2023-OJS60-174122-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: com de communes terre de camargue

Numéro national d'identification: 24300065000016

Adresse postale: 13 Rue du port

Ville: Aigues Mortes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30220

Pays: France

Courriel: cc@terredecamargue.fr

Téléphone: +33 466739120

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.terredecamargue.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire

Numéro de référence: 2cc02

II.1.2.

Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection de repas à la cuisine centrale communautaire

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 085 861,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits laitiers, B.O.F

Lot nº: 01

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15550000 Produits laitiers divers

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

produits laitiers, B.O.F

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

epicerie

Lot nº: 02

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15894700 Épicerie fine

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

epicerie

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes et fruits surgelés

Lot nº: 03

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

légumes et fruits surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

rôtis cuits sous vide 5ème gamme

Lot nº: 04

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

rôtis cuits sous vide 5ème gamme

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

viandes et volailles réfrigérées

Lot nº: 05

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15119000 Viandes diverses

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

viandes et volailles réfrigérées

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

saucisserie

Lot nº: 06

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15131130 Saucisses

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

saucisserie

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

divers viandes et volailles surgelées

Lot nº: 07

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

divers viandes et volailles surgelées

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

charcuterie

Lot nº: 08

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15131120 Charcuterie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

charcuterie

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits surgelées à base de poisson

Lot nº: 09

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15229000 Produits congelés à base de poisson

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

produits surgelées à base de poisson

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pâtisserie salées, sucrées et Produits végétariens surgelés

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15812100 Pâtisserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

pâtisserie salées, sucrées et

Produits végétariens surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes frais

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15331100 Légumes frais ou congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

légumes frais

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fruits frais

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03221200 Légumes-fruits

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

fruits frais

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes 4ème gamme

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03221000 Légumes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ12 Gard

Lieu principal d'exécution: cuisine centrale 30220 Aigues-Mortes

II.2.4.

Description des prestations

légumes 4ème gamme

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 190-537351

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-1

Lot nº: 01

Intitulé:

produits laitiers, B.O.F

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 471 196,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-2

Lot nº: 02

Intitulé:

epicerie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona Episaveurs

Adresse postale: 2700 Rte De Sorgues

Ville: Le Pontet

Code NUTS: FRL06 Vaucluse

Code postal: 84270

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 370 317,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-3

Lot nº: 03

Intitulé:

légumes et fruits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 197 537,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-4

Lot nº: 04

Intitulé:

rôtis cuits sous vide 5ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 162 369,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05

Intitulé:

viandes et volailles réfrigérées

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-6

Lot nº: 06

Intitulé:

saucisserie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 84 948,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-7

Lot nº: 07

Intitulé:

divers viandes et volailles surgelées

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 287 456,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-8

Lot nº: 08

Intitulé:

charcuterie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 36 490,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-9

Lot nº: 09

Intitulé:

produits surgelées à base de poisson

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 252 323,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-10

Lot nº: 10

Intitulé:

pâtisserie salées, sucrées et Produits végétariens surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona

Adresse postale: marche Gare St Cesaire

Ville: Nimes

Code NUTS: FRJ12 Gard

Code postal: 30900

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 179 435,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 11

Intitulé:

légumes frais

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 12

Intitulé:

fruits frais

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2cc02-13

Lot nº: 13

Intitulé:

légumes 4ème gamme

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/12/2022

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: barral Primeur

Adresse postale: min Montpellier 281 avenue du Marché Gare

Ville: Montpellier

Code NUTS: FRJ13 Hérault

Code postal: 34070

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 43 790,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nîmes

Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010

Ville: Nîmes

Code postal: 30941

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone: +33 466273700

Fax: +33 466362786

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
21/03/2023