1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine
Description: La présente consultation concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux des établissements du GHT Sud Val d'Oise -Nord Hauts-de-Seine
Identifiant de la procédure: 5f812b0e-dbc9-4615-93dc-4b8e28d9d249
Identifiant interne: 24S0001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.f. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: ZIP, RTF, DOC, XLS, PDF, DWG, DX, DWF, TIF et JPG et/ou les fichiers compressés au format zip. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique de la plateforme via un formulaire en ligne sur le profil acheteur. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La date et la durée de réception des offres correspondent au 13/05/2024 à 13h00 heure de paris - France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux du Centre d'Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre
Description: Le lot 3 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux du Centre d'Accueil et de Soins Hospitaliers de Nanterre
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Nomenclature complémentaire (cpv): 90923000 Services de dératisation
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois de manière tacite pour le même montant maximum annuel et pour une durée de 1 an. La durée maximale du marché ne pourra excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre hospitalier Simone Veil 1 rue Jean Moulin
Ville: Montmorency
Code postal: 95160
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 04/07/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
Description du critère de sélection: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère du développement durable. CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: CF règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor DUPOUY - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital d'Argenteuil
Description: Le lot 1 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital d'Argenteuil
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 04/07/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère du développement durable. CF règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor DUPOUY - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Description: Le lot 4 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Etablissement Public de Santé Roger Prévôt de Moisselles
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: l'Etablissement de santé Roger Prévôt 52 Rue de Paris
Ville: Moisselles
Code postal: 95570
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 04/07/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
Description du critère de sélection: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère développement durable. CF règlement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: CF règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor DUPOUY - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital le Parc de Taverny
Description: Le lot 5 concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital le Parc de Taverny
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: L'Hôpital le Parc Chemin des Aumuses
Ville: TAVERNY
Code postal: 95 150
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 04/05/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
Description du critère de sélection: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère du développement durable. CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: CF règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor DUPOUY - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital Simone Veil Eaubonne
Description: Le présent lot concerne les prestations de désinsectisation, dératisation et dépigeonnisation des locaux de l'Hôpital Simone Veil Eaubonne
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90923000 Services de dératisation
Nomenclature complémentaire (cpv): 90922000 Services de lutte contre les parasites
Options:
Description des options: L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification. A l'issue de cette période, Il est reconductible trois fois un (1) an par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne dépasse quatre ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CASH de Nanterre 403 avenue de la République
Ville: NANTERRE
Code postal: 92 000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/07/2024
Date de fin de durée: 04/07/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF règlement de consultation
Description du critère de sélection: CF règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: CF règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère du développement durable. CF règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2024 13:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Centre Hospitalier Victor DUPOUY - Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Victor DUPOUY
Numéro d’enregistrement: 26950163100015
Ville: Argenteuil
Code postal: 95100
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0134232563
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Bd de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: b359ec5b-a24f-422d-943d-51bce6feea72 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2024 16:30:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 200712-2024
Numéro de publication au JO S: 68/2024
Date de publication: 05/04/2024