See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des matériels roulants Tramway et prestations associées
Description: Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 15/01/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La période initiale est conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 24 000 euro(s) HT, et chaque période de reconduction sera conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 8 000 euro(s) HT. Le montant estimatif de 850000 euro(s) est indicatif, comprend la totalité des périodes de reconduction, et toutes les prestations à prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: de940cb0-0dfb-489b-a5b5-8ead7de456b5
Identifiant interne: 24-214
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
Nomenclature complémentaire (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 850 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un marché à prix mixtes : la partie forfaitaire est conclue pour un montant annuel de 179 017,14 euro(s) H.T. et la partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 24 000 euro(s) Ht pour la période initiale (3 ans), et pour un montant maximum de 8 000 euro(s) Ht pour chaque reconduction. Le seuil maximum de commande sur la durée totale du marché est donc de 40 000 euro(s) Ht. Le montant 561 051,42 euro(s) Ht correspond à la valeur du marché pour la période initiale (montants maximums + forfaits). Le montant 935 085,70 euro(s) Ht correspond à la valeur du marché toutes périodes confondues (montants maximums + forfaits). Le marché est consultable dans les conditions des articles L 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Nettoyage des matériels roulants Tramway et prestations associées
Description: Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 15/01/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La période initiale est conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 24 000 euro(s) HT, et chaque période de reconduction sera conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 8 000 euro(s) HT. Le montant estimatif de 850000 euro(s) est indicatif, comprend la totalité des périodes de reconduction, et toutes les prestations à prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne: S-PF-1475330
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
Nomenclature complémentaire (cpv): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2025
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TISSEO VOYAGEURS
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 935 085,70 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 561 051,42 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M240093
Titre: Nettoyage des matériels roulants Tramway et prestations associées
Date de conclusion du marché/concession: 03/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: E89876CB-B9A4-2A8F-BE201801917B3A1D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement: 54807
Adresse postale: 4 Impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31081
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: WISCHNEWSKI Thierry
Téléphone: 0562112622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement: 1709158
Adresse postale: 4 impasse Paul Mesplé
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Marjorie Mourat
Téléphone: 0581918412
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: E898770F-9CA4-E046-169EEE4B8E8E5143
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ONET PROPRETE ET FACILITY SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1475330-1-0-1
Adresse postale: 2 Rue Berthelot
Ville: Courbevoie
Code postal: 92400
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0674568371
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b33b06e2-4f2f-49f5-b965-e96ead5d9762 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2025 10:46:51 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 17251-2025
Numéro de publication au JO S: 7/2025
Date de publication: 10/01/2025