Directive 2004/18/CE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet du marché
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
Section IV: Procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l'Union européenne:
Directive 2004/18/CE
Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive.
Le présent marché ne relève pas du champ d'application de la Directive 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil car son montant est inférieur aux seuils mentionnés à l'article 7 de ladite directive.Section V: Attribution du marché
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
TVA comprise. Taux de TVA (%) 20
Section VI: Renseignements complémentaires
Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle commande publique de Metz Métropole (11 boulevard Solidarité — BP 55025 — 57071 Metz Cedex 3) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 87 39 39 12) ou par mail (marchespublics@metzmetropole.fr).