189666-2025 - Mise en concurrence
France – Services de maintenance préventive – Ght_BIO_2025-079_AOO_Mtnce Accel Particules Varian Truebeam Edge _CHU [2025-2029]
OJ S 59/2025 25/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ght_BIO_2025-079_AOO_Mtnce Accel Particules Varian Truebeam Edge _CHU [2025-2029]
Description: Ght_BIO_2025-079_AOO_Mtnce Accel Particules Varian Truebeam Edge _CHU [2025-2029]
Identifiant de la procédure: 51b232b6-2d90-487d-a79b-541fd878bec1
Identifiant interne: Ght_BIO_2025-079
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: 
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: CHU SAINT ETIENNE
Description: CHU SAINT ETIENNE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: référé précontractuel : 11 jours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Adresse postale: HOPITAL BELLEVUE - CELLULE MARCHES
Ville: Saint etienne cedex 02
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr
Téléphone: +33 477127915
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176900058
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Télécopieur: +33 478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08a0a3e3-6f78-4d89-82d2-caa7db03c031  -  05
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 13:01:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 189666-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025