1. Acheteur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: SUPPORT ET MAINTENANCE LICENCES CITRIX (2024-2026)
Description: Le présent marché a pour objet le support et la maintenance de l'ensemble de nos licences Citrix, qui expirent au 15 mai 2024, pour une durée de deux ans.
Identifiant de la procédure: 8e5ba6bc-e350-40be-8a6d-05ecd8df4182
Identifiant interne: PPP0L1-35482/4330/2024-0279
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Thuin (BE32D)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. La Louvière (BE329)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Thuin (BE32D)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. La Louvière (BE329)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME)
Faillite: Faillite. (voir DUME)
Corruption: Corruption. (voir DUME)
Concordat: Concordat préventif. (voir DUME)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME)
Fraude: Fraude. (voir DUME)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir DUME)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: SUPPORT ET MAINTENANCE LICENCES CITRIX (2024-2026)
Description: SUPPORT ET MAINTENANCE LICENCES CITRIX (2024-2026)
Identifiant interne: 2024-0279
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Ath (BE32A)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Charleroi (BE32B)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tournai-Mouscron (BE328)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Soignies (BE32C)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. Thuin (BE32D)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue de Gozée 706
Ville: Montigny-le-Tilleul
Code postal: 6110
Subdivision pays (NUTS): Arr. La Louvière (BE329)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Technologie de l'information et de la Communication (TIC)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/05/2024
Date de fin de durée: 15/05/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Une liste des principaux services similaires prestés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Niveau(x) minimal(aux): Le soumissionnaire fournira une liste de minimum 3 références similaires à l'objet du présent marché. Chaque référence sera de minimum 40.000 EUR TVAC.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. * Le soumissionnaire fournira, en outre, une déclaration sur l’honneur attestant qu’il (ou dans le cas d’une personne morale, que l’un des membres de son entreprise) n’est pas concerné par les cas d’incompatibilité et de conflits d'intérêts prévus par la loi sur les marchés publics ainsi que par les législations relatives aux intercommunales applicables en la matière.
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/05/2024 10:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/05/2024 10:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d’état – section administration
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours en référé devant un juge judiciaire ou en extrême urgence devant le conseil d'état : 15 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations) Recours en annulation au conseil d'état selon la procédure de droit commun : 60 jours à dater du lendemain de la notification (incluant les motivations)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service des Achats et Approvisionnements
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: HUmani SC
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services
TED eSender: FPS Policy and Support
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Service des Achats et Approvisionnements
Numéro d’enregistrement: SAA
Adresse postale: Rue de Gozée, 706
Ville: Montigny-Le-Tilleul
Code postal: 6110
Pays: Belgique
Point de contact: Pierre Deschamps
Téléphone: +32 71920121
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement: BE001
Ville: Brussel
Code postal: 1000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Conseil d’état – section administration
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Adresse postale: Rue de la science, 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 377fed78-7b23-44ea-a553-9c226a793483 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/04/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 03/04/2024 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 201599-2024
Numéro de publication au JO S: 68/2024
Date de publication: 05/04/2024