1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université catholique de Louvain
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: UCL SA 2024.40 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET LE PLACEMENT DE MOBILIER NEUF DANS LES LOGEMENTS DESTINÉS AUX ÉTUDIANTS DE L’UCLOUVAIN, SUR SES DIFFÉRENTS SITES
Description: UCL SA 2024.40 - ACCORD-CADRE RELATIF A LA FOURNITURE, LA LIVRAISON, LE MONTAGE ET LE PLACEMENT DE MOBILIER NEUF DANS LES LOGEMENTS DESTINÉS AUX ÉTUDIANTS DE L’UCLOUVAIN, SUR SES DIFFÉRENTS SITES
Identifiant de la procédure: f1d0e2de-3315-4ac0-9d50-fe0478e343e3
Identifiant interne: UCL SA 2024.40
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite facultative est prévue. Les modalités sont décrites dans le C.S.C.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: UCL SA 2024.40 - LOT 1 : Mobilier « chambres » (quantité présumée annuelle : 200 chambres).
Description: LOT 1 : Mobilier « chambres » (quantité présumée annuelle : 200 chambres).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir C.S.C.
Description du critère de sélection: Voir C.S.C.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION UNIQUE DE L’ACCORD-CADRE – IDENTIQUE POUR TOUS LES LOTS : PRIX TOTAL DE L’OFFRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION UNIQUE DE L’ACCORD-CADRE – IDENTIQUE POUR TOUS LES LOTS : PRIX TOTAL DE L’OFFRE HTVA
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: UCL SA 2024.40 - LOT 2 : Mobilier « espaces communautaires » (quantité présumée annuelle : 45 espaces communautaires).
Description: UCL SA 2024.40 - LOT 2 : Mobilier « espaces communautaires » (quantité présumée annuelle : 45 espaces communautaires).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir C.S.C.
Description du critère de sélection: Voir C.S.C.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION UNIQUE DE L’ACCORD-CADRE – IDENTIQUE POUR TOUS LES LOTS : PRIX TOTAL DE L’OFFRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION UNIQUE DE L’ACCORD-CADRE – IDENTIQUE POUR TOUS LES LOTS : PRIX TOTAL DE L’OFFRE HTVA
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: UCL SA 2024.40 - LOT 3 : Mobilier « studios et appartements » (quantité présumée annuelle : 30 logements).
Description: UCL SA 2024.40 - LOT 3 : Mobilier « studios et appartements » (quantité présumée annuelle : 30 logements).
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir C.S.C.
Description du critère de sélection: Voir C.S.C.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITÈRE D’ATTRIBUTION UNIQUE DE L’ACCORD-CADRE – IDENTIQUE POUR TOUS LES LOTS : PRIX TOTAL DE L’OFFRE HTVA
Description: CRITÈRE D’ATTRIBUTION UNIQUE DE L’ACCORD-CADRE – IDENTIQUE POUR TOUS LES LOTS : PRIX TOTAL DE L’OFFRE HTVA
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 22/04/2025 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
TED eSender: SPF Stratégie et Appui
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université catholique de Louvain
Numéro d’enregistrement: 0419052272_4769
Département: Université catholique de Louvain - Service des Achats
Adresse postale: 1, Place de l'Université
Ville: Louvain-La-Neuve
Code postal: 1348
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 10478236
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal de Première Instance - Brabant wallon
Numéro d’enregistrement: BE0308357753
Ville: Nivelles
Code postal: 1400
Subdivision pays (NUTS): Arr. Nivelles (BE310)
Pays: Belgique
Téléphone: 067875151
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 457483e1-3fc6-4443-8354-9480064e863e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 21/03/2025 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 190834-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025