1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
Description: La réalisation des services de gros entretien et de réparation à la 10ème année de vie des véhicules afin de garantir la fiabilité et la longévité de la flotte de bus Diesel et Diesel Mild Hybride sur leur durée de vie estimée à 18 ans.
Identifiant de la procédure: 5556f8df-01d9-4ebf-9065-c4637efc36c0
Identifiant interne: 2026 - 004
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros Entretien et Réparation des bus Diesel et Diesel Mild Hybrid - Mercedes
Description: Réalisation des services de gros entretien et de réparation à la 10ème année de vie des véhicules afin de garantir la fiabilité et la longévité de la flotte de bus Diesel et Diesel Mild Hybride sur leur durée de vie estimée à 18 ans.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50113000 Services de réparation et d'entretien d'autobus
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2026
Date de fin de durée: 31/07/2034
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 942 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 16/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les éléments sont précisés dans les documents de marché.
Arrangement financier: Les prix sont unitaires, appliqués aux quantités réellement exécutées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Numéro d’enregistrement: 99402242400018
Adresse postale: 10 RUE DES INTENDANTS JOBA - CS30009
Ville: Metz cedex 2
Code postal: 57063
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387310088
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e0891c92-4fcf-413f-904b-8695a38ef4d4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 23/03/2026 14:23:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 203023-2026
Numéro de publication au JO S: 58/2026
Date de publication: 24/03/2026