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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Lens
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Affaire 2023-026 - GHT - Achat de fruits et légumes pour les Etablissements du GHT Hôpitaux Publics de l'Artois
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le lot 1 sera attribué à un seul et unique opérateur économique. Le lot 2 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques Le lot 3 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques
Identifiant de la procédure: 5d129ca7-8040-4a97-845a-f84b1211374b
Identifiant interne: 2023-026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 238 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : fruits et légumes frais + bio
Description: Lot 1 : fruits et légumes frais + bio
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. - Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024 - Lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024 suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Description: Lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. - Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024 - Lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024 suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Description: Lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. - Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024 - Lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024 suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 848 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 230292
Titre: Lot 1 : fruits et légumes frais + bio
Date de conclusion du marché/concession: 09/01/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: APEI Saint-Omer
Offre:
Identifiant de l’offre: APEI Saint-Omer
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 230293
Titre: Lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 230294
Titre: Lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 230295
Titre: Lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ROSELLO ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: ROSELLO ET FILS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 230296
Titre: Lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Date de conclusion du marché/concession: 08/01/2024
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Centre Hospitalier de Lens
Numéro d’enregistrement: 26620932900017
Adresse postale: 99 Route de La Bassée
Ville: Lens
Code postal: 62307
Pays: France
Point de contact: DONIUS Bruno
Téléphone: 0321691234
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 986702
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Lomme
Code postal: 59464
Pays: France
Téléphone: 03 20 22 75 85
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: APEI Saint-Omer
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 104 Av Du General De Gaulle
Ville: Arques
Code postal: 62510
Pays: France
Téléphone: 0321033925
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Lomme
Code postal: 59464
Pays: France
Téléphone: 03 20 22 75 85
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: POMONA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Lomme
Code postal: 59464
Pays: France
Téléphone: 03 20 22 75 85
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ROSELLO ET FILS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Rue M Leblanc Zone Portuaire
Ville: Saint Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: France
Téléphone: 0321070707
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 173e4652-16f4-4dcb-8aff-10ccca7ddd6d - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2024 09:17:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 194307-2024
Numéro de publication au JO S: 66/2024
Date de publication: 03/04/2024