Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: Batigère
Numéro national d'identification: 64552016400064
Adresse postale: 12 rue des Carmes
Ville: Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54000
Pays: France
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Intitulé
Construction de 95 logements collectifs à Saint-Max
Numéro de référence: Pcn - C- 17108
Code CPV principal
45211340 Travaux de construction d'immeubles collectifs
Description succincte
Construction de 95 logements collectifs à Saint-Max rue Alexandre 1er.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 7 631 349,76 EUR
Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Vrd.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Gros Œuvre (R+3 Et 2 Niveaux En Sous Sol)
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Gros Œuvre (R+3 Et 2 Niveaux En Sous Sol).
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Charpente Bois
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
44142000 Charpentes
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Charpente Bois.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Couverture Metallique - Zinguerie
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
45261213 Travaux de couverture métallique
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Couverture Metallique - Zinguerie.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Etancheite (Toiture Terrasse)
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d'étanchéification
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Etancheite (Toiture Terrasse).
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ite Bardage
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
45321000 Travaux d'isolation thermique
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Ite Bardage.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries Exterieures
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Menuiseries Exterieures.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Serrurerie Metallerie
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Serrurerie Metallerie.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries Interieures
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Menuiseries Interieures.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Platrerie
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Platrerie.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Carrelage Faience
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
45431000 Carrelages
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
12.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Revetements Sols Souples
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Revetements Sols Souples.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Peinture Interieure
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
44111400 Peintures et revêtements muraux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Peinture Interieure.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Electricite
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
45310000 Travaux d'équipement électrique
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Electricite.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ascenseur
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
42416100 Ascenseurs
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Ascenseur.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Plomberie Sanitaire
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Plomberie Sanitaire.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Chauffage Gaz
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Chauffage Gaz.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Ventilation
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
45331210 Travaux d'installation de ventilation
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Ventilation.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Espaces Verts
Lot nº: 20
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Description des prestations
Espaces Verts.
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2017/S 192-392593 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Eurovia Alsace Lorraine Agence de Ludres
Adresse postale: BP 74
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 123 689,47 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Gros œuvre (R+3 Et 2 Niveaux en Sous Sol)
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: WIG France Entreprises
Adresse postale: 175 rue Marie Marvingt
Ville: Toul
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 3 312 596,69 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Thomas
Adresse postale: BP 28022 4 chemin de Pagué
Ville: Vaucouleurs
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 44 090,46 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Couverture Metallique — Zinguerie
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Thomas
Adresse postale: BP 28022, 4 chemin de Pagué
Ville: Vaucouleurs
Code NUTS: FRF32 Meuse
Code postal: 55140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 129 263,95 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Etanchéité (Toiture Terrasse)
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Couvretanche
Adresse postale: 2 Bis rue des Tilles
Ville: Essey-les-Nancy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 540272
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 166 628,42 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: DEOBAT
Adresse postale: 12 avenue de Salm
Ville: Senones
Code NUTS: FRF34 Vosges
Code postal: 88210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 305 248,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Arban
Adresse postale: rue de Lac
Ville: Oyonnax
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 232 575,52 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: non
Informations relatives à une non-attributionLe marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Menuiserie Dubois Lieugaut
Adresse postale: 23 bis rue de la Croisette
Ville: Saint-Nicolas-de-Port
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54210
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 260 950,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Bati-Concept
Adresse postale: 30 rue Bauer
Ville: Forbach
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57600
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 288 599,71 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Société Pierre Lembo
Adresse postale: 2 Faubourg de la Gare
Ville: Ceintrey
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54134
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 218 704,58 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Lagarde et Meregnani
Adresse postale: 4 rue Albert Einstein, BP 21090
Ville: Maxéville
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54320
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 117 624,91 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 8
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Rousseau et Fils
Adresse postale: 50 rue Raymond Poincaré
Ville: Saint-Max
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54130
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 204 704,34 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: FCGE
Adresse postale: 260 rue Pierre et Marie Curie
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 370 692,23 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Otis
Adresse postale: 46 avenue de Thionville
Ville: Woippy
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57140
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 56 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Boucherez
Adresse postale: 8 allée des Bonnetons
Ville: Pulnoy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54425
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 324 636,95 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Boucherez
Adresse postale: 8 allée des Bonnetons
Ville: Pulnoy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54425
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 348 598,64 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Boucherez
Adresse postale: 8 allée des Bonnetons
Ville: Pulnoy
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54425
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 105 206,89 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
24/04/2018
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Albert Keip Parcs et Jardins
Adresse postale: 15 rue de la Gare
Ville: Morhange
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57340
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 21 539,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal de grande instance de Nancy
Adresse postale: Cité Judiciaire, rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France
Téléphone: +33 383908500
Fax: +33 383274984
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
Cf. le greffe du tribunal de grande instance à l'adresse ci-dessus.
Date d’envoi du présent avis
07/05/2018