195422-2024 - Résultats
France – Œuvres d'art – DracIdf-Transport-Obj-mob
OJ S 66/2024 03/04/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINISTERE DE LA CULTURE
Adresse électronique: Mathilde.bachot@culture.gouv.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: DracIdf-Transport-Obj-mob
Description: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Identifiant de la procédure: f8319cdd-cc44-496a-81dd-79421a769b60
Avis précédent: 738970-2023
Identifiant interne: DracIdf-Transport-Obj-mob
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commandes multi-attributaire d' 1 (un) an reconductible au maximum 3 (trois) fois un an.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 Œuvres d'art
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant maximum de l'accord-cadre: 1 000 000 ? HT par période tous attributaires confondus. Avis de marché publié au JOUE le 06/12/2023; avis n°23-168194 émis au BOAMP le 01/12/2023.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Description: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Identifiant interne: AC-DracIdf-Transport-Obj-mob
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92311000 Œuvres d'art
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de la consultation (articles 6.1.1 et 8.2).
Critère: 
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de la consultation (articles 6.1.1 et 8.2).
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE BOVIS TRANSPORTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: DracIdf-Transport-Obj-mob
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 08/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 738970-2023
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Groupement solidaire conduit par PARTNER FINE ART
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GRT conduit par PARTNER FINE ART
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: DracIdf-Transport-Obj-mob
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 08/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 738970-2023
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ANDRE CHENUE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ANDRE CHENUE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: DracIdf-Transport-Obj-mob
Titre: Conditionnement, manutention, déplacement, transport, installation, désinstallation d'objets mobiliers confiés à la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) d'Île-de-France, notamment des objets mobiliers de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 13/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 08/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 738970-2023
Organisation qui signe le contrat: MINISTERE DE LA CULTURE
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BOVIS TRANSPORTS
Numéro d’enregistrement: 30963458200030
Ville: Fleury-Merogis
Pays: France
Adresse électronique: fineart@bovis.fr
Téléphone: 0181860010
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement solidaire conduit par PARTNER FINE ART
Numéro d’enregistrement: 913 835 435 00011
Ville: Gennevilliers
Pays: France
Adresse électronique: devis@partnerfineart.fr
Téléphone: 0189290429
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Ville: Paris
Code postal: 75181 cedex 04
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MINISTERE DE LA CULTURE
Numéro d’enregistrement: 17750460200075
Ville: Paris
Pays: France
Adresse électronique: Mathilde.bachot@culture.gouv.fr
Téléphone: 0156065097
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ANDRE CHENUE SAS
Numéro d’enregistrement: 379 028 178 00125
Ville: LA PLAINE SAINT-DENIS
Pays: France
Adresse électronique: marches@chenue.com
Téléphone: 0153266800
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2517f7d4-236d-449c-93dc-11eb9f6cf546  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2024 14:55:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 195422-2024
Numéro de publication au JO S: 66/2024
Date de publication: 03/04/2024