2018-OJS87-195308-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de Levallois

Numéro national d'identification: 21920044100018

Adresse postale: hôtel de Ville, place de la République

Ville: Levallois

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92300

Pays: France

Courriel: marches@ville-levallois.fr

Téléphone: +33 149683000

Fax: +33 147590396

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ville-levallois.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.ville-levallois.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture et livraison de produits d'entretien, d'hygiène, de traitement chimique et de petits maté

Numéro de référence: 2018st1802

II.1.2.

Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, d'hygiène, de traitement chimique et de petits matériels de nettoyage, pour la ville de Levallois. Les présents marchés sont soumis à l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 modifiés. Ces documents sont désignés par les termes «l'ordonnance» et «le décret» dans l'ensemble des pièces de la consultation. Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens de l'article 4 de l'ordonnance et sont soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret. La valeur totale maximale des marchés est de 1 660 000 EUR HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions. Chacun des marchés, correspondant aux 3 lots ci-dessous, sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de 4 années, reconductions co.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 660 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Produits d'entretien et de nettoyage — consommables

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

II.2.4.

Description des prestations

Montant minimum annuel: 25 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 260 000 EUR HTVA.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales proposées / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Diversité des produits proposés / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Petits matériels — brosserie

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

II.2.4.

Description des prestations

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 55 000 EUR HTVA.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales proposées / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Diversité des produits proposés / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Produits de traitement chimique

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
24960000 Produits chimiques variés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

II.2.4.

Description des prestations

Montant minimum annuel: 15 000 EUR HTVA Montant maximum annuel: 100 000 EUR HTVA.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité des prestations commerciales proposées / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Diversité des produits proposés / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 015-030412

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Produits d'entretien et de nettoyage - consommables

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
04/04/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: argos_Orapi_Hygiene

Adresse postale: 12 rue Pierre Mendes France

Ville: Vaulx-en-Velin

Code NUTS: FRK26 Rhône

Code postal: 69120

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 040 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Petits matériels — brosserie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
04/04/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Hersand

Adresse postale: 3 rue d'Ableval

Ville: Sarcelles

Code NUTS: FR108 Val-d’Oise

Code postal: 95200

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 220 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Produits de traitement chimique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
04/04/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PHEM

Adresse postale: 21 allée Louis Bréguet

Ville: Villepinte

Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis

Code postal: 93420

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

Chacun des marchés constitue un accord cadre à bons de commandes attribué à un unique titulaire, dont les montants annuels sont fixés comme suit:

— Lot nº 1 «Produits d'entretien et de nettoyage - consommables»: montant minimum 25 000 EUR HTVA, montant maximum 260 000 EUR HTVA,

— Lot nº 2 «Petits matériels - brosserie»: montant minimum 5 000 EUR HTVA, montant maximum 55 000 EUR HTVA,

— Lot nº 3 «Produits de traitement chimique»: montant minimum 15 000 EUR HTVA, montant maximum 100 000 EUR HTVA. Les prestations de chacun des marchés débuteront à compter de leur notification pour une période de 1 an.

Les marchés pourront être reconduits pour une période de 1 an, dans la limite de 3 fois. Les contrats peuvent être consultés, après demande adressée au Service documentation, 26 rue Clément Bayard, 92300 Levallois, horaires: du Lundi au Vendredi de 8:30 à 18:00 - fermeture le Jeudi matin tél:01 47 15 74 17 - fax: 01 47 15 75 66.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Ttribunal administratif de Cergy-Pontoise

Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil

Ville: Cergy Pontoise

Code postal: 95027

Pays: France

Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Téléphone: +33 130173400

Fax: +33 130173459

Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'Il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
03/05/2018