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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 24MC0369AOO Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations concernent l'achat de jardinières pédagogiques 100% en plastique recyclé pour les services Education, Petite Enfance et Jardins Espaces Verts de la Ville de Toulouse et pour Toulouse métropole. Ces jardinières seront notamment installées dans les cours d'Ecoles de la Ville de Toulouse et seront utilisées par des enseignants et leurs élèves. Elles pourront également de façon ponctuelle être utilisées lors de manifestations organisées par la Direction des Jardins et Espaces verts. <br/>
Identifiant de la procédure: d2e48c90-faca-4be0-81e2-3971bb208bf2
Identifiant interne: 24MC0369AOO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) H.T pour la Ville de Toulouse et de 20 000,00 euro(s) Ht pour Toulouse Métropole
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: 24MC0369AOO Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations concernent l'achat de jardinières pédagogiques 100% en plastique recyclé pour les services Education, Petite Enfance et Jardins Espaces Verts de la Ville de Toulouse et pour Toulouse métropole. Ces jardinières seront notamment installées dans les cours d'Ecoles de la Ville de Toulouse et seront utilisées par des enseignants et leurs élèves. Elles pourront également de façon ponctuelle être utilisées lors de manifestations organisées par la Direction des Jardins et Espaces verts. <br/>
Identifiant interne: F-PF-1534785
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 588613-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PLAS-ECO
Offre:
Identifiant de l’offre: PLAS-ECO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 98 639,50 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25m0101_25v0089
Titre: 24mc0369aoo Achat de jardinières pédagogiques en plastique recyclé Année 2025 à 2029
Date de conclusion du marché/concession: 13/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9EEAE3C5-BF40-403D-23464646083BC040
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement: 57038
Adresse postale: Direction de la commande publique 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: MOUDENC Jean-Luc
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 9EEAE3FF-FF49-140A-6D5FB1216D73A903
Adresse postale: Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31505
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement: 9EEAE430-B286-B813-B875A0DA3CC0F3F2
Adresse postale: Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code postal: 31040
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0581917336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 9EEAE440-BAB3-68C9-2FA9E980E65BB78E
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PLAS-ECO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1534785-1-0-1
Adresse postale: 13 Rue Du Bel Air
Ville: Verson
Code postal: 14790
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231260130
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d6f7a022-8309-4250-aa55-08e279081656 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2025 14:42:34 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 176016-2025
Numéro de publication au JO S: 55/2025
Date de publication: 19/03/2025