18883-2023 - Mise en concurrenceSee the notice on TED website 
18883-2023 - Mise en concurrenceFrance-Lyon: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
OJ S 8/2023 11/01/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: chu Lyon
Nom officiel: chu Lyon
Adresse postale: 45, rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Da.dms-cm1@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145297&orgAcronyme=x7c
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145297&orgAcronyme=x7c
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2145297&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: hospices Civils de Lyon-Direction des Achats
Adresse postale: 45, rue Villon - cs 48283
Ville: Lyon Cedex 08
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69373
Pays: France
Courriel: Da.dms-cm1@chu-lyon.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-lyon.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
Autre type: Etablissement public de santé
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
e22_0714_Et
Numéro de référence: E22_0714_ET
II.1.2.
Code CPV principal
72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
acquisition, mise en service et maintenance D'Un logiciel de gestion des ressources humaines et paie
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 304 167,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 304 167,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
Ce marché est divisé en lots: non
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:
métropole lyonnaise
II.2.4.
Description des prestations
acquisition, mise en service et maintenance D'Un logiciel de gestion des ressources humaines et paie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 72
Durée en mois: 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
voir RC
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/02/2023 Heure locale: 12:30
Date: 13/02/2023 Heure locale: 12:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 14/02/2023 Heure locale: 09:00
Date: 14/02/2023 Heure locale: 09:00
Lieu:
direction des achats des HCL
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
la durée du marché est déterminée comme suit :L'Installation et la mise en service du logiciel : La durée de la prestation démarre à compter de la date de notification. Elle se termine à la notification de la décision de l'acheteur attestant de l'exécution complète de la prestation demandée (cf article 5 du Ccap). Un calendrier prévisionnel d'exécution est indiqué à l'article 7 du Cctp.Prestations à bons de commande (part maintenance, consommables, accessoires et pièces détachées) : la durée des prestations à bons de commande est conclu pour une période ferme de 6 ans à compter de la fin de garantie du logiciel, soit un an après la signature du PV d'admission de la VSR
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/01/2023
06/01/2023