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193265-2023 - Notification préalable d’attribution directeFrance-Douai: Carrelage mural
OJ S 65/2023 31/03/2023
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Sia Habitat
Nom officiel: Sia Habitat
Numéro national d'identification: 04555025800029
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers, CS80649
Ville: DOUAI
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59506
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sia-habitat.com/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Autre type: Autre
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Marché de travaux en vue de la construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites : - Opération 1: Oignies (62) - Rue Marcel Sembat - 12 logements - Opération 2: Quiery-La-Mott
Numéro de référence: R2022044
II.1.2.
Code CPV principal
45431200 Carrelage mural
45431200 Carrelage mural
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
marché de travaux en vue de la construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites :
- Opération 1: Oignies (62) - Rue Marcel Sembat - 12 logements
- Opération 2: Quiery-La-Motte (62) - Rue du Vert Gazon - 8 logements
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 001 442,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 001 442,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gros ?uvre
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Gros ?uvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ossature Bois
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
45261100 Travaux de charpente
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Ossature Bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Couverture
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Couverture
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries extérieures
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries extérieures
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiseries intérieures
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Carrelage - Faience
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45431200 Carrelage mural
45431200 Carrelage mural
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Carrelage - Faience
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Peinture
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
45442100 Travaux de peinture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Peinture
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Revêtement de sol souple
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Revêtement de sol souple
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Electricité
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Electricité
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie- Sanitaire
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie- Sanitaire
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Voiries Réseaux Divers
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45233200 Travaux de revêtement divers
45233200 Travaux de revêtement divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Vrd
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:
Mapa
offre économiquement le plus avantageuse appréciée selon les critères énoncés dans le Rc
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 01
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: VULLO CONSTRUCTIONS
Nom officiel: VULLO CONSTRUCTIONS
Adresse postale: RUE RAOUL BRIQUET
Ville: COURRIERES
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62710
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 042 351,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 042 351,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 02
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: AMBOIS
Nom officiel: AMBOIS
Adresse postale: ZONE D ACTIVITE DU PRE MARECHAL
Ville: FAUQUEMBERGUES
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62560
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 479 200,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 479 200,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 03
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Nom officiel: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Adresse postale: 33 RUE AUGUSTE MARIETTE
Ville: LENS
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 215 335,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 215 335,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 04
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: URBANISOL
Nom officiel: URBANISOL
Adresse postale: 218 RUE FLEMING
Ville: BETHUNE
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62400
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 134 146,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 134 146,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 05
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SA BAUDUIN ET FILS
Nom officiel: SA BAUDUIN ET FILS
Adresse postale: 61 RUE DES COLOMBES
Ville: COURRIERES
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62710
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 78 920,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 78 920,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 07
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: LD CARRELAGE
Nom officiel: LD CARRELAGE
Adresse postale: 11 LA MAISONNERAIE
Ville: ANGRES
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62143
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 83 037,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 83 037,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 08
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SOCIETE DE PEINTURE INDUSTRIE BAUDUIN
Nom officiel: SOCIETE DE PEINTURE INDUSTRIE BAUDUIN
Adresse postale: 180 RUE JEAN JAURES PROLONGEE
Ville: ANICHE
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59580
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 67 231,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 67 231,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 09
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BATI-DEKO
Nom officiel: BATI-DEKO
Adresse postale: 1 RUE DES RENARDIERES
Ville: LENS
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 56 557,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 56 557,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 10
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: Lamine
Nom officiel: Lamine
Adresse postale: 2 RUE D ARRAS
Ville: ATHIES
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62223
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 86 016,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 86 016,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 11
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SAS DEMUYNCK
Nom officiel: SAS DEMUYNCK
Adresse postale: 32 RUE HENRI BARBUSSE
Ville: ROUVROY
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62320
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 317 675,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 317 675,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Lot nº: 12
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date d'attribution du marché
07/03/2023
07/03/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ARTOIS ENVIRONNEMENT
Nom officiel: ARTOIS ENVIRONNEMENT
Adresse postale: ZONE INDUSTRIELLE
Ville: RUITZ
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62620
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: nonV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 350 932,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 350 932,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compte de la publication du présent avis
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
28/03/2023
28/03/2023