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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Reprographie : Prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication pour le projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes : Prestations de d'impression, de façonnage, de livraison ou de divers supports de communication opérationnelle dans le cadre du projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et le BPU (Bordereau des Prix Unitaires). L'accord-cadre comprend le traitement de données à caractère personnel. Ce dernier définiera les conditions d'application de la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
Identifiant de la procédure: a46fe659-f251-4c8a-834b-bd31fd09f4f7
Identifiant interne: F-PF-1582209
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Reprographie : Prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication pour le projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole
Description: Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations suivantes : Prestations de d'impression, de façonnage, de livraison ou de divers supports de communication opérationnelle dans le cadre du projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole. Ces prestations sont définies et précisées dans le CCTP et le BPU (Bordereau des Prix Unitaires). L'accord-cadre comprend le traitement de données à caractère personnel. Ce dernier définiera les conditions d'application de la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016
Identifiant interne: F-PF-1582209
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192400 Fournitures pour reprographie
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/03/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 19257-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PUBLI 24
Offre:
Identifiant de l’offre: PUBLI 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25-00083
Titre: Reprographie : Prestations d'impression, façonnage et livraison de supports de communication pour le projet des trois Chronolignes de Le Mans Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 12/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0339C145-EB91-1EE3-B0F977CD015C20E7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GROUPEMENT CENOVIA - TRANSAMO
Numéro d’enregistrement: 70063
Adresse postale: 41 rue de l'Estérel - Cs 51511
Ville: Le mans
Code postal: 72015
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: SÉVIN Loïc
Téléphone: 0243231970
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 0339C16E-E95C-9286-0B619F1B2DF3A1DB
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PUBLI 24
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1582209-1-0-1
Adresse postale: 182 Av Du Panorama
Ville: Le Mans
Code postal: 72000
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243414414
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 323569e4-56d1-4c8d-a654-b0b68e6b83c9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/03/2025 12:45:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 195146-2025
Numéro de publication au JO S: 60/2025
Date de publication: 26/03/2025