2023-OJS65-190546-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: commune d argeles sur mer

Numéro national d'identification: 21660008000016

Adresse postale: allee Ferdinand Buisson , Bp 99

Ville: Argelès-sur-Mer

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66704

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.fr

Téléphone: +33 468953458

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-argelessurmer.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture Peintures

Numéro de référence: 22at003

II.1.2.

Code CPV principal
44810000 Peintures

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture De Peintures

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 332 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

l1 Peinture Batiments

Lot nº: L1 Bat

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: centre Technique Municipal 66700 Argelès-Sur-Mer

II.2.4.

Description des prestations

fourniture de peintures pour les bâtiments

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

l2 Peintures Stades

Lot nº: L2 Sta

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44810000 Peintures

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: centre Technique Municipal 66700 Argelès-Sur-Mer

II.2.4.

Description des prestations

fourniture de peintures pour les stades

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

l3 Peinture Routiere

Lot nº: L3 Rout

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
44811000 Peinture de marquage routier

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: centre Technique Municipal 66700 Argelès-Sur-Mer

II.2.4.

Description des prestations

fourniture de peintures routières

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 199-562377

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202322at003l01

Lot nº: L1 Bat

Intitulé:

l1 Peinture Batiments

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: international diffusion decor

Adresse postale: 221 avenue de prades

Ville: Perpignan

Code NUTS: FRJ15 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202322at003l02

Lot nº: L2 Sta

Intitulé:

l2 Peintures Stades

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
08/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maisagri

Adresse postale: 579 Rte De Beaumont

Ville: Cordes Tolosannes

Code NUTS: FRJ28 Tarn-et-Garonne

Code postal: 82700

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 44 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 202323at002l03

Lot nº: L3 Rout

Intitulé:

l3 Peinture Routiere

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
27/02/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société d'applications Routières (par sigle Sar)

Adresse postale: 12 Rue Louis Bleriot

Ville: Rueil Malmaison

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92500

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 168 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6 Rue Pitot

Ville: Montpelllier

Code postal: 34000

Pays: France

Téléphone: +33 467548100

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
27/03/2023