179633-2018 - RésultatsFrance-Lille: Services spécialisés de transport routier de passagers
OJ S 80/2018 25/04/2018
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Conseil départemental du Nord
Numéro national d'identification: 22590001801244
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Ville: Lille
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59047
Pays: France
Point(s) de contact: Coordonnées GPS: latitude 50.634152, longitude 3.072159 — DAJAP — PAP — Bureau 202
Courriel: PAP-FS@lenord.fr
Téléphone: +33 359735076
Fax: +33 359735059
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lenord.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Services de transports reguliers des eleves et etudiants en situation de handicap domicilies dans le département du nord, vers leur établissement scolaire et d'enseignement superieur ou lieu de stage
Numéro de référence: 201701404
II.1.2.
Code CPV principal
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché public a pour objet de confier l'exécution de services publics de transport scolaire, à caractère régulier, pour assurer le déplacement des élèves en situation de handicap, au moyen de véhicules de moins de 10 places, conducteur compris. Ces services sont destinés à acheminer les bénéficiaires depuis leur domicile, exclusivement situés dans le département du Nord, vers les lieux de destination suivants:
— les établissements d'enseignement scolaire/supérieur;
— les lieux de stage;
— les centres d'examen scolaires et universitaires.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Trelon-baives-eppes sauvage-glageon-liessies-moustier en fagne-ohain-ramousies-sains du nord-wallers trelon-willies.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 10 000 EUR HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Colleret-cousolre-dimechaux-eccles-felleries-lez fontaine-marpent-obrechies-quievelon-recquignies-reng-sars poteries-solre le château-solrinnes-vieux hestrud-jeumont-aibes-beaurieux-berelles-bousignies/roc-boussois-cerfontaine-choisies-clairfayts-beaufort-beugnies-boussieres/sambre-damousies-dimont-dourlers-eclaibes-ecuelin-ferriere la grande-ferriere la petite-floursies-hargnies-hautmont-limont fontaine-st aubin-st remy du nord-semousies-vieux mesnil-wattignies la victoire-ferriere la grande-hautmont.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 185 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Fourmies-anor-feron-rainsars-wignehies.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 40 000euro(s)ht et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bas lieu-beaurepaire/sambre-boulogne/helpe-cartignies-etroeungt-flaumont waudrechies-floyon-grand fayt-haut lieu-larouillies-marbaix-petit fayt-prisches-st hilaire/helpe-sepmeries-avesnelles-avesnes/helpe.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 50 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Monceau st waast-noyelles/sambre-pont/sambre-st remy chaussee-sassegnies-taisnieres en thierache-aulnoye-aymeries-bachant-berlaimont-dompierre sur helpe-leval-locquignol-maroilles-hon hergies-houdain lez bavay-la flamengie-la longueville-mecquignies-obies-st waast la vallee-taisnieres sur hon-bavay-audignies-bavay-bellignies-bermechies-bettrechies-gussignies-amfroipret-beaudignies-bousies-bry-croix caluyau-englefontaine-eth-fontaine au bois-forest en cambresis-frasnoy-ghissignies-hecq-jenlain-jolimetz-le favril-louvignies-le quesnoy-neuville en avesnois-orsinval-poix du nord-potelle-preux au bois-preux au sart-raucourt au bois-robersart-ruesnes-salesches-vendegies au bois-villereau-villers pol-wargnies le grand-wargnies le petit-landrecies-le quesnoy.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 205 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Maubeuge-rousies-assevent-bersillies-bettignies-elesmes-mairieux-neuf mesnil-villers sire nicole-feignies-louvroil.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 225 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Haynecourt-proville-raillencourt ste olle-ramillies-sailly lez cambrai-sancourt-thun L'Eveque-Tilloy lez cambrai-neuville st remy-abancourt-bantigny-blecourt-cuvillers-eswars-fontaine notre dame-villers-outreaux-anneux-banteux-bantouzelle-boursies-flesquieres-gonnelieu-marcoing-cantaing/escaut-crevecoeur/escaut-doignies-masnieres-moeuvres-gouzeaucourt-honnecourt/escaut-noyelles/escaut-ribecourt la tour-rumilly en cambresis-villers guislain-villers plouich-lesdain-les rues des vignes-walincourt-selvigny-bertry-busigny-caullery-clary-deheries-elincourt-esnes-maretz-haucourt en cambresis-ligny en cambresis-malincourt-montigny en cambresis.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 100 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bazuel-beaumont en cambresis-honnechy-inchy-la groise-maurois-mazinghien-montay-neuvilly-ors-pommereuil-rejet de beaulieu-reumont-st benin-st souplet-troisvilles-catillon/sambre-le cateau cambresis-st python-vendegies/ecaillon-vertain-viesly-solesmes-beaurain-bermerain-briastre-capelle-escarmain-romeries-st martin/ecaillon.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 100 000 euro(s)ht et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Awoingt-cagnoncles-cauroir-escaudoeuvres-naves-niergnies-seranvillers-forenville-thun st martin-cambrai.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 180 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Caudry-bethencourt-bevillers-boussieres en cambresis-cattenieres-estourmel-fontaine au pire-quievy-rieux en cambresis-st aubert-st hilaire lez cambrai-st vaast en cambresis-villers en cauchies-wambaix-avesnes lez aubert-beauvois en cambresis-carnieres.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 85 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Masny-dechy-guesnain-hamel-estrees-cantin-lecluse-lewarde-loffre-montigny en ostrevent.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 45 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Courchelettes-sin le noble-ferin-goeulzin-pecquencourt-lallaing-orchies-auchy les orchies-bersee-beuvry la foret-bouvignies-cappelle en pevele-coutiches-lallaing-marchiennes-mouchin-nomain-orchies-pecquencourt-tilloy lez marchiennes-vred.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 180 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roost warendin-waziers-anhiers-faumont-moncheaux-raches-raimbeaucourt-quartier douai dorignies-quartier douai frais marais-flines lez raches-lambres lez douai-cuincy-esquerchin-pont de la deule-lauwin planque-auby lez douai-flers en escrebieux-douai wagnonville-flers en escrebieux.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 185 000euro(s)ht et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Douai centre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 150 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Monchecourt-aniche-ecaillon-arleux-aubencheul au bac-auberchicourt-aubigny au bac-brunemont-bugnicourt-emerchicourt-erchin-fechain-fressain-fressies-hem lenglet-marcq en ostrevent-villers au tertre-avesnes le sec-estrun-hordain-marquette en ostrevant-mastaing-paillencourt-roeulx-wasnes au bac-wavrechain ss faulx-bouchain-iwuy.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 120 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Berthen-boeschepe-fletre-le doulieu-merris-meteren-st jans cappel-strazeele-bailleul-steenwerck-estaires-la gorgue-merville.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 150 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Steenvoorde-eecke-godewaerswelde-oudezeele-terdeghem-winnezeele-st sylvestre cappel-hondeghem-lynde-morbecque-pradelles-renescure-sercus-steenbecque-thiennes-wallon cappel-hazebrouck-haverskerque-blaringhem-boeseghem-borre-caestre-ebblinghem-cassel-arneke-bavinchove-buysscheure-hardifort-noordpeene-ochtezeele-oxelaere-rubrouck-ste marie cappel-staple-wemaers cappel-zermezeele-zuytpeene.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 225 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Hondschoote-wormhout-bollezelle-esquelbecq-ledringhem-west cappel-wylder-zegerscappel-crochte-bissezelle-drincham-eringhem-pitgam.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 140 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bergues-bierne-hoymille-quaedypre-socx-steene-warhem-gde synthe.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 165 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Watten-broxeele-holque-lederzeele-merckeghem-millam-nieurlet-wulverdinghe-st momelin-volkerinckhove-bourbourg-brouckerque-cappelle brouck-loobergue-st pierre brouck-gravelines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 185 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Leffrinckoucke-ghyvelde-teteghem-uxem-zuydcoote-bray dunes-dunkerque-rosendael.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 75 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Cappelle la grande-coudekerque branche-coudekerque.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 85 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Dunkerque-petite synthe-st-pol/mer.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 55 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Dunkerque-malo les bains.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bauvin-provin-allennes les marais-carnin-chemy-don-herrin-wavrin-annoeullin-gondecourt-sainghin en weppes-aubers-fromelles-salome-marquillies-hantay-herlies-illies-wicres-fournes en weppes-la bassee.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 90 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bois grenier-houplines-la chapelle D'Armentieres-Nieppe-Ennetieres en weppes-erquighem lys-frelinghien-le maisnil-radinghem en weppes-armentieres-houplines-comines-deulemont-warneton-wervicq sud.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 135 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roncq-bousbecque-neuville en ferrain-halluin-linselles-mouvaux-bondues-croix-wasquehal.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
La madeleine-wambrechies-st andre lez lille-marquette lez lille-quesnoy/deule.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 40 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Marcq en baroeul-hellemmes-quartier lille fives-quartier lille st maurice-mons en baroeul.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Camphin en carembault-phalempin-tourmignies-wahagnies-la neuville-merignies-mons en pevele-ostricourt-thumeries-seclin-attiches-avelin-pont a marcq.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 105 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bachy-bourghelles-bouvines-camphin en pevele-cobrieux-ennevelin-fretin-gruson-louvil-peronne en melantois-sainghin en melantois-templeuve-wannehain-cysoing-genech-lesquin-ronchin-faches thumesnil-lezennes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 55 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Wattignies-houplin ancoisne-noyelles les seclin-templemars-vendeville-beaucamps ligny-emmerin-englos-erquighem le sec-escobecques-hallennes lez haubourdin-santes-haubourdin-loos hors erdv.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 165 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lys lez lannoy-hem-leers (+ erea Lys lez Lannoy).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 35 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lambersart-capinghem-perenchies-lompret-premesques-sequedin-verlinghem-lomme à l'exception des élèves EREA domiciliés hors LMCU-LOMME-PERENCHIES.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 115 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Wattrelos.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 25 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Villeneuve-D'Ascq: quartiers flers breucq, sart babylone, pres, cousinerie, hotel de ville, residence triolo, ascq, château, annapes, flers bourg, la poste.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 230 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Lille: quartiers lille centre, vieux lille, wazemmes, moulin, lille vauban, lille sud, bois blancs, faubourg de bethune.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 155 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Tourcoing: quartiers tcg clinquet, orions, pont rompu, belencontre, brun pain, francs, blanche porte, flocon, gambetta, blanc seau, tcg phalempins, malcense, egalite, croix rouge, marliere, bourgogne, pont de neuville, centre, virolois, epideme.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 135 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roubaix: quartiers alma, fosse aux chênes, cul de four, hommelet, barbieux, 3 ponts, nouveau roubaix, le pile, gare, centre, epeule.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 145 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Loos erdv: arrondissements cambrai, douai, valenciennes, avesnes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 41
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Loos erdv: arrondissements dunkerque, lille, lille est.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 125 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 42
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Hornaing-somain-abscon-rieulay-bruille lez marchiennes-erre-fenain-hornaing-wandignies hamage-warlaing.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 110 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 43
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Sars et rosieres-thun st amand-lecelles-millonfosse-rosult-rumegies-st amand les eaux-aix les orchies-bousignies-brillon-bruille st amand-hasnon-landas-vieux conde-château L'Abbaye-Escautpont-Flines les mortagne-hergnies-maulde-mortagne du nord-nivelle-odomez-conde/escaut-fresnes/escaut.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 205 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 44
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bruay/escaut-crespin-etreux-onnaing-quarouble-quievrechain-rombies et marchipont-st aybert-sebourg-thivencelles-vicq-st saulve-trith st leger-artres-curgies-famars-maing-maresches-marly-preseau-querenaing-saultain-sepmeries-aulnoy lez valenciennes-marly.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 110 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 45
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Escaudain-lourches-thiant-haspres-haulchin-haussy-lieu st amand-monchaux/ecaillon-montrecourt-neuville/escaut-noyelles/selle-saulzoir-sommaing/ecaillon-verchain maugre-wavrechain ss denain-denain-douchy les mines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 195 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 46
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Valenciennes.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 215 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations
Lot nº: 47
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Raismes-petite foret-anzin-beuvrages-haveluy-helesmes-prouvy-rouvignies-herin-wallers.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 160 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 48
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Bethune-calais-duisans-guines-lens-lievin-st omer-samer-arras-auchel.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 160 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 49
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Villeneuve D'Ascq collège Triolo.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 80 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 50
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roubaix-villeneuve D'Ascq-Wattrelos-Lille-Loos - etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 235 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 51
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Arrondissement de valenciennes - etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 75 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 52
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Flandres maritimes et interieures - etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 20 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot mixte)
Lot nº: 53
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Arrondissements de douai, cambrai, avesnes - etudiants.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 15 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 54
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Dunkerque-teteghem-dunkerque petite synthe-armbouts cappel-bambecque-bergues-bierne-bissezelle-bollezelle-bourbourg-bray dunes-brouckerque-broxeele-cappelle brouck-cappelle la grande-coudekerque-craywick-drincham-eringhem-esquelbecq-fort mardick-ghyvelde-grand fort philippe-grande synthe-gravelines-herzeele-holque-hondschoote-hoymille-killem-lederzeele-ledringhem-mardick-lefrinckoucke-les moeres-loonberghe-loon plage-malo les bains-merckeghem-millam-nieurlet-oost cappel-petite synthe-pitgam-quaedypre-rexpoede-rosendael-st George/L'Aa-Socx-St momelin-st pierre brouck-st pol/mer-zuydcoote-watten-west cappel-worhmout-wulverdinghe-wylder-spycker-steen-teteghem-uxem-volkerinckhove-warhem-zegerscappel-coudekerque branche.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 50 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 55
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Flines lez raches-sin le noble-anhiers-aniche-arleux-auberchicourt-aubigny au bac-auby lez douai-brunemont-bugnicourt-cantin-courchelettes-cuincy-dechy-douai-ecaillon-erchin-esquerchin-estrees-fechain-ferin-flers en escrebieux-flines les raches-fressain-goeulzin-guesnain-hamel-lallaing-lambres lez douai-lauwin planque-lecluse-lewarde-loffre-masny-marcq en ostrevent-monchecourt-montigny en ostrevent-raches-raimbeaucourt-roost warendin-roucourt-sin le noble-villers au tertre-waziers-aniche-somain-aix les orchies-auchy lez orchies-beuvry la foret-bouvignies-coutiches-bruille lez marchiennes-erre-faumont-fenain-hornaing-landas-marchiennes-nomain-orchies-pecquencourt-rieulay-sameon-somain-tilloy les marchiennes-vred-wandignies hamage-warlaing-orchies-pecquencourt.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 55 000 euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 56
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Artres-aubry du hainaut-aulnoy les valenciennes-bellaing-curgies-estreux-famars-hauchin-herin-la sentinelle-maing-marly-monchaux/ecaillon-oisny-onnaing-petite foret-preseau-prouvy-quarouble-querenaing-quievrechain-rombies et marchipont-rouvignies-saultain-sebourg-trith st leger-verchain maugre-wallers-thiant-valenciennes-denain-douchy les mines-abscon-anzin-avesnes le sec-beuvrages-bousignies-brillon-bruay/escaut-bruille st amand-château L'Abbaye-Crespin-St saulve-sars et rosieres-emerchicourt-escaudain-escaupont-flines les mortaigne-thivencelles-fresnes/escaut-hasnon-haspres-haveluy-helemes-hergnies-hordain-lecelles-lieu st amand-lourches-marquette en ostrevant-mastaing-maulde-millonfosse-mortagne du nord-neuville/escaut-nivelle-noyelles/selles-odomez-raismes-roeulx-rosult-rumegies-st amand les eaux-st aybert-thun st amand-vicq-vieux conde-wasnes au bac-wavrechain sous denain-wavrechain sous faulx-bouchain-conde/escaut.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 45 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations et article Vi.3 du présent avis (lot adapte)
Lot nº: 57
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Maubeuge-sains du nord-aibes-anor-assevent-avesnelles-baives-bas lieu-beaufort-limont fontaine-louvroil-beaurepaire/sambre-beaurieux-berelles-bersillies-bettignies-beugnies-boulogne/helpe-bousignies/roc-boussieres/sambre- boussois-cartignies-cerfontaine-choisies-clairfayts-colleret-cousolre-damousies-dimechaux-dimont-dompierre/helpe-dourlers-eccles-eclaises-elesmes-eppe sauvage-etroeungt-felleries-feron-ferriere la grande-ferriere la petite-flaumont waudrechies-floursies-floyon-glageon-gonies la chaussee-grand fayt-haut lieu-hautmont-hesrud-jeumont-larouillies-lez fontaine-liessies-mairieux-marbaix-marpent-moustier en fagne-neuf mesnil-obrechies-ohain-rainsars-ramousies-recquignies-rousie-st-aubin-st-hilaire/helpe-st-remy du nord-petit fayt-quievelon-sars poteries-semeries-semousies-solre le château-solrinnes-taisnieres en thierache-trelon-vieux rang-villers-sire-nicole-wallers trelon-wattignies la victoire-wighenies-willies-avesnes-sur-helpe-fourmies-berlaimont-le quesnoy-amfroipret.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 45 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations et article Vi.3 du présent avis (lot adapte)
Lot nº: 58
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Solesmes-abancourt-anneux-aubencheul au bac-avesnes lez aubert-awoingt-banteux-bantigny-bantouzelle-bazuel-beaumont cambresis-beaurain-beauvois cambresis-bermerain-bertry-bethencourt-bevillers-blecourt-boursies-boussieres cambresis-briastre-busigny-cagnoncles-cantaing/escaut-cappel-catillon/sambre-cattenieres-caudry-caullery-cauroir-clary-crevecoeur/escaut-cuvillers-deheries-doignies-elincourt-escarmain-escaudoeuvres-esnes-estourmel-estrun-eswars-flesquieres-fontaine au pire-fontaine notre dame-fressies-gonnelieu-gouzeaucourt-haucourt en cambresis-haussy-haynecourt-hem-langlet-honnechy-honnecourt/escaut-inchy-iwuy-la groise-le cateau cambresis-les rues des vignes-lesdain-ligny en cambresis-malincourt-marcoing-maretz-masnieres-maurois-mazinghien-meouvres-maontay-montigny en cambresis-montrecourt-naves-neuville st remy-neuvilly-niergnies-noyelles/escaut-ors-paillencourt-pommereuil-proville-raillencourt ste olle-ramillies-rejet de beaulieu-reumont-ribecourt la tour.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 25 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 59
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Roubaix-tourcoing-anstaing-bachy-baisieux-bondues-bourghelles-bousbecque-bouvines-camphin en pevele-cappelle en pevele-chereng-cobrieux-croix-cysoing-forest/marque-genech-gruson-halluin-mouchin-mouvaux-neuville en ferrain-peronne en melantois-roncq-sailly lez lannoy-sainghin en melantois-templeuve-toufflers-tressin-wannehain-wasquehal-wattrelos-willems-hem-lannoy-leers-linselles-louvil-marcq en baroeul-genech-marcq en baroeul-haubourdin-houplines-loos-herlies-herrin-houplin ancoisne-houplines-illies-fromelles-gondecourt-hallennes lez haubourdin-hantay-faches thumesnil-fournes en weppes-frelinghien-fretin-erquinghem le sec-erquinghem lys-escobecques-deulemont-don-emmerin-englos-ennetieres en weppes-camphin en carembault-capinghem-carnin-chemy-comines-bauvin-beaucamps ligny-bersee-bois grenier-allennes les marais-annoeulin-attiches-aubers-ennevelin-armentieres-avelin-la madeleine-lille-mons en baroeul-marquette lez lille-st andre lez lille-wambrechies-hellemmes-lambersart.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 130 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voir description des prestations (lot adapte)
Lot nº: 60
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Villeneuve D'Ascq.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Coût - Nom: prix / Pondération: 55
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7o du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum par période de 70 000euro(s) HT et sans montant maximum par période.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2017/S 224-466137
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504102
Lot nº: 1
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504103
Lot nº: 2
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: ZI de la Lauze 19, rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504104
Lot nº: 3
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ST2S
Adresse postale: Zac du bois de la noue — bâtiment b
Ville: Saint-Etienne-de-Montluc
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504105
Lot nº: 4
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ST2S
Adresse postale: Zac du bois de la noue — bâtiment b
Ville: Saint-Etienne-de-Montluc
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504106
Lot nº: 5
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19 rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504107
Lot nº: 6
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19, rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504108
Lot nº: 7
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19, rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504109
Lot nº: 8
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE1 Nord-Pas de Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504110
Lot nº: 9
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504111
Lot nº: 10
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504112
Lot nº: 11
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504113
Lot nº: 12
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop parc d'activités de Bonnel
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504114
Lot nº: 13
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504115
Lot nº: 14
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504116
Lot nº: 15
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504117
Lot nº: 16
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Méditerranéenne de Voyageurs 33 Boulevard de la Liberté 13001 Marseille
Adresse postale: 33 Boulevard de la Liberté
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504118
Lot nº: 17
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Méditerranéenne de Voyageurs
Adresse postale: 33 Boulevard de la Liberté
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504119
Lot nº: 18
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Méditerranéenne de voyageurs
Adresse postale: 33 Boulevard de la Liberté
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504120
Lot nº: 19
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Méditerranéenne de voyageurs
Adresse postale: 33 Boulevard de la Liberté
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13001
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504121
Lot nº: 20
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (Mandataire)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (co traitant)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504122
Lot nº: 21
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Achille (Mandataire)
Adresse postale: 59 rue de L'Union
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Voyages mullie (co traitant)
Adresse postale: 246 rue de Condé
Ville: Grenay
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Unigo (co traitant)
Adresse postale: 11 rue Victor Hugo
Ville: Emerchicourt
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59580
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504123
Lot nº: 22
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Regnault autocars
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Code postal: 51700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504124
Lot nº: 23
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Regnault autocars
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Code postal: 51700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504125
Lot nº: 24
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Regnault autocars
Adresse postale: route de Festigny
Ville: Mareuil-le-Port
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Code postal: 51700
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504126
Lot nº: 25
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (Mandataire)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (co traitant)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504127
Lot nº: 26
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504128
Lot nº: 27
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504129
Lot nº: 28
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504130
Lot nº: 29
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504131
Lot nº: 30
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504132
Lot nº: 31
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504133
Lot nº: 32
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (Mandataire)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (co traitant)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504134
Lot nº: 33
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International SAS
Adresse postale: 3 avenue de la Créativité Parc des Moulins
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504135
Lot nº: 34
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (Mandataire)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (co traitant)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504136
Lot nº: 35
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504137
Lot nº: 36
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504138
Lot nº: 37
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504139
Lot nº: 38
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504140
Lot nº: 39
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504141
Lot nº: 40
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop (Mandataire)
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Achille (co traitant)
Adresse postale: 59 rue de l'Union
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Voyages Mullie (co traitant)
Adresse postale: 246 rue de Condé
Ville: Grenay
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62160
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Unigo (co traitant)
Adresse postale: 11 rue Victor Hugo
Ville: Emerchicourt
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59580
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504142
Lot nº: 41
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
13/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: JL International sas
Adresse postale: 3 avenue de la Créativité Parc des Moulins
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59650
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504143
Lot nº: 42
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504144
Lot nº: 43
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 16
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19 rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504145
Lot nº: 44
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19 rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504146
Lot nº: 45
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504147
Lot nº: 46
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504148
Lot nº: 47
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 15
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19 rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504149
Lot nº: 48
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504150
Lot nº: 49
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504151
Lot nº: 50
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS Achille
Adresse postale: 59 rue de L'Union
Ville: Tourcoing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504152
Lot nº: 51
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504153
Lot nº: 52
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ST2S
Adresse postale: Zac du bois de la noue — bâtiment b
Ville: Saint-Etienne-de-Montluc
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44360
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504154
Lot nº: 53
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504155
Lot nº: 54
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504156
Lot nº: 55
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19 rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504157
Lot nº: 56
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vortex
Adresse postale: Zi de la Lauze 19, rue Saint Exupéry
Ville: Saint-Jean-de-Vedas
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34430
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504158
Lot nº: 57
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Proxidrop
Adresse postale: parc d'activités de Bonnel
Ville: Lallaing
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59167
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504159
Lot nº: 58
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504160
Lot nº: 59
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 12
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018504161
Lot nº: 60
Intitulé:
Services de transports réguliers des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département du nord vers leur établissement scolaire et d'enseignement supérieur ou lieu de stage
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
12/04/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Slembrouck SAS (Mandataire)
Adresse postale: 32 Bis Grand Rue
Ville: Fleurbaix
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62840
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TVMA (co traitant)
Adresse postale: 60 ruelle du coude
Ville: Nieppe
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Offre la plus basse: 1,00 EUR / Offre la plus élevée: 2,00 EUR prise en considération
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication:
— au BOAMP du 19.11.2017 au 22.12.2017, annonce nº 17-163083.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative): Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié.
— Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'état, Tarn et Garonne, 4.4.2014, nº 358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA.
— Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit »: http://www.legifrance.gouv.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
23/04/2018