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192440-2023 - Mise en concurrenceFrance-Pierrefitte-sur-Seine: Fournitures de bureau
OJ S 65/2023 31/03/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Pierrefitte-Sur-Seine
Nom officiel: ville de Pierrefitte-Sur-Seine
Adresse postale: 2 Place de la Libération
Ville: Pierrefitte-sur-Seine
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93380
Pays: France
Courriel: Marchespublics@pierrefitte93.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mairie-pierrefitte93.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839464&orgAcronyme=b4q
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839464&orgAcronyme=b4q
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839464&orgAcronyme=b4q
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fournitures administratives, scolaires et activités manuelles pour les besoins de la ville de Pierrefitte-Sur-Seine
Numéro de référence: MP0823
II.1.2.
Code CPV principal
30192000 Fournitures de bureau
30192000 Fournitures de bureau
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation porte sur l?achat de fournitures administratives scolaires et activités manuelles pour les besoins de la Ville de Pierrefitte-Sur-Seine. L?Achat de papier est exclu du présent accord-cadre. La totalité des fournitures, objet du présent accord-cadre, doit être conforme aux normes françaises et européennes homologuées
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fournitures administratives
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30192000 Fournitures de bureau
30192000 Fournitures de bureau
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
il s'agit de fournitures de bureau destinées aux services de la ville
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat.le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fournitures scolaires
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
il s'agit de fournitures scolaires destinées à des enfants d?âge divers variant de la maternelle au pré-adolescent (écoles, accueils de loisirs, centres sociaux, Programme de Réussite Educative, petite enfance etc?) de la Ville
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fournitures pour activités manuelles
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
30194000 Fournitures pour dessin
30194000 Fournitures pour dessin
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4.
Description des prestations
fournitures pour activités manuelles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 02/05/2023 Heure locale: 12:00
Date: 02/05/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 5 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 02/05/2023 Heure locale: 14:00
Date: 02/05/2023 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Nom officiel: tribunal Administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Adresse internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
28/03/2023
28/03/2023