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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: M. Le maire
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE
Identifiant de la procédure: 6c51e52d-74b7-46cd-aca4-2502c9caf5c9
Avis précédent: 174a31be-c7b2-4b26-b36c-ccbfbbe03f20-01
Identifiant interne: 24_1921
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: le délai de validité des offres est de 7 mois. Les critères de jugement des offres pour tous les lots sont dans le règlement de la consultation. Pour tous les lots la recevabilité des candidatures sera analysé en prenant en compte : 1° - Renseignements concernant la situation juridique du candidat • Lettre de candidature (pouvant prendra la forme du DC1) dûment remplie. La case F1 doit être cochée car elle remplace la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique. • Le DC2 dûment complété • Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel 2° - Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir : - une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise), - le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières). 3° - Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat • Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années L'entreprise nouvellement créer pourra apporter la preuve de ses références professionnelles et de sa capacité technique en produisant tous document qu'elle estime nécessaire et notamment, les références professionnelles. En application de l'article R2142-25 du Code de la commande publique, l'appréciation des capacités d'un groupement d'opérateurs économiques est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public.
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
ouverte - 12 mois reconductible 3 fois, soit 48 mois au maximum.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE
Identifiant interne: 2025_16815
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: LOT 2 : lot déclaré sans suite pour infructuosité. LOT 3 : lot déclaré sans suite pour infructuosité LOT 5 : lot déclaré sans suite pour infructuosité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Valeur technique de l'offre 45 % 2°) Prix de l'offre 50 % 3°) Performance environnementale 5 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: M. Le maire
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES CONCURRENCÉES POUR VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES POIDS LOURDS, PIÈCES DÉTACHÉES CAPTIVES ET BATTERIES POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DE LA VILLE DE MARSEILLE
Identifiant interne: 2025_16816
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: LOT 2 : lot déclaré sans suite pour infructuosité. LOT 3 : lot déclaré sans suite pour infructuosité LOT 5 : lot déclaré sans suite pour infructuosité
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1°) Valeur technique de l'offre 45 % 2°) Prix de l'offre 50 % 3°) Performance environnementale 5 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Les critères d'attribution sont décris au règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: M. Le maire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RENAULT RETAIL GROUP (classée premier)
Offre:
Identifiant de l’offre: RENAULT RETAIL GROUP (classée premier)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_16815
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2025
Organisation qui signe le contrat: M. Le maire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025_16816
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/03/2025
Organisation qui signe le contrat: M. Le maire
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: M. Le maire
Numéro d’enregistrement: 21130055300016
Adresse postale: Hôtel de Ville - quai du port
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491551934
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENERGIE BATTERIES TECHNOLOGIES
Numéro d’enregistrement: 98178819300010
Adresse postale: Avenue denis Padovani, Zac de Liourat
Ville: VITROLLES
Code postal: 13127
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0488607028
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: RENAULT RETAIL GROUP (classée premier)
Numéro d’enregistrement: 31221230100518
Adresse postale: 3 Montée du Commandant Robien
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13011
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491035200
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13286
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bb96f92b-08fb-4fb6-af44-55e04ba99afb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/03/2025 09:18:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 185416-2025
Numéro de publication au JO S: 57/2025
Date de publication: 21/03/2025