1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 23N0567 - Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des véhicules industriels, techniques et de travaux de poids supérieur à 3,5 T
Description: Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : la maintenance et la réparation des véhicules industriels de plus de 3,5 tonnes dont dispose les différents services de la Métropole Nice Côte d'Azur. Cette procédure prévoit également l'acquisition de pièces détachées pour les réparations réalisées en régie.
Identifiant de la procédure: b870044b-ec32-4dac-8939-90d6ea1f21be
Identifiant interne: 23N0567
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 23N0567 - Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des véhicules industriels, techniques et de travaux de poids supérieur à 3,5 T
Description: Accord-cadre à bons de commande Mini : 80 000,00 € Maxi : 900 000,00 € En valeur en € H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne: 23N0567
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Options:
Description des options: Nombre maximal de renouvellements : 3 Des modifications des marchés en cours d’exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Métropole Nice Côte d'Azur
Ville: NICE CEDEX 4
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Sous-traitances : AZUR TRUCKS CARROSSERIE : Prestations sous-traitées :Fourniture de pièces détachées, réparation et maintenance des véhicules industriels techniques et de travaux de poids supérieur à 3.5 tonnes Montant sous-traitance : 25 000 € HT N'SIRET:90088062600016 AZUR FOURNITURES INDUSTRIELLES : Prestations sous-traitées : Réparation et maintenance des véhicules industriels techniques et de travaux de poids supérieur à 3.5 tonnes Montant sous-traitance : 32 000 € HT N°SIRET:79024818100014
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 02/02/2024 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics-1-3 route de Grenoble - LE CONNEXIO - 06364 Nice Cedex 4 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Sous-traitant:
Nom officiel: sous traitants : AZUR FOURNITURES INDUSTRIELLES / AZUR TRUCKS CARROSSERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 523 698,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
Valeur de la sous-traitance: 31 400,00 EUR
Description: REPARATION ET MAINTENANCE DES VEHICULES INDUSTRIELS TECHNIOUES ET DE TRAVAUX DE POIDS SUPERIEUR A 3,5 TONNES-FOURNITURE DE PIECES DETACHEES,REPARATION ET INTENANCE DES VÉHICULES INDUSTRIELS TECHNIQUES ET DE TRAVAUX DE POIDS SUPÉRIEUR A 3.5 TONNES
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23N0567
Date de conclusion du marché/concession: 02/02/2024
Organisation qui signe le contrat: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Métropole Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement: 20003019500015
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de ville
Ville: Nice cedex 4
Code postal: 06364
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497133774
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Ville: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489988600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET RÉPARATION
Numéro d’enregistrement: 90092374900015
Adresse postale: 1058 RD 6007 – 06270 VILLENEUVE LOUBET
Ville: VILLENEUVE LOUBET
Code postal: 06270
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 048384023
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: sous traitants : AZUR FOURNITURES INDUSTRIELLES / AZUR TRUCKS CARROSSERIE
Numéro d’enregistrement: 79024818100014
Adresse postale: 1045 ROUTE DE LA ZA DE LA GRAVE
Ville: CARROS
Code postal: 06510
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 048860071
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
Identifiant/version de l’avis: 59100598-0702-4307-9419-e871f3512c50 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/03/2024 11:01:06 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 191876-2024
Numéro de publication au JO S: 65/2024
Date de publication: 02/04/2024