1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Smals
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Start 2 ICT
Description: Le présent cahier spécial des charges porte sur des formations ICT en classe ouverte (formations où les participants sont mélangés avec des participants d'autres organisations). Les formations se dérouleront dans les locaux de l'adjudicataire ou dans un lieu de son choix, dans les deux cas facilement accessibles depuis Bruxelles par les transports en commun, ou à distance.
Identifiant de la procédure: e775db75-0d6e-467d-b25a-65ad2d1b8da0
Identifiant interne: SmalsBB-001.001/2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Smals est une association d'institutions publiques de sécurité sociale, du secteur des soins de santé et de services publics. Smals a comme mission de soutenir et d'encadrer de façon proactive et durable les acteurs du secteur social, des soins de santé et de l'Etat dans leur gestion de l'information.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SmalsBB-001.001/2024 - 1
Description: Le présent cahier spécial des charges porte sur des formations ICT en classe ouverte (formations où les participants sont mélangés avec des participants d'autres organisations). Les formations se dérouleront dans les locaux de l'adjudicataire ou dans un lieu de son choix, dans les deux cas facilement accessibles depuis Bruxelles par les transports en commun, ou à distance.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80533000 Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions administratives et commerciales
Critère:
Type: Prix
Description: Sélection
Critère:
Type: Prix
Description: Formation
Critère:
Type: Prix
Description: Potentiel de la politique de prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Degré de correspondance avec les besoins : Sélection
Critère:
Type: Qualité
Description: Degré de correspondance avec les besoins : Formation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 08/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance de Bruxelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: SmalsBB-001.001/2024 - 2
Description: Le présent cahier spécial des charges porte sur des formations ICT en classe ouverte (formations où les participants sont mélangés avec des participants d'autres organisations). Les formations se dérouleront dans les locaux de l'adjudicataire ou dans un lieu de son choix, dans les deux cas facilement accessibles depuis Bruxelles par les transports en commun, ou à distance.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions administratives et commerciales
Critère:
Type: Prix
Description: Sélection
Critère:
Type: Prix
Description: Formation
Critère:
Type: Prix
Description: Potentiel de la politique de prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Degré de correspondance avec les besoins : Sélection
Critère:
Type: Qualité
Description: Degré de correspondance avec les besoins : Formation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 08/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance de Bruxelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: SmalsBB-001.001/2024 - 3
Description: Le présent cahier spécial des charges porte sur des formations ICT en classe ouverte (formations où les participants sont mélangés avec des participants d'autres organisations). Les formations se dérouleront dans les locaux de l'adjudicataire ou dans un lieu de son choix, dans les deux cas facilement accessibles depuis Bruxelles par les transports en commun, ou à distance.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description du critère de sélection: Voir cahier des charges
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Conditions administratives et commerciales
Critère:
Type: Prix
Description: Sélection
Critère:
Type: Prix
Description: Formation
Critère:
Type: Prix
Description: Potentiel de la politique de prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Degré de correspondance avec les besoins : Sélection
Critère:
Type: Qualité
Description: Degré de correspondance avec les besoins : Formation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Requise
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 08/05/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première instance de Bruxelles
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Smals
Numéro d’enregistrement: 0406798006_617
Adresse postale: avenue Fonsny 20
Ville: Saint-Gilles
Code postal: 1060
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 27875898
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de première instance de Bruxelles
Numéro d’enregistrement: 0308.357.753
Ville: Rue des Quatres Bras 13 - 1000 Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +3225086461
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 62ddd665-7a1c-460a-86ee-e70a91b791c5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 18/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français, néerlandais
Numéro de publication de l’avis: 176219-2025
Numéro de publication au JO S: 55/2025
Date de publication: 19/03/2025