouvellement échelles à câbles et autres équipements de base dans tunnels et sous-quais du réseau métro STIB
Description: LOT 1 : Renouvellement du réseau d'énergie primaire (11kV et UPS) dans le tube de transport des ouvrages souterrains du réseau métro de Bruxelles. Le présent lot comprend essentiellement : a) la livraison sur site et la pose des câbles nécessaires (voir métré) ; b) des travaux essentiellement de nuit (entre 01h00 et 04h00 ou entre 01h30 et 04h30 suivant les tronçons) ; c) enlèvement et évacuation des câbles hors service d) l’adaptation des équipements existants dans les ouvrages qui doivent rester en service, en vue de mettre à disposition de l’exploitant une installation répondant aux mêmes critères de fonctionnalité que l’ensemble de ces ouvrages ; e) toutes les prestations nécessaires pour répondre aux obligations contractuelles pendant la période de garantie. Le présent lot a pour objet la fourniture et/ou l’installation : - de nouveaux chemins de câbles et des accessoires nécessaires à la pose des câbles ; - tous les câbles nécessaires pour le réseau tension primaire (11kV et UPS) LOT 2 : Renouvellement des échelles à câbles et autres équipements de base (éclairage, OSV, VT, etc.) dans les tunnels et/ou les sous-quais du réseau métro de Bruxelles. Le présent lot comprend essentiellement : a) La fourniture, la pose et/ou le renouvellement des chemins de câbles ; b) la fourniture, la pose et le raccordement d’appareils d’éclairage, de coffrets de balisage et de signaux OUVRIERS SUR VOIES (OSV) ; c) la livraison sur site et la pose des câbles nécessaires (voir métré) ; d) des travaux essentiellement de nuit mais aussi de jours (entre 01h00 et 04h00 ou entre 01h30 et 04h30 suivant les tronçons) ; e) la fourniture, la pose et le raccordement des tableaux d’alimentation et de commande correspondants ; f) enlèvement et évacuation des câbles hors service g) l’adaptation des équipements existants dans les ouvrages qui doivent être adaptés en vue de mettre à disposition de l’exploitant une installation répondant aux mêmes critères de fonctionnalité que l’ensemble de ces ouvrages ; h) toutes les prestations nécessaires pour répondre aux obligations contractuelles pendant la période de garantie. Le présent lot a pour objet la fourniture et l’installation : - de nouveaux chemins de câbles et des accessoires nécessaires à la pose des câbles ; - tous les câbles nécessaires pour l’équipement de base (OSV, VT, éclairage, …) dans les nouveaux tubes de transport - nouveaux équipements de base tels que l'éclairage, OSV, VT, … ; Généralités pour les deux lots : La fourniture du matériel et les travaux, objets du présent marché seront fractionnés et se feront dans divers endroits du réseau métro et pré-métro de Bruxelles. ***** Les règles et critères sont énumérés dans le CSC administratif, notamment: - répondre aux critères de sélection - ne pas se trouver sous un motif d'exclusion, - respect et précisions concernant les sous-traitants (Art. 12 à 15 de l'AR du 14/01/2013) ***** La circulaire du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 juillet 2018 relative aux clauses sociales dans les marchés publics de la Région de Bruxelles Capitale est d’application dans le présent marché (voir cahier spécial des charges). *****
Identifiant de la procédure: 54efc69e-2ba7-4be1-8ac5-25d3235a0d16
Identifiant interne: DITP-DIOV BM CSC-BB i3210
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché sera divisé en deux lots distincts. Les soumissionnaires peuvent soumettre une offre pour un seul lot ou pour les deux lots. Dans le cas où l’application des critères d’attribution conduirait à attribuer les deux lots au même soumissionnaire, l’adjudicateur attribuera 2 lots à ce seul soumissionnaire.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: DITP-DIOV BM CSC-BB i3210 - 1
Description: LOT 1 : Renouvellement du réseau d'énergie primaire (11kV et UPS) dans le tube de transport des ouvrages souterrains du réseau métro de Bruxelles.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de validité de l’accord-cadre est fixé à 36 mois de calendrier. *** Estimation : L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois, sans que la prolongation ou la somme des prolongations puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre, soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé. Chaque prolongation sera notifiée à l’entrepreneur au moins 15 (quinze) jours calendrier avant la fin de la période de validité de l’accord-cadre en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: voir point 3 PARTICULARITES DU MARCHE A. Critères d’attribution dans CSC Administratif LOT 1 - p12
Description: voir CSC Administratif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'état
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour les modalités de recours, veuillez consulter les articles 14 et 23 § 2 et articles 15 et 23 § 3 de la loi du 17 juin 2013 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région de Bruxelles-Capitale
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: DITP-DIOV BM CSC-BB i3210 - 2
Description: LOT 2 : Renouvellement des échelles à câbles et autres équipements de base (éclairage, OSV, VT, etc.) dans les tunnels et les sous-quais du réseau métro de Bruxelles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai de validité de l’accord-cadre est fixé à 36 mois de calendrier *** Estimation: L’adjudicateur a le droit de prolonger le contrat en une ou plusieurs fois, sans que la prolongation ou la somme des prolongations puisse dépasser 24 mois calendrier, soit si le montant minimal mentionné sous le point c) (Importance de l’accord-cadre) n’a pas été utilisé durant la période de validité de l’accord-cadre, soit lorsque le montant engagé n’a pas été utilisé. Chaque prolongation sera notifiée à l’entrepreneur au moins 15 (quinze) jours calendrier avant la fin de la période de validité de l’accord-cadre en cours.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: voir point 3 PARTICULARITES DU MARCHE A. Critères d’attribution dans CSC Administratif LOT 1 - p12
Description: Voir CSC Administratif
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 7
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 7
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil d'état
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'état
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour les modalités de recours, veuillez consulter les articles 14 et 23 § 2 et articles 15 et 23 § 3 de la loi du 17 juin 2013 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région de Bruxelles-Capitale
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région de Bruxelles-Capitale
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SPIE BELGIUM
Offre:
Identifiant de l’offre: SPIE BELGIUM-LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 9 161 098,97 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: I3210 Lot-Perceel 2
Date de conclusion du marché/concession: 01/06/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 9 161 098,97 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 11 061 198,58 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VMA SUD
Offre:
Identifiant de l’offre: VMA SUD-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 4 728 136,58 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: I3210 Lot-Perceel 1
Date de conclusion du marché/concession: 01/06/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 4 250 587,54 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 5 770 844,10 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région de Bruxelles-Capitale
Numéro d’enregistrement: 0316381039_7579
Département: Direction Infrastructure Transports Publics
Adresse postale: Place Saint-Lazare 2
Ville: Ministère de la Région de Bruxelles Capitale
Code postal: 1035
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32(0)22042932
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'état
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: Rue de la Science 33 Wetenschapsstraat,
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SPIE BELGIUM
Numéro d’enregistrement: 0434499028_5cfb0db4-b003-46bc-a505-45e09f68a05a
Adresse postale: Rue des Deux Gares 150
Ville: Anderlecht
Code postal: 1070
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +3227296111
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: VMA SUD
Numéro d’enregistrement: 0427983202_b925f049-4075-4b44-b843-cbc2f2790cd4
Adresse postale: Rue d'Edimbourg 19
Ville: Jumet
Code postal: 6040
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Téléphone: 010486231
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 54ab442c-7b8c-4951-9a08-e95273abe7f5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 13/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
Numéro de publication de l’avis: 170018-2025
Numéro de publication au JO S: 53/2025
Date de publication: 17/03/2025