1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de location d'équipement d'hygiène sanitaire et de fournitures des consommables associés pour l'Ecole des Mines de Saint-Etienne
Description: Prestation de location d'équipement d'hygiène sanitaire et de fournitures des consommables associés pour l'Ecole des Mines de Saint-Etienne
Identifiant de la procédure: 6b23c190-47e4-480c-9f14-14cc60cf1798
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968200 Distributeurs d'articles d'hygiène
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de location d'équipements d'hygiène sanitaire et de fournitures des consommables associés pour l'Ecole des Mines de Saint-Etienne sites de Saint-Etienne et de Saint-Priest -en-Jarez
Description: Prestation de location d'équipements d'hygiène sanitaire et de fournitures des consommables associés pour l'Ecole des Mines de Saint-Etienne sites de Saint-Etienne et de Saint-Priest -en-Jarez
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968200 Distributeurs d'articles d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EXPLORA 8 rue Calixte Ploton
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ecole Nationale supérieure des Mines de Saint-Etienne 158 Cours Fauriel
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Campus Santé Innovation 10 rue de la Marandière
Ville: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Espace Fauriel 29 rue des Frères Ponchardier
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de location d'équipements d'hygiène sanitaire et de fournitures de consommables associés pour l'Ecole des Mines de Saint-Etienne sites Gardanne
Description: Prestation de location d'équipements d'hygiène sanitaire et de fournitures de consommables associés pour l'Ecole des Mines de Saint-Etienne sites Gardanne
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968200 Distributeurs d'articles d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 880 Rte de Mimet
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Cf. Règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/04/2024 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 18009202500105
Adresse postale: 158 Cours Fauriel
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477429319
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 521 397 505 00012
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Ville: 69003 LYON
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 13e291f3-8e60-4e2b-9f6d-433ce38ad765 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2024 15:46:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171176-2024
Numéro de publication au JO S: 58/2024
Date de publication: 21/03/2024