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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS Nord Haute Marne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS du Barrois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie
Description: Fourniture de Dispositifs Médicaux Implantables: Orthopédie et Traumatologie
Identifiant de la procédure: fa49a097-e7fb-4f60-9e89-98fec5324683
Avis précédent: 0d057ca3-54bf-4cde-97f4-b61f10abfea2-01
Identifiant interne: 2024/GRAPS/16
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prothèse totale d'épaule à tige courte
Description: Prothèse totale d'épaule à tige courte
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prothèse totale d'épaule inversée et traumatologie
Description: Prothèse totale d'épaule inversée et traumatologie
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prothèse totale d'épaule inversée avec réglage de la latéralisation et de la tension du deltoïde
Description: Prothèse totale d'épaule inversée avec réglage de la latéralisation et de la tension du deltoïde
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prothèse totale d'épaule modulaire Omarthrose et traumatologie + reprise
Description: Prothèse totale d'épaule modulaire Omarthrose et traumatologie + reprise
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prothèse totale de coude
Description: Prothèse totale de coude
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prothèse de tête radiale
Description: Prothèse de tête radiale
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Prothèse trapézo-métacarpienne
Description: Prothèse trapézo-métacarpienne
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Prothèse de pouce
Description: Prothèse de pouce
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Implant articulaire de doigt en silicone
Description: Implant articulaire de doigt en silicone
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Prothèse de hanche voie d'abord antérolatéral
Description: Prothèse de hanche voie d'abord antérolatéral
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
Description: Prothèse de hanche intermédiaire et totale, tout type de couple de frottement
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Prothèse de hanche option couple céramique/céramique
Description: Prothèse de hanche option couple céramique/céramique
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité anti luxation
Description: Prothèse de hanche avec cotyle double mobilité anti luxation
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
Description: Prothèse de hanche modulaire avec ou sans ciment
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Prothèse fémorale avec tige courte mini incision abord antérieur
Description: Prothèse fémorale avec tige courte mini incision abord antérieur
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette
Description: Prothèse totale de hanche, avec ou sans ciment, tige cimentée ou non cimentée, avec ou sans collerette
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Prothèse de hanche de reprise modulaire non cimentée
Description: Prothèse de hanche de reprise modulaire non cimentée
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
Description: Hanche : cotyle à trous avec vis à angulation variable
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Hanche : cotyle à cimenter ou sans ciment
Description: Hanche : cotyle à cimenter ou sans ciment
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Prothèse totale de genou à plateau fixe
Description: Prothèse totale de genou à plateau fixe
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Description: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Prothèse de genou postéro-stabilisée à plateau rotatoire ultra-congruent avec possibilité de quilles
Description: Prothèse de genou postéro-stabilisée à plateau rotatoire ultra-congruent avec possibilité de quilles
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Prothèse de genou à charnière rotatoire
Description: Prothèse totale de genou à plateau rotatoire
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Prothèse totale de genou première intention
Description: Prothèse totale de genou première intention
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant estimatif annuel HT du marché
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Prothèse de genou chrome-cobalt
Description: Prothèse de genou chrome-cobalt
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Prothèse totale de genou de reprise
Description: Prothèse totale de genou de reprise
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Prothèse de genou unicompartimentale
Description: Prothèse de genou unicompartimentale
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Prothèse unicompartimentale de genou
Description: Prothèse unicompartimentale de genou
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Prothèse unicompartimentale de genou de première intention
Description: Prothèse unicompartimentale de genou de première intention
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Prothèse totale de genou de reprise
Description: Prothèse totale de genou de reprise
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Ligament articulaire artificiel de renfort ou de remplacement
Description: Ligament articulaire artificiel de renfort ou de remplacement
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable
Description: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire osseux, non résorbable pour coiffe des rodateurs, compatible arthroscopie
Description: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire osseux, non résorbable pour coiffe des rodateurs, compatible arthroscopie
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, résorbable pour Epaule
Description: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, résorbable pour Epaule
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
Description: Système ancrage, tendineux ou ligamentaire, osseux, non résorbable pour Epaule
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence
Description: Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence en polymère résorbable
Description: Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence en polymère résorbable
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant estimatif annuel HT du marché
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Fixation ligamentaire Genou: Vis d'interférence résorbable technique DIDT - fixation tibiale, fixation fémorale
Description: Prothèse totale de genou de reprise
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
Description: Ligamentoplastie du ligament croisé antérieur - technique Kenneth-Jones
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Système ligamentoplastie acromio-claviculaire
Description: Système ligamentoplastie acromio-claviculaire
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Tendon Achille: Implant de suture percutanée du tendon d'Achille
Description: Tendon Achille: Implant de suture percutanée du tendon d'Achille
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant estimatif annuel HT du marché
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Agrafe crantée de ligamentoplastie stérile
Description: Agrafe crantée de ligamentoplastie stérile
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Suture méniscale
Description: Suture méniscale
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Obturateur à ciment centromédullaire résorbable d'origine synthétique
Description: Obturateur à ciment centromédullaire résorbable d'origine synthétique
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Obturateur centromédullaire avec drain
Description: Obturateur centromédullaire avec drain
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Ciment avec antibiotique
Description: Ciment avec antibiotique
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Ciment avec ou sans antibiotique
Description: Ciment avec ou sans antibiotique
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Ciment à prise rapide
Description: Ciment à prise rapide
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Ostéosynthèse péri-prothétique, câble de cerclage avec plaque
Description: Ostéosynthèse péri-prothétique, câble de cerclage avec plaque
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Ostéosynthèse péri-prothétique, plaque péri-prothétique à petit crochet
Description: Prothèse totale de genou de reprise
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Ostéosynthèse : câble de cerclage plaque à vis verrouillé pour fracture péri-prothétique
Description: Ostéosynthèse : câble de cerclage plaque à vis verrouillé pour fracture péri-prothétique
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
Description: Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Ostéosynthèse : plaque petits fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
Description: Ostéosynthèse : plaque gros fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles
Description: Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Ostéosynthèse : plaque mini fragments vis de compression verrouillée stérile/non stérile
Description: Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Ostéosynthèse : Plaque radiale distale et vis verrouillée non stérile
Description: Ostéosynthèse : plaque clavicule stérile toutes tailles
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Ostéosynthèse : vis canulée différents diamètres
Description: Ostéosynthèse : vis canulée différents diamètres
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Matériel d'ostéotomie : ostéotomie tibiale de valgisation
Description: Matériel d'ostéotomie : ostéotomie tibiale de valgisation
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
Description: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive filetée non canulée
Description: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive canulée et agrafes de varisation
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Description: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: Ostéosynthèse : vis à os cortical et os spongieux petit fragment stérile/non stérile
Description: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: Ostéosynthèse : vis à os cortical et os spongieux gros fragment
Description: Matériel d'ostéotomie pieds : vis auto-compressive sécable
Identifiant interne: 63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: Agrafes avant / médio / arrière pied
Description: Agrafes avant / médio / arrière pied
Identifiant interne: 64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: Broche de Kirschner non stérile
Description: Broche de Kirschner non stérile
Identifiant interne: 65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
Description: Broche de Metaizeau titane stérile / non stérile
Identifiant interne: 66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: Broche de Steinman
Description: Broche de Steinman
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile
Description: Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile
Identifiant interne: 68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à vis
Description: Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à vis
Identifiant interne: 69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant estimatif annuel HT du marché
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à lame hélicoïdale cervicale
Description: Clou centromédullaire verrouillé fémoral fracture péri et sous-trochantérienne stérile, avec système à lame hélicoïdale cervicale
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: Clou centromédullaire verrouillé huméral épiphysaire fracture proximale stérile
Description: Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile
Identifiant interne: 71
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: Clou centromédullaire verrouillé huméral diaphysaire fracture distale stérile
Description: Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile
Identifiant interne: 72
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: Fixateur externe à usage unique
Description: Clou centromédullaire verrouillé fémoral et tibial fracture diaphysaire stérile
Identifiant interne: 73
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm
Description: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm
Identifiant interne: 74
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: Rachis : cage et plaque cervicale avec vis
Description: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm
Identifiant interne: 75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: Rachis : hernie discale
Description: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm
Identifiant interne: 76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: Rachis : cimentoplastie
Description: Fil à os Diam. 1,2mm Longueur 60cm
Identifiant interne: 77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: Rachis : arthrodèse cervicale
Description: Rachis : arthrodèse cervicale
Identifiant interne: 78
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: Rachis : arthrodèse lombaire
Description: Rachis : arthrodèse cervicale
Identifiant interne: 79
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: Greffon osseux "viro-inactivé" stérile
Description: Rachis : arthrodèse cervicale
Identifiant interne: 80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: Greffon osseux
Description: Greffon osseux "viro-inactivé" stérile
Identifiant interne: 81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: : Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: Implant osseux issu de dérivés d'origine bovine
Description: Greffon osseux "viro-inactivé" stérile
Identifiant interne: 82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: Prothèses ossiculaires en titane
Description: Greffon osseux "viro-inactivé" stérile
Identifiant interne: 83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: Implant stapédien de reconstruction partielle de la chaîne ossiculaire
Description: Greffon osseux "viro-inactivé" stérile
Identifiant interne: 84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité
Description: Appréciation et évaluation techniques conformes aux pratiques des opérateurs avec un SAV performant, efficient et sécuritaire pour le patient
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Nom: Conditionnement
Description: Conditionnement permettant le respect des règles de stérilité et étiquetage assurant la traçabilité par lecture optique souhaitable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH Verdun Saint-Mihiel
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 9 570 355,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 18
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0084
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0085
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 266 752,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MATHYS ORTHOPEDIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030154_556467.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 266 752,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253011
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 746,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030161_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 2 746,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 79 957,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030155_614962.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 79 957,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253004
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 77 518,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FX SHOULDER SOLUTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030156_232810.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 77 518,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253008
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 58 648,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030162_28848.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 58 648,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253002
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 306 958,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROTHEOS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030164_23098.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 1 306 958,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253016
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 668 592,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATF
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030165_213445.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 668 592,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253003
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 214 015,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: XNOV
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030167_764845.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 214 015,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253020
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 343 168,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030168_614962.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 343 168,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253004-16
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 229 857,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030174_920442.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 1 229 857,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253019-22
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 52 674,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030174_920442.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 52 674,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253019
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 844 785,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDIC
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030176_920442.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 1 844 785,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253019-24
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 457 929,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: XNOV
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030177_764845.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 457 929,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253020-25
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 14 236,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AMPLITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030179_28848.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 14 236,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253002-27
Date de conclusion du marché/concession: 29/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 441 456,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROTHEOS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030181_23098.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 441 456,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253016-29
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 68 172,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030183_614962.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 68 172,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253004-31
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 23 592,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030184_484049.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 23 592,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253010-32
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 42 896,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030185_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 42 896,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-33
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 008,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMITH ET NEPHEW
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030189_19318.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 4 008,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253017-37
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 619,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SMITH ET NEPHEW
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030190_19318.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 13 619,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253017-38
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 157,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FH ORTHO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030193_920097.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 8 157,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253007-41
Date de conclusion du marché/concession: 03/12/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030195_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 6 300,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-43
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 11 089,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROTHEOS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030196_23098.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 11 089,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253016-44
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 29 492,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HERAEUS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030198_443913.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 29 492,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253009
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 326 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030201_11290.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 326 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253021
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 21 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030202_484049.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 21 200,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253010-50
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 35 782,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PROTHEOS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030203_23098.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 35 782,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253016-51
Date de conclusion du marché/concession: 28/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 876,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030204_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Valeur de l'offre: 20 876,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-52
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 80 692,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030205_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Valeur de l'offre: 80 692,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-53
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 17 553,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030206_484049.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
Valeur de l'offre: 17 553,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253010-54
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 226 484,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDARTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030207_530371.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056
Valeur de l'offre: 226 484,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253012
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 34 216,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030208_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
Valeur de l'offre: 34 216,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-56
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 29 168,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030209_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
Valeur de l'offre: 29 168,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-57
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 974,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030210_49979.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059
Valeur de l'offre: 5 974,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253013
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 082,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030214_484049.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Valeur de l'offre: 9 082,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253010-62
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 028,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030215_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
Valeur de l'offre: 15 028,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-63
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 552,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030216_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
Valeur de l'offre: 10 552,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-64
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 258,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AXONE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030217_13407.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066
Valeur de l'offre: 1 258,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253005-65
Date de conclusion du marché/concession: 02/12/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 259,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AXONE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030219_13407.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
Valeur de l'offre: 259,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253005-67
Date de conclusion du marché/concession: 02/12/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 146 964,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030220_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0069
Valeur de l'offre: 146 964,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-68
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 476 869,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030221_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
Valeur de l'offre: 476 869,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-69
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 201 552,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030222_484049.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0071
Valeur de l'offre: 201 552,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253010-70
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 75 381,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FH ORTHO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030223_920097.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
Valeur de l'offre: 75 381,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253007-71
Date de conclusion du marché/concession: 03/12/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 115 368,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030224_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
Valeur de l'offre: 115 368,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-72
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 14 374,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORTHOFIX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030225_435604.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
Valeur de l'offre: 14 374,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253014
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 254 511,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030229_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
Valeur de l'offre: 254 511,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-77
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0080
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 30 520,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: STRYKER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030231_843378.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0080
Valeur de l'offre: 30 520,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253018-79
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0081
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 131 797,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BIOBANK
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030232_175851.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0081
Valeur de l'offre: 131 797,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253006
Date de conclusion du marché/concession: 02/12/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0082
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 891,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OST DEVELOPPEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030232_918858.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082
Valeur de l'offre: 6 891,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253015
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0083
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 15 369,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Offre:
Identifiant de l’offre: 1037242_offre_1030234_614962.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0083
Valeur de l'offre: 15 369,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 253004-82
Date de conclusion du marché/concession: 26/11/2024
Organisation qui signe le contrat: CH Verdun Saint-Mihiel
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d’enregistrement: 20003978200012
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Ville: VERDUN Cedex
Code postal: 55107
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33 329838303
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place de la Carrière
Ville: Nancy
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GCS Nord Haute Marne
Numéro d’enregistrement: 13001569600029
Adresse postale: 1 rue Albert Schweitzer
Ville: Saint Dizier
Code postal: 52100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Téléphone: 0325568484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GCS du Barrois
Numéro d’enregistrement: 51802268600019
Adresse postale: 1 Boulevard d'Argonne
Ville: Bar le Duc
Code postal: 55000
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: 0329458830
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PREFECTURE DE MEURTHE ET MOSELLE
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342244
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AMPLITUDE
Numéro d’enregistrement: 41444846400050
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0027
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ATF
Numéro d’enregistrement: 32167676900052
Adresse postale: 520 AVENUE DE L'INDUSTRIE
Ville: MARIGNIER
Code postal: 74970
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ATLANTIS DIFFUSION
Numéro d’enregistrement: FR76000069053
Adresse postale: 15 BOULEVARD PRINCESSE CHARLOTTE
Ville: MONACO
Code postal: 98000
Pays: Monaco
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0016, LOT-0031, LOT-0083
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AXONE
Numéro d’enregistrement: 39124559400042
Adresse postale: 16 RUE DU BOIS BARON
Ville: BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS
Code postal: 69220
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0066, LOT-0068
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BIOBANK
Numéro d’enregistrement: 42460476700022
Adresse postale: 3 RUE GEORGES CHARPAK
Ville: LIEUSAINT
Code postal: 77127
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0081
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: FH ORTHO
Numéro d’enregistrement: 80438329700020
Adresse postale: 3 RUE DE LA FORET
Ville: HEIMSBRUNN
Code postal: 68990
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0041, LOT-0072
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: FX SHOULDER SOLUTIONS
Numéro d’enregistrement: 52410917000026
Adresse postale: 1663 RUE DE MAJORNAS
Ville: VIRIAT
Code postal: 01440
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: HERAEUS
Numéro d’enregistrement: 69980335900123
Adresse postale: 1 ALLEE DES COTEAUX
Ville: ILLANGE
Code postal: 57970
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0047
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: JOHNSON ET JOHNSON
Numéro d’enregistrement: 61203061900102
Adresse postale: 1 RUE CAMILLE DESMOULINS
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0032, LOT-0051, LOT-0055, LOT-0063, LOT-0071
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: MATHYS ORTHOPEDIE
Numéro d’enregistrement: 45175988000029
Adresse postale: LES COURLANDES
Ville: GEZAT
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: MEDARTIS
Numéro d’enregistrement: 44025141100029
Adresse postale: 720 RUE LE CHATELIER
Ville: VAULX MILIEU
Code postal: 38090
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0056
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: NEWCLIP TECHNICS SAS
Numéro d’enregistrement: 44181060300049
Adresse postale: 45 RUE DES GAROTTIERES
Ville: HAUTE GOULAINE
Code postal: 44115
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0059
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ORTHOFIX
Numéro d’enregistrement: 42312973300030
Adresse postale: 21 RUE DE STALINGRAD
Ville: ARCUEIL
Code postal: 94110
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0074
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: OST DEVELOPPEMENT
Numéro d’enregistrement: 38947246500035
Adresse postale: 13 RUE HENRI MONDOR
Ville: SAINT BEAUZIRE
Code postal: 63360
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0082
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: PROTHEOS
Numéro d’enregistrement: 39744878800026
Adresse postale: PARC D'CATIVITES DE L'AERODROME
Ville: COURCELLES LES MONTBELIARD
Code postal: 25420
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0029, LOT-0045, LOT-0052
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SMITH ET NEPHEW
Numéro d’enregistrement: 57715084000137
Adresse postale: 40 BOULEVARD DU PARC
Ville: NEUILLY SUR SEINE
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0037, LOT-0038
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: STRYKER
Numéro d’enregistrement: 33371027500061
Adresse postale: ZAC AVENUE DE SATOLAS GREEN
Ville: PUSSIGNAN
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0033, LOT-0044, LOT-0053, LOT-0054, LOT-0057, LOT-0058, LOT-0064, LOT-0065, LOT-0069, LOT-0070, LOT-0073, LOT-0078, LOT-0080
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: UNITED ORTHOPEDIC
Numéro d’enregistrement: 82138198500026
Adresse postale: 7 ALLEE DES PEUPLIERS
Ville: HOUDEMONT
Code postal: 54180
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: XNOV
Numéro d’enregistrement: 44810162600035
Adresse postale: 14 RUE DU CHENE SEC
Ville: HERICOURT
Code postal: 70400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015, LOT-0025
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: ZIMMER BIOMET
Numéro d’enregistrement: 31520256400193
Adresse postale: 70 RUE DU CHANOIT
Ville: BROGNARD
Code postal: 25600
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0050
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f035740-489f-479a-938f-82d118b714a4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2025 10:10:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 180908-2025
Numéro de publication au JO S: 56/2025
Date de publication: 20/03/2025