1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ports de Lille - CCI Hauts de France
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités portuaires
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande (mono-attributaire) de fourniture de pneumatiques, de jantes pour chariots à poutre télescopique et prestations associées
Description: Accord cadre à bons de commande (mono-attributaire) de fourniture de pneumatiques, de jantes pour chariots à poutre télescopique et prestations associées
Identifiant de la procédure: 3787fccc-d592-4442-b9ca-c6dbb48a5d09
Identifiant interne: 2024-06
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34352000 Pneus pour fortes charges
Nomenclature complémentaire (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Phase candidatures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord cadre à bons de commande (mono-attributaire) de fourniture de pneumatiques, de jantes pour chariots à poutre télescopique et prestations associées
Description: Le présent accord cadre porte sur la fourniture de pneumatiques, de jantes pour chariots à poutre télescopique et prestations associées
Identifiant interne: 2024-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nature complémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée de 3 ans à compter de la notification de l'accord-cadre.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 5
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 26/04/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'évaluation du fournisseur sera opérée dans le cadre du marché.
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: L'acheteur ne souhaite imposer aucune forme particulière à l'attributaire de cet accord cadre.
Arrangement financier: L'accord cadre est payé sur les fonds propres de Ports de Lille - CCI Hauts de France
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Ports de Lille - CCI Hauts de France - Tribunal Administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours peuvent être adressés au Tribunal administratif de Lille. 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 59014 Lille Cedex Téléphone : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ports de Lille - CCI Hauts de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ports de Lille - CCI Hauts de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Ports de Lille - CCI Hauts de France
Organisation qui traite les offres: Ports de Lille - CCI Hauts de France
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ports de Lille - CCI Hauts de France
Numéro d’enregistrement: 130022718
Département: 59 - Nord
Adresse postale: Place Leroux de Fauquemont CS 91394 59000 Lille
Ville: Lille
Pays: France
Téléphone: +330320227380
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville: LILLE
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Lille
Téléphone: 0359542342
Télécopieur: 0359542445
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 66f1075c-ba6f-4fa8-8c5e-05b8ace642a8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 22/03/2024 16:25:16 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 181426-2024
Numéro de publication au JO S: 61/2024
Date de publication: 26/03/2024