186631-2023 - Mise en concurrenceFrance-Courbevoie: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
OJ S 63/2023 29/03/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: agence de l'eau Seine-Normandie
Adresse postale: 12 rue de l'industrie - cS 80148
Ville: Courbevoie Cedex
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92416
Pays: France
Courriel: Martel.clotilde@aesn.fr
Téléphone: +33 141201600
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.eau-seine-normandie.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249526&orgAcronyme=d4t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249526&orgAcronyme=d4t
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Environnement

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie
Numéro de référence: 23-005
II.1.2.
Code CPV principal
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
suivi de la qualité des milieux aquatiques du bassin Seine-Normandie
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
pour les lots 10 à 15, le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois. Pour les lots 1 à 7, le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est de trois. L'Attribution des lots se fait selon les règles indiquées dans le règlement de consultation
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code NUTS: FRG03 Mayenne
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 650 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées d'oise et Seine Francilienne
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE2 Picardie
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées d'oise et Seine Francilienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les cours d'eau des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 5 600 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les sédiments des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRE2 Picardie
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les sédiments des cours d'eau du bassin Seine-Normandie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 610 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Bocages Normands et Seine Aval
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 950 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées d'oise et Seine Francilienne
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE2 Picardie
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées d'oise et Seine Francilienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 900 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code NUTS: FRC11 Côte-d’Or
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité physico-chimique et des micropolluants dans les eaux souterraines des Territoires Vallées de Marne et Seine Amont
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 600 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
prélèvements toutes matrices (eau, sédiments, biote) et analyses sur matrice eau dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code NUTS: FRD12 Manche
Code NUTS: FRE23 Somme
II.2.4.
Description des prestations
prélèvements toutes matrices (eau, sédiments, biote) et analyses sur matrice eau dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 750 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
analyses sur matrices sédiments et biote dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code NUTS: FRD12 Manche
Code NUTS: FRE23 Somme
II.2.4.
Description des prestations
analyses sur matrices sédiments et biote dans les eaux littorales du bassin Seine-Normandie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 230 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Bocages Normands
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD1 Basse-Normandie
Code NUTS: FRD21 Eure
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Bocages Normands
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 150 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Aval
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD2 Haute-Normandie
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Aval
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées d'oise
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE22 Oise
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code NUTS: FRF21 Ardennes
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées d'oise
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 900 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées de Marne
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Code NUTS: FRF32 Meuse
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Vallées de Marne
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Francilienne
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRB06 Loiret
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Francilienne
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Amont
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité biologique des cours d'eau du Territoire Seine Amont
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 250 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Bocages Normands, Seine Aval et Vallées d'oise
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FRE22 Oise
Code NUTS: FRB02 Eure-et-Loir
Code NUTS: FR103 Yvelines
II.2.4.
Description des prestations
suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Bocages Normands, Seine Aval et Vallées d'oise
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Seine Francilienne, Vallées de Marne et Seine Amont
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRC14 Yonne
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRB06 Loiret
II.2.4.
Description des prestations
suivi hydromorphologique et piscicole des cours d'eau des Territoires Seine Francilienne, Vallées de Marne et Seine Amont
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 320 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
71610000 Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD Normandie
Code NUTS: FR1 Ile-de-France
Code NUTS: FRF2 Champagne-Ardenne
Code NUTS: FRC14 Yonne
II.2.4.
Description des prestations
suivi de la qualité des plans d'eau du bassin Seine-Normandie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 450 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de sa notification. Il est reconductible tacitement trois fois par période annuelle
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/05/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/05/2023 Heure locale: 12:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
/
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
24/03/2023