195348-2018 - RésultatsFrance-Wasquehal: Produits alimentaires divers
OJ S 87/2018 05/05/2018
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Wasquehal
Adresse postale: 1 rue Michelet
Ville: Wasquehal
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59290
Pays: France
Point(s) de contact: A l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Courriel: commande.publique@ville-wasquehal.fr
Téléphone: +33 320657218
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-wasquehal.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CCAS de Wasquehal
Adresse postale: 4 rue Michelet
Ville: Wasquehal
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59290
Pays: France
Courriel: commande.publique@ville-wasquehal.fr
Téléphone: +33 320657218
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-wasquehal.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de denrées alimentaires, de produits frais et de boissons pour le compte de la ville et du CCAS de Wasquehal
Numéro de référence: 02F18
II.1.2.
Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers - UA02
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires (épicerie, produits frais ...) et de boissons au profit du CCAS et de la Ville de Wasquehal.
La présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles 26, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Elle est allotie comme suit:
— lot 1: Fourniture et livraison de produits d'épicerie,
— lot 2: Fourniture et livraison d'articles de droguerie,
— lot 3: Fourniture et livraison de produits laitiers et fermiers,
— lot 4: Fourniture et livraison de produits frais,
— lot 5: Fourniture et livraison de boissons,
— lot 6: Fourniture et livraison de produits petite enfance.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 74 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de produits d'épicerie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15894700 Épicerie fine, 15893000 Denrées sèches
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Commune de Wasquehal (écoles, crèches...).
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne des prestations de fourniture et de livraison de produits d'épicerie.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Les principaux produits commandés dans le cadre de ce marché sont des gâteaux, du café, des céréales, des pâtes, du riz, des confiseries.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison d'articles de droguerie
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
19520000 Produits en plastique, 39513100 Nappes
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Commune de Wasquehal (écoles, crèches...).
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne des prestations de fourniture et de livraison d'articles de droguerie.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Les principaux produits commandés dans le cadre de ce marché sont des nappes, de la vaisselle jetable, des filtres.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de produits laitiers et fermiers
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15500000 Produits laitiers, 15551300 Yaourt, 03142500 Œufs, 15510000 Lait et crème fraîche
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Commune de Wasquehal (écoles, crèches...).
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne des prestations de fourniture et de livraison de produits laitiers et fermiers.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Les principaux produits commandés dans le cadre de ce marché sont du lait, des fromages, des yaourts.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de produits frais
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15110000 Viande, 15896000 Produits surgelés, 03221200 Légumes-fruits, 03311000 Poissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Commune de Wasquehal (écoles, crèches...).
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne des prestations de fourniture et de livraison de produits frais.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Les principaux produits commandés dans le cadre de ce marché sont de la viande, du poisson, des fruits et légumes, des surgelés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison de boissons
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15982000 Boissons non alcoolisées, 15910000 Boissons alcoolisées distillées, 15981000 Eau minérale
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Commune de Wasquehal (écoles, crèches...).
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne des prestations de fourniture et de livraison de boissons.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Les principaux produits commandés dans le cadre de ce marché sont de l'eau, des jus de fruit, des sodas, des boissons alcoolisées.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fourniture et livraison des produits petite enfance
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15884000 Aliments pour nourrissons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Commune de Wasquehal (écoles, crèches...).
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot concerne des prestations de fourniture et de livraison de produits petite enfance.
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Les principaux produits commandés dans le cadre de ce marché sont des petits pots, des brassés, des compotines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 027-058432
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02F18
Lot nº: 1
Intitulé:
Fourniture et livraison de produits d'épicerie
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02F18
Lot nº: 2
Intitulé:
Fourniture et livraison d'articles de droguerie
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02F18
Lot nº: 3
Intitulé:
Fourniture et livraison de produits laitiers et fermiers
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02F18
Lot nº: 4
Intitulé:
Fourniture et livraison de produits frais
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02F18
Lot nº: 5
Intitulé:
Fourniture et livraison de boissons
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SARL BBCD
Adresse postale: 61 rue Emile Zola
Ville: Hirson
Code NUTS: FRE21 Aisne
Code postal: 02500
Pays: France
Courriel: secretariat.etsblaise@gmx.fr
Téléphone: +33 323986024
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 18 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 02F18
Lot nº: 6
Intitulé:
Fourniture et livraison de produits petite enfance
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
02/05/2018
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Croc la Vie
Adresse postale: PA des Moulins de la Lys 6 rue Fleur de Lin
Ville: Houplines
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59116
Pays: France
Courriel: abeharelle@croc-la-vie.com
Téléphone: +33 982440917
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 16 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
1 - procédure, forme et durée des marchés:
L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le présent accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il est conclu de manière alloti (6 lots).
2 - conclusion des marchés:
Les dates de conclusions des marchés correspondent aux dates de signatures de ces marchés.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta.lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et / ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/05/2018