59/2025

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Conseil Départemental des Vosges

Adresse électronique: commandepublique@vosges.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU)-.

Description: La présente consultation concerne des prestations d’Exécution d’Enduits Superficiels d’Usure (ESU). Il s’agit d’un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande, sans minimum et avec maximum de 2 000 000 € HT par période pour chaque lot

Identifiant de la procédure: 12483f87-1b34-42b9-8d15-7c3b4b605e37

Identifiant interne: T24017

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel et Darney

Description: UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel et Darney

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2025 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: PRIX DES PRESTATIONS

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: UNITE TERRITORIALE CENTRE comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Dompaire, Épinal et Bruyères

Description: UNITE TERRITORIALE CENTRE comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Dompaire, Épinal et Bruyères

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2025 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: PRIX DES PRESTATIONS

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: UNITE TERRITORIALE EST comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Saint-Dié, Gérardmer et Remiremont

Description: UNITE TERRITORIALE EST comprenant 3 Centres d'Exploitation Principaux (CEP) de Saint-Dié, Gérardmer et Remiremont

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233141 Travaux d'entretien routier

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2025 (ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement) pour une période initiale allant jusqu’au 31 décembre 2025 inclus. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: PRIX DES PRESTATIONS

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 70

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: VALEUR TECHNIQUE

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 30

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: S'adresser au Greffe du Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COLAS FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: 139630

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025X025/1

Titre: UNITE TERRITORIALE OUEST comprenant 3 Centres d’Exploitation Principaux (CEP) de Neufchâteau, Vittel et Darney

Date de conclusion du marché/concession: 03/03/2025

Organisation qui signe le contrat: Conseil Départemental des Vosges

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COLAS FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: 139630

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 2 000 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025X026/2