185483-2024 - Résultats
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – MARCHE DE MAITRISE D?OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION D?UN SECTEUR DE CHIRURGIE AMBULATOIRE ET LA CREATION D?UNE UNITE D?ODONTOLOGIE SUR LE SITE DE L?HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE à TREVENANS
OJ S 63/2024 28/03/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Adresse électronique: celluledesmarches@hnfc.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE DE MAITRISE D?OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION D?UN SECTEUR DE CHIRURGIE AMBULATOIRE ET LA CREATION D?UNE UNITE D?ODONTOLOGIE SUR LE SITE DE L?HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE à TREVENANS
Description: MARCHE DE MAITRISE D?OEUVRE POUR LA RESTRUCTURATION D?UN SECTEUR DE CHIRURGIE AMBULATOIRE ET LA CREATION D?UNE UNITE D?ODONTOLOGIE SUR LE SITE DE L?HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE à TREVENANS
Identifiant de la procédure: 04f965c6-5ff8-41f5-b0c8-52e58e2a6e73
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mission de Maîtrise d'Œuvre pour la restructuration d'un secteur de chirurgie ambulatoire et la création d'une unité d'odontologie et d'une unité de chirurgie hors-blocs opératoires
Description: Mission de Maîtrise d'Œuvre pour la restructuration d'un secteur de chirurgie ambulatoire et la création d'une unité d'odontologie et d'une unité de chirurgie hors-blocs opératoires
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Critère valeur prix : 50%
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère valeur technique : 50% - La qualité de la note justifiant la réponse et les propositions au regard des besoins, contraintes et exigences précisées le Programme et répondant aux exigences du cahier des charges - 20 % - La compatibilité de l'offre avec le calendrier général proposé par le candidat et la mobilisation de l'équipe par élément de mission - 20 % - La compatibilité de l'offre avec l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux - 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: PONDERATION (DECIMAL, VALEUR EXACTE)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le contrat: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 273 538,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ENEBAT SAS
Chef de file du soumissionnaire: ENEBAT SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: ENEBAT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: ENEBAT SAS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2024
Organisation qui signe le contrat: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: DRLW ARCHITECTES
Chef de file du soumissionnaire: DRLW ARCHITECTES
Offre: 
Identifiant de l’offre: DRLW ARCHITECTES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024.2021
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: CTE STRASBOURG
Chef de file du soumissionnaire: CTE STRASBOURG
Offre: 
Identifiant de l’offre: CTE STRASBOURG
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: CTE STRASBOURG
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: ENEBAT THERMIQUE
Chef de file du soumissionnaire: ENEBAT THERMIQUE
Offre: 
Identifiant de l’offre: ENEBAT THERMIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: ENEBAT THERMIQUE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le contrat: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Adjudicataire/attributaire: 
Nom de la partie soumissionnaire: JHR CONSEIL
Chef de file du soumissionnaire: JHR CONSEIL
Offre: 
Identifiant de l’offre: JHR CONSEIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: JHR CONSEIL
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 26/02/2024
Organisation qui signe le contrat: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
8. Organisations
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ENEBAT THERMIQUE
Numéro d’enregistrement: 51361228300012
Ville: MULHOUSE
Pays: France
Adresse électronique: thermique@enebat.com
Téléphone: 0384297171
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CTE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement: 44357219300037
Ville: ENTZHEIM
Pays: France
Adresse électronique: r.boiteux@cte-sa.com
Téléphone: 0388689740
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DRLW ARCHITECTES
Numéro d’enregistrement: 31770561400053
Ville: STRASBOURG
Pays: France
Adresse électronique: candidatures@drlw-archi.com
Téléphone: 0389600101
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 1750005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
Numéro d’enregistrement: 26900129300209
Adresse postale: 100 RTE DE MOVAL CS 10499
Ville: Trevenans
Code postal: 90400
Pays: France
Adresse électronique: celluledesmarches@hnfc.fr
Téléphone: 0384982664
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ENEBAT SAS
Numéro d’enregistrement: 38826989600022
Ville: CHATENOIS LES FORGES
Pays: France
Adresse électronique: contact@enebat.com
Téléphone: 0384297171
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: JHR CONSEIL
Numéro d’enregistrement: 83933814200012
Ville: MEROUX
Pays: France
Adresse électronique: ck@jhrconseil.fr
Téléphone: 0680663241
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3757f220-2869-4fdb-a673-73af18995c41  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2024 10:37:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 185483-2024
Numéro de publication au JO S: 63/2024
Date de publication: 28/03/2024