19520-2024 - RésultatsFrance-Montbeliard: Repas préparés
OJ S 9/2024 12/01/2024
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: pays de Montbéliard Agglomération
Numéro national d'identification: 20006564700154
Adresse postale: 8, avenue des Alliés
Ville: Montbeliard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25208
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.agglo-montbeliard.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et livraison de repas en liaison froide
II.1.2.
Code CPV principal
15894200 Repas préparés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au paragraphe "Renseignements complémentaires"
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 578 365,20 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15894200 Repas préparés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 Montbéliard
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le présent marché est un marché reconductible dans les conditions décrites au paragraphe reconductions
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15894200 Repas préparés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 Montbéliard
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le présent marché est un marché reconductible dans les conditions décrites au paragraphe reconductions
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15894200 Repas préparés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC21 Doubs
Lieu principal d'exécution: divers sites sur le territoire de Pma 25200 Montbéliard
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 70
Prix - Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
le présent marché est un marché reconductible dans les conditions décrites au paragraphe reconductions
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 189-590921
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023006800100
Lot nº: 01
Intitulé:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les restaurants des écoles maternelles et élémentaires et pour les activités extrascolaires
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Cuisine d'uzel
Adresse postale: 130 Rue Des Epasses
Ville: Brognard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 415 168,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023006800200
Lot nº: 02
Intitulé:
fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la crèche des Boud'Choux située à Colombier Fontaine (Doubs)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Cuisine d'uzel
Adresse postale: 130 Rue Des Epasses
Ville: Brognard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 66 945,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023006800300
Lot nº: 03
Intitulé:
fourniture et la livraison de repas en liaison froide pour la distribution à domicile
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/01/2024
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: la Cuisine d'uzel
Adresse postale: 130 Rue Des Epasses
Ville: Brognard
Code NUTS: FRC21 Doubs
Code postal: 25600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 96 252,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
ces montants sont pour une durée de 4 ans
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France
Courriel: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: +33 381826000
Fax: +33 381826001
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/01/2024