2023-OJS67-200268-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de Nevers

Adresse postale: place de l'hôtel de Ville - cS 9706

Ville: Nevers

Code NUTS: FRC12 Nièvre

Code postal: 58000

Pays: France

Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr

Téléphone: +33 386684487

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.nevers.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

contrat de culture et de réservation pour la fourniture et la livraison de végétaux dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS

Numéro de référence: 23LAB03

II.1.2.

Code CPV principal
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine (Pru) du quartier du Banlay à NEVERS (58000), la pré-sente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de végétaux par le biais d'un contrat de culture et de réservation, selon les différentes phases d'aménagement du quartier.

Les prestations attendues consistent principalement en :

- La mise en culture et la réservation de végétaux,

- le marquage en pépinière,

- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,

- l'arrachage des végétaux,

- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),

- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 210 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

vivaces et graminées

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC12 Nièvre

II.2.4.

Description des prestations

les prestations attendues consistent principalement en :

- La mise en culture et la réservation de végétaux,

- le marquage en pépinière,

- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,

- l'arrachage des végétaux,

- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),

- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

arbustes / Arbres

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03452000 Arbres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC12 Nièvre

II.2.4.

Description des prestations

les prestations attendues consistent principalement en :

- La mise en culture et la réservation de végétaux,

- le marquage en pépinière,

- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,

- l'arrachage des végétaux,

- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),

- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

plantes aromatiques et petits fruitiers

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03451000 Plantes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC12 Nièvre

II.2.4.

Description des prestations

les prestations attendues consistent principalement en :

- La mise en culture et la réservation de végétaux,

- le marquage en pépinière,

- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,

- l'arrachage des végétaux,

- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),

- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

arbustes et arbres fruitiers

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
03451300 Arbustes

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRC12 Nièvre

II.2.4.

Description des prestations

les prestations attendues consistent principalement en :

- La mise en culture et la réservation de végétaux,

- le marquage en pépinière,

- l'entretien et la formation des végétaux (transplantations comprises pour certains sujets) en pé-pinière de la commande jusqu'à la livraison,

- l'arrachage des végétaux,

- le conditionnement des végétaux (conteneurs, mottes ou racines nues),

- leurs livraisons (chargement, transport et déchargement) jusqu'au chantier du projet du Banlay.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70

Prix - Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 015-036334

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23LAB03

Lot nº: 1

Intitulé:

lot no1 : Vivaces et graminées

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lepage sas

Ville: Les Ponts-de-Cé

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49130

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23LAB03

Lot nº: 2

Intitulé:

arbustes / Arbres

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
29/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pépinières Danierl Soupe SAS

Ville: Châtillon-sur-Chalaronne

Code NUTS: FRK21 Ain

Code postal: 01400

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 170 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Dijon

Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616

Ville: Dijon

Code postal: 21000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr

Téléphone: +33 380739100

Fax: +33 380733989

Adresse internet: http://www.telerecours.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon

Adresse postale: direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône, Secrétariat du CCIRA de Lyon, 6 rue de la Charité

Ville: Lyon Cedex 02

Code postal: 69268

Pays: France

Courriel: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr

Téléphone: +33 472772130

Adresse internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques

Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras

Ville: Nevers

Code postal: 58000

Pays: France

Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr

Téléphone: +33 386684487

Adresse internet: http://www.nevers.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
30/03/2023