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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Châtenay-Malabry
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de véhicules neufs
Description: Acquisition de véhicules neufs
Identifiant de la procédure: 2e2f4de9-f017-4443-804e-063ee3c8ac15
Avis précédent: 597572-2023
Identifiant interne: AO2307
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHATENAY-MALABRY
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n° 2 - Trois véhicules utilitaires à benne
Description: Lot n° 2 - Trois véhicules utilitaires à benne
Identifiant interne: AO23072
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification et jusqu'à la livraison des véhicules.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix a été apprécié en fonction du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire et a été noté sur 60 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère délais a été apprécié en fonction du délai de livraison indiqué par le candidat dans son acte d'engagement et a été noté sur 25 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique a été apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il a été noté sur 15 points : -La qualité du véhicule proposé et qualités environnementales sur 12 points -La description détaillée des prestations incluses au titre de la garantie sur 3 points
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le contrat: Ville de Châtenay-Malabry
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 3 - Deux véhicules utilitaires frigorifiques
Description: Lot n° 3 - Deux véhicules utilitaires frigorifiques
Identifiant interne: AO23073
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification et jusqu'à la livraison des véhicules.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique a été apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il a été noté sur 15 points : -La qualité du véhicule proposé et qualités environnementales sur 12 points -La description détaillée des prestations incluses au titre de la garantie sur 3 points ;
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix a été apprécié en fonction du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire et a été noté sur 60 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère délais a été apprécié en fonction du délai de livraison indiqué par le candidat dans son acte d'engagement et a été noté sur 25 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le contrat: Ville de Châtenay-Malabry
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n° 1 - Un véhicule léger
Description: Lot n° 1 - Un véhicule léger
Identifiant interne: AO23071
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une durée courant de sa date de notification et jusqu'à la livraison des véhicules.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique a été apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il a été noté sur 15 points : -La qualité du véhicule proposé et qualités environnementales sur 12 points -La description détaillée des prestations incluses au titre de la garantie sur 3 points ;
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère délais a été apprécié en fonction du délai de livraison indiqué par le candidat dans son acte d'engagement et a été noté sur 25 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix a été apprécié en fonction du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire et a été noté sur 60 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Description des délais d'introduction des procédures de recours: « - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA ».
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Châtenay-Malabry
Organisation qui signe le contrat: Ville de Châtenay-Malabry
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 314 668,61 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: MANTES VÉHICULES INDUSTRIELS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de MANTES VÉHICULES INDUSTRIELS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANTES VÉHICULES INDUSTRIELS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de MANTES VÉHICULES INDUSTRIELS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO23072
Titre: Lot n° 2 - Trois véhicules utilitaires à benne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO23073
Titre: Lot n° 3 - Deux véhicules utilitaires frigorifiques
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 28/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Ville de Châtenay-Malabry, Ville de Châtenay-Malabry
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAXIAVENUE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de MAXIAVENUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: AO23071
Titre: Lot n° 1 - Un véhicule léger
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/12/2023
Date de conclusion du marché/concession: 30/12/2023
Organisation qui signe le contrat: Ville de Châtenay-Malabry
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 1795070250015
Ville: CERGY-PONTOISE Cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAXIAVENUE
Numéro d’enregistrement: 44216571800028
Ville: CERGY-PONTOISE CEDEX
Code postal: 95042
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 134029650
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Châtenay-Malabry
Numéro d’enregistrement: 21920019300015
Ville: CHÂTENAY-MALABRY
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 146834683
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: MANTES VÉHICULES INDUSTRIELS
Numéro d’enregistrement: 41204429900029
Ville: ROSNY-SUR-SEINE
Code postal: 78710
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 130429273
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f7963b0e-7c4e-4f7c-b5cd-07ebceb655aa - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2024 17:19:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 189077-2024
Numéro de publication au JO S: 64/2024
Date de publication: 29/03/2024