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175424-2023 - Mise en concurrenceFrance-Gif-sur-Yvette: Lasers industriels
OJ S 60/2023 24/03/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives de Paris-Saclay- - service des Marchés et Achats DG P/SAC/SMA
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives de Paris-Saclay- - service des Marchés et Achats DG P/SAC/SMA
Ville: Gif sur Yvette
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91191
Pays: France
Point(s) de contact: Agnès Mars
Courriel: agnes.mars@cea.fr
Téléphone: +33 169080454
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Recherche
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture d'un laser impulsionnel femtoseconde basé sur la technologie Ytterbium
Numéro de référence: B23-00675
II.1.2.
Code CPV principal
38636110 Lasers industriels
38636110 Lasers industriels
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché définit les conditions selon lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un laser impulsionnel femtoseconde basé sur la technologie Ytterbium, ci-après dénommé l’« Equipement » .Cet Equipement est destiné à la Direction de le Recherche Fondamentale (DRF), l’Institut Rayonnement – Matière de Saclay (IRAMIS), Laboratoire Interactions Dynamiques et Lasers (LIDYL).
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
38636100 Lasers
38636100 Lasers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:
Saclay
II.2.4.
Description des prestations
la fourniture de l’Equipement composé des éléments énumérés à l’article 2.1 du cahier des charges ,
l’emballage et la livraison de l’Equipement,
l’installation sur site de l’Equipement,
la mise en service et essais sur site ,
la fourniture de tous les documents nécessaires à l’exploitation de l’Equipement,
la formation à l’utilisation de l’Equipement,
une assistance téléphonique ou par messagerie,
la garantie de l’Equipement pour une durée de 12 mois à compter de la réception,
une année de maintenance corrective à l’issue de la garantie de l’Equipement.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/11/2023 Fin: 31/10/2028
Début: 01/11/2023 Fin: 31/10/2028
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
- Option N°1 : un ordinateur indépendant pour contrôler le laser,
- Option N°2 : fourniture d’une prestation de maintenance corrective d’une durée d’un an à l’issue de l’échéance de la 1èrè année de maintenance corrective de la part ferme,
- Option N°3 : fourniture d’une prestation de maintenance corrective d’une durée d’un an à l’issue de l’échéance de la 2ième année de maintenance corrective,
- Option N°4 : fourniture d’une prestation de maintenance corrective d’une durée d’un an à l’issue de l’échéance de la 3ième année de maintenance corrective.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet:
le projet SATTOC est financé par une bourse Starting Grant 2022 du European Research Council (ERC)
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 21/04/2023 Heure locale: 16:00
Date: 21/04/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 21/04/2023 Heure locale: 16:00
Date: 21/04/2023 Heure locale: 16:00
Lieu:
Saclay
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
le référé pré contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
le référé contractuel peut-être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative,
le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
21/03/2023
21/03/2023