2022-OJS73-196003-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Hôpitaux Iris Sud

Numéro national d'identification: HIS\IZZ

Adresse postale: Rue Baron Lambert 38

Ville: Bruxelles

Code NUTS: BE1 Région de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest

Code postal: 1040

Pays: Belgique

Point(s) de contact: Madame Houda Chahboun

Courriel: hchahboun@his-izz.be

Téléphone: +32 27398473

Fax: +32 27398557

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.his-izz.be/fr/hopitaux-iris-sud/infos-pratiques-et-contact/etterbeek-baron-lambert_2

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/117/RF/2022

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Hôpital

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Appel à demandes de participation - Marché de service à tranches ayant pour objet la désignation d’une équipe pluridisciplinaire - dénommée 'Auteur de projet"

Numéro de référence: N° 2212_IT_ET_Old tech et Annexes

II.1.2.

Code CPV principal
71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

voir II.2.4

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: BE1 Région de Bruxelles-Capitale / Brussels Hoofdstedelijk Gewest

Lieu principal d'exécution: Site Etterbeek-Ixelles (EI), Rue J. Paquot, 63 à 1040 Bruxelles

II.2.4.

Description des prestations

Le marché vise la désignation d’une équipe pluridisciplinaire - dénommée « Auteur de projet » - chargée de la mission complète de programmation, d’étude, de suivi des travaux et de leur coordination, telle que décrite aux parties III et IV de cahier spécial des charges, pour la rénovation complète du bâtiment Old-tech, ainsi que tous les travaux annexes engendrés par cette dernière.

Pour cette mission d’auteur de projet, le pouvoir adjudicateur souhaite désigner une équipe pluridisciplinaire composée d’un architecte, d’un ingénieur en stabilité, d’un ingénieur en techniques spéciales, d’un conseiller PEB, d’un architecte d’intérieur, et d’un coordinateur sécurité santé.

Le pouvoir adjudicateur souhaite avoir un lien contractuel direct avec l’architecte et l’ingénieur en techniques spéciales.

Les candidatures ne garantissant pas le maître de l’ouvrage, dès la phase de sélection de bénéficier de ce lien contractuel direct seront rejetées.

Pour les autres missions, la sous-traitance est autorisée. (L’ingénieur en stabilité, l’architecte d’intérieur, l’acousticien, un expert dans la programmation des hôpitaux, conseiller PEB, un coordinateur sécurité, infographiste pour la signalétique, etc.)

Dans l’hypothèse où le personnel spécifique nécessaire pour réaliser l’entièreté des missions prévues ne se rencontre pas au sein d’une même structure professionnelle, une équipe de participants se constitue en un groupement d’opérateurs économiques.

Celui qui représentera le groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur, et qui sera chargé de la coordination des études et des prestations réalisées par les autres membres du groupement, est l’architecte.

En dérogation à l’article 4 :14 du Code des sociétés et des associations, les membres du groupement ne verront leur responsabilité respective mise en cause que dans les limites de l’accomplissement de leur mission propre.

En application de l’article 55 de l’arrêté royal du 18 avril 2017, la remise d’une offre commune par plusieurs candidats sélectionnés est interdite.

Lorsque dans les documents contractuels, il est question du soumissionnaire, adjudicataire et auteur de projet, on entend l’équipe pluridisciplinaire susmentionnée.

L’attention des opérateurs économiques introduisant plusieurs candidatures de manière isolée et en groupement avec d’autres opérateurs économiques, ou au sein de groupements différemment composés et des groupements au sein desquels ils participeraient est attirée sur l’interdiction de participations multiples au stade du dépôt des offres par l’article 54, § 2, de l’arrêté royal du 18 avril 2017. Cette interdiction a pour conséquence que les offres remises par des soumissionnaires concernés par une participation multiple devront toutes être rejetées.

En cas de sélection des deux candidats concernés par la participation multiple d’un opérateur économique, ce dernier ne pourra déposer une offre que dans le cadre de l’un des deux candidats. Les candidats concernés doivent anticiper cette situation pour éviter le rejet de leur offre.

En cas de participation multiple d’un ou plusieurs opérateurs économiques, la procédure de sélection se déroulera de la façon suivante :

1. Dans un premier temps, le pouvoir adjudicateur procèdera à l’analyse et au classement provisoire des candidatures concernées en tenant compte des éventuels doublons ;

2. Dans un deuxième temps, il informera les groupements concernés par un risque de double offre de leur classement provisoire et invitera les opérateurs présents dans plusieurs groupements à choisir celui par lequel l’offre est introduite ;

3. Dans un troisième temps, il procèdera au classement définitif des candidatures après le retrait d’un ou plusieurs groupements concernés par le risque d’une double offre et invitera les différents candidats à formuler une offre.

1.2 ETENDUE DE LA MISSION

L...(voir documents du marché)

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 2190

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.9.

Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé: 5Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

Les critères mobilisés pour limiter le nombre de candidats retenus seront les suivants:

 Critère n°1

La motivation du candidat par rapport à l’objet du marché : évaluée sur base d’une note (doc 4) expliquant ses motivations à présenter sa candidature et faisant valoir comment il entend mettre en œuvre son savoir-faire (et celui de son(ses) éventuel(s) sous-traitant(s)), compte tenu de l’objet du marché, du contexte existant, des contraintes et enjeux qu’il y perçoit.

 Critère n°2

L’adéquation du profil du candidat par rapport à l’objet du marché : évaluée sur base d’une note (doc 2) de présentation du candidat (et de son(ses) éventuel(s) sous-traitant(s)), de la (ou des) liste(s) des principales missions des 5 dernières années ainsi que des éventuels prix ou publications.

 Critère n°3

La pertinence et la qualité des références choisies (doc 3) par le candidat par rapport à l’objet du marché : évaluée sur base d’une présentation détaillée de chaque référence (textes et visuels). Les références (construites ou non) présentées dateront des 5 dernières années.

Une commission technique analyse l’expérience et le savoir-faire de l’équipe pluridisciplinaire ainsi que la qualité et la pertinence des références et notes qui constituent le critère subsidiaire et propose ses conclusions au pouvoir adjudicateur qui, sur cette base, prend la décision de sélection des candidats.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

Les candidats ne peuvent se trouver dans un des motifs d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016.

Ils complèteront le DUME (Document Unique de Marchés Européens) et s’engagent à fournir, sur simple demande du pouvoir adjudicateur, dans un délai de 10 jours, les documents ci-dessous (ces documents seront demandés dans le cas où le soumissionnaire entre en considération pour l’attribution du marché et s’ils ne sont pas directement accessibles au pouvoir adjudicateur) :

A/ Respect de l’Art. 68 de la loi du 17 juin 2016 et de l’Art.62 de l’arrêté royal du 18 avril 2017 :

Le candidat n’employant pas du personnel assujetti à la loi du 27 juin 1969 joint à sa demande de participation une déclaration sur l’honneur signée attestant de ce fait.

Le candidat employant du personnel assujetti à la loi du 27 juin 1969 joint à sa demande de participation une attestation de l’Office national de Sécurité sociale dont il résulte qu’il est en règle en matière de paiement de cotisations de sécurité sociale.

Le candidat employant du personnel relevant d’un autre Etat membre de l’Union européenne et qui n’est pas visé ci-dessus, joint une attestation délivrée par l’autorité compétente certifiant qu’il est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale selon les dispositions légales du pays où il est établi.

L’attestation porte sur le dernier trimestre civil échu avant la date limite de réception des demandes de participation.

B/ Respect de l’Art. 68 de la loi du 17 juin 2016 Art.63 de l’arrêté royal du 18 avril 2017 :

Le candidat joint à son offre une attestation dont il résulte qu’il est en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où il est établi. L’attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des offres.

Pour un candidat belge, l’attestation doit émaner du SPF Finances.

C/ Certificat attestant de l’absence de faillite

Le candidat joint à son offre un certificat délivré par l'autorité compétente du pays concerné attestant que le soumissionnaire n’est pas en état de faillite, de liquidation, de cessation d'activités, de réorganisation judiciaire ou n’a pas fait l'aveu de sa faillite ou n’a pas fait l'objet d'une procédure de liquidation ou de réorganisation judiciaire, ou dans toute situation analogue résultant d'une procédure de même nature existant dans d'autres règlementations nationales.

D/ Casier judiciaire

Le candidat joint à son offre un extrait du casier judiciaire ou document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative compétente du pays concerné, de même que ceux de chaque personne physique ayant un pouvoir de décision désignés par les statuts et actes de sociétés devront eux aussi être communiqués.

Les statuts et actes de société désignant tous les membres ayant un pouvoir de décision au sein de chaque personne morale faisant partie du groupement seront communiqués.

E/ Les éventuelles mesures correctrices visées à l’Art. 70 de la loi du 17 juin 2016

Le candidat qui se trouve dans l’une des situations visées aux articles 67 ou 69 de la loi peut toutefois fournir des preuves afin d’attester que les mesures qu’il a prises suffisent à démontrer sa fiabilité, malgré l’existence d’un motif d’exclusion pertinent. Si le pouvoir adjudicateur juge ces preuves suffisantes, le soumissionnaire concerné n’est pas exclu de la procédure de passation (art ; 70 de la loi du juin 2016).

Il est à noter que ces mesures correctrices ne sont pas applicables :

• Si le soumissionnaire a été exclu par une décision judiciaire ayant force de chose jugée de la participation à des procédures de passation (pendant la période d’exclusion fixée par ladite décision) ;

• En cas de non-respect par le soumissionnaire des obligations ...(voir documents du marché)

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu'il satisfait aux critères de sélection suivants :

1. DOC 02 : DESCRIPTION DES MEMBRES DE L’EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE

2. DOC 02.A | PRESENTATION DE L’EQUIPE (MAX 2 PAGES A4/RV)

3. DOC 02.B | TITRES

4. DOC 03 : REFERENCES (MAX 3 PAGES A4 R/V par réf)

5. DOC 04 : NOTE DE MOTIVATION

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

1. Ce descriptif reprend la composition de l’équipe en y précisant la répartition des rôles au moyen d’un organigramme, les personnes physiques ou morales qui interviennent comme concepteur pour l’élaboration du projet, le suivi de son exécution, les relations contractuelles entre les partenaires (société momentanée, sous-traitance, …). Toutes les compétences requises pour le présent marché devront apparaitre dans l’organigramme.

Si les personnes qui exécuteront le marché sont des personnes morales, l’organigramme précise en outre les noms et les qualifications professionnelles appropriées des personnes qui seront chargées de l’exécution du marché.

Le candidat devra produire, pour l’ensemble des facettes de la mission de celle-ci et en rapport avec la ou les personnes désignées dans l’organigramme, les titres d’études, la preuve de l’habilitation à exercer la profession et le curriculum vitae à l’appui.

Le candidat ou, en cas de groupement, son mandataire sera identifié et son adresse email sera fournie en tant que coordonnée de contact principale. Il pourra au besoin renseigner une seconde adresse email qui sera utilisée en copie des communications.

Pour chaque membre, les renseignements suivants seront fournis :

- Nom de l’opérateur économique

- Statut (candidat ou tiers)

- Compétence assumée

- Forme juridique

- Coordonnées de l’opérateur économique (N°TVA & adresse postale)

2. Le candidat fait la preuve, au moyen de la note de présentation de l'équipe, qu'il dispose des compétences pour répondre aux exigences de l’objet du marché.

La composition de l’équipe pluridisciplinaire devra permettre de mener à bien les missions suivantes :

• La mission de programmation générale, fonctionnelle et détaillée ;

• La mission complète d’architecture ;

• La mission d’architecture d’intérieur, notamment pour les parachèvements et le concept d’aménagement intérieurs, mobilier et design ;

• La mission de signalétique générale du bâtiment et des locaux, être capable d’avoir un concept fort et cohérent avec l’architecture et les aménagements proposés ;

• La mission de réalisation des études d’incidences liées au permis par un bureau agrée;

• La mission complète de coordination et de planification des différents lots des marchés de travaux. Il est noté que le marché de travaux ne sera pas réalisé par une entreprise générale mais bien en différents marchés lots de travaux ;

• La mission de surveillance générale et de contrôle de l’exécution ;

• La mission de géomètre ;

• La mission de responsable PEB ;

• La mission de coordination sécurité santé ;

• La mission d’ingénieur stabilité sur les postes le nécessitant ;

• La mission de techniques spéciales telles que :

• Électricité, éclairage et mises en lumières

• Chauffage, production de chaleur

• Systèmes de secours (UPS, groupe électrogène, …)

• Ventilation, traitement d’air, climatisation et génération de froid,

• Traitement d’eau, gestion des eaux usées et systèmes d’épuration,

• Comptabilité énergétique et performance énergétique,

• Sécurité incendie (extinction et détection),

• Système anti-intrusion ou effraction,

• Contrôle d’accès et mesures de protection du site,

• Vidéophonie,

• Téléphonie interne et externe, télévision, multimédia,

• Parlophonie,

• Sonorisation.

3. 1.1 Pour l’architecte :

Communication du numéro d'inscription au tableau de l'Ordre des Architectes de la province d'où il émane ou attestation sur l'honneur, pour les ressortissants des Etats membres de l’Union européenne ou un autre Etat partie à l'accord concernant l'E.E.E. exerçant la profession d'architecte à l'étranger, de procéder à une déclaration préalable de prestation auprès du conseil national de l'Ordre des Architectes.

1.2 Pour l’ingén...(voir documents du marché)

III.2.

Conditions liées au marché

III.2.1.

Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession déterminéeRéférences des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables:

20 FEVRIER 1939. - Loi sur la protection du titre et de la profession d'architecte

III.2.3.

Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure restreinte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/05/2022 Heure locale: 11:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date: 15/06/2022

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français, néerlandais

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

VI.2.

Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

VI.3.

Informations complémentaires

Les candidatures et offres peuvent uniquement être introduites électroniquement sur le site internet de e-Tendering https://eten.publicprocurement.be/.

Remarques sur les critères d'attribution : Attention, cette partie ne concerne que la seconde phase de la procédure d’attribution, et ne doit donc être prise en compte que lors de l’établissement de l’offre des soumissionnaires, une fois la phase de sélection clôturée. Avant d’être sélectionnés, lors de la préparation des demandes de participation, ce titre n’est pas encore pertinent.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Conseil d'état

Adresse postale: rue de la science, 33

Ville: Bruxelles

Code postal: 1040

Pays: Belgique

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
08/04/2022